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La plupart des solutions de placement Gammes H offrent des possibilités de remboursement automatique du capital avec un gain, de façon anticipée et sans attendre la fin de leur durée de vie maximale (10 à 12 ans).

Les conditions de remboursement sont fixées à l’avance

Les remboursements anticipés automatiques dépendent exclusivement de l’évolution de l’Indice de référence (progression, stagnation ou baisse) aux dates prévues à l’avance et par rapport à son niveau d’origine.

Dans des périodes au contexte plus volatil, certains supports peuvent proposer plusieurs fenêtres de sortie dans une même année pour capter plus facilement une hausse de marché. Certains supports peuvent même proposer des dates de constatation quotidiennes.

Exemple

 

Remboursement automatique conditionné au fait que l’Indice de référence se situe au minimum à son niveau initial et pouvant intervenir chaque année, avec une durée maximale de 10 ans et une rémunération fixée dès le départ à hauteur de 10 % par an :

  • Si, à la fin de l'année 1, le niveau de l'Indice de référence est au moins égal au niveau initial, le placement se dénoue et le capital est remboursé avec une rémunération de 10 % (hors frais liés au contrat d’assurance-vie) ;
  • Dans le cas contraire, le placement continue et l’on observe l'Indice de référence chaque année, durant toute la durée de vie du placement de 10 ans et jusqu'à ce que les conditions soient réunies. Lorsqu'un remboursement anticipé se déclenche automatiquement, le souscripteur reçoit le capital augmenté de la rémunération annuelle multipliée par le nombre d'années écoulées depuis l’origine.
Exemple

 

Remboursement automatique conditionné au fait que l’Indice de référence se situe au moins à son niveau initial et pouvant intervenir tous les deux ans, avec une rémunération fixée dès le départ à hauteur de 11 % par an et une durée maximale de 12 ans. Dans ce cas, on commence par examiner le niveau de l’Indice de référence en année 2 :

  • Si, à la fin de l’année 2, le niveau de l’Indice de référence est au moins égal au niveau initial, le placement se dénoue et le capital est remboursé avec une rémunération de 11 % x 2 années = 22 % (hors frais liés au contrat d’assurance-vie) ;
  • Dans le cas contraire, le placement continue et l’on observe l’Indice de référence tous les 2 ans (années 4, 6, 8, 10 et 12) durant toute la durée de vie du placement de 12 ans et jusqu’à ce que les conditions soient réunies. Lorsqu’un remboursement anticipé se déclenche automatiquement, le souscripteur reçoit le capital augmenté de la rémunération annuelle multipliée par le nombre d’années écoulées depuis l’origine.

Un placement Gammes H avec des dates de constatation tous les 2 ans offre une rémunération annuelle généralement supérieure à un placement avec des dates de constatation annuelles.

Cette configuration avec des dates de constatation tous les 2 ans peut également permettre de bénéficier d’un plus grand nombre d’années de rémunération attractive.

En contrepartie, le nombre de dates de constatation (permettant le remboursement du support) est moindre, ce qui réduit la probabilité de remboursement.

TABLEAU

EXEMPLE DE REMBOURSEMENT

Les exemples des supports Gammes H remboursés ci-dessous illustrent le fonctionnement du remboursement anticipé automatique en fonction du niveau de déclenchement, ainsi que l’effet mémoire qui peut permettre un gain supérieur à la performance de l’Indice de référence sur la période.

H RENDEMENT 3 H RENDEMENT 23 H PERFORMANCE 10
LANCEMENT 10 décembre 2010 15 décembre 2015 30 juin 2016
NIVEAU INITIAL DE L'INDICE DE RÉFÉRENCE 2.839 1.814 683
NIVEAU DE DÉCLENCHEMENT ≥ 0 % ≥ + 6 % ≥ + 5 %
REMBOURSEMENT AUTOMATIQUE ANTICIPÉ possible tous les 2 ans possible tous les ans possible tous les ans
RÉMUNÉRATION ANNUELLE 10 % 10 % 12 %
 NIVEAU DE L'INDICE DE RÉFÉRENCE
ANNÉE 1-

1.981

15 décembre 2016
Remboursement en
année 1 avec un
GAIN DE 10 %
 

812

30 juin 2017
Remboursement en
année 1 avec un 
GAIN DE 12 %

ANNÉE 22.596 (-8,56 %)  
ANNÉE 3-  
ANNÉE 4

3.248

8 décembre 2014
Remboursement en
année 4 avec un

GAIN DE 40 %

  

 

Toutes les données relatives aux performances sont présentées avant prélèvements sociaux et fiscalité et hors frais liés au contrat d’assurance-vie et sauf faillite ou défaut de paiement de l’émetteur et du garant de la formule de remboursement ou de l’Assureur.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.

H RENDEMENT 3

En décembre 2014, à l’issue de la 4ème année avec un gain de 40 % (10 % par an).

H RENDEMENT 23

En décembre 2016, à l’issue de la 1ère année avec un gain de 10 % (10 % par an).

H PERFORMANCE 10

En juin 2017, à l’issue de la 1ère année avec un gain de 12 % (12 % par an).

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