⁽²⁾ Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur, de faillite, de défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la formule.

⁽⁵⁾ Les Taux de Rendement Annuels sont présentés nets des frais liés au cadre d'investissement (sur la base d'une hypothèse de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale⁽⁶⁾ jusqu’à l'une des dates de remboursement anticipé automatique⁽⁶⁾ ou la date d'échéance⁽⁶⁾ selon les scénarios. Il est précisé que l’Émetteur et le Garant de la formule d’une part et, le cas échéant, l'Assureur d'autre part, sont des entités juridiques indépendantes.

⁽⁶⁾ Pour le détail des dates de H Capital 12, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

⁽²⁾ Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut, d’ouverture d’une procédure de résolution et de faillite de l’Émetteur et/ou le cas échéant du Garant de la formule.

⁽⁵⁾ Les Taux de Rendement Annuels sont présentés nets des frais liés au cadre d'investissement (sur la base d'une hypothèse de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale⁽⁶⁾ jusqu’à l'une des dates de remboursement anticipé automatique⁽⁶⁾ ou la date d'échéance⁽⁶⁾ selon les scénarios. Il est précisé que l’Émetteur et le Garant de la formule d’une part et, le cas échéant, l'Assureur d'autre part, sont des entités juridiques indépendantes.

⁽⁶⁾ Pour le détail des dates de H Rendement 63, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

⁽²⁾ Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut, d’ouverture d’une procédure de résolution et de faillite de l’Émetteur et/ou le cas échéant du Garant de la formule.

⁽⁵⁾ Les Taux de Rendement Annuels sont présentés nets des frais liés au cadre d'investissement (sur la base d'une hypothèse de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale⁽⁶⁾ jusqu’à l'une des dates de remboursement anticipé automatique⁽⁶⁾ ou la date d'échéance⁽⁶⁾ selon les scénarios. Il est précisé que l’Émetteur et le Garant de la formule d’une part et, le cas échéant, l'Assureur d'autre part, sont des entités juridiques indépendantes.

⁽⁶⁾ Pour le détail des dates de H Performance 70, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.