⁽²⁾ Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur, de faillite, de défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la formule.

⁽⁵⁾ Les Taux de Rendement Annuels sont présentés nets des frais liés au cadre d'investissement (sur la base d'une hypothèse de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale⁽⁶⁾ jusqu’à l'une des dates de constatation annuelle⁽⁶⁾ ou la date de constatation finale⁽⁶⁾ selon les scénarios. Il est précisé que l’Émetteur et le Garant de la formule d’une part et, le cas échéant, l'Assureur d'autre part, sont des entités juridiques indépendantes.

⁽⁶⁾ Pour le détail des dates de H Capital 3, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

*Garantie du capital uniquement à l'échéance : le souscripteur supporte un risque de perte en capital en cas de revente en cours de vie.

⁽²⁾ Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur, de faillite, de défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la formule.

⁽⁵⁾ Les Taux de Rendement Annuels sont présentés nets des frais liés au cadre d'investissement (sur la base d'une hypothèse de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale⁽⁶⁾ jusqu’à l'une des dates de constatation annuelle⁽⁶⁾ ou la date de constatation finale⁽⁶⁾ selon les scénarios. Il est précisé que l’Émetteur et le Garant de la formule d’une part et, le cas échéant, l'Assureur d'autre part, sont des entités juridiques indépendantes.

⁽⁶⁾ Pour le détail des dates de H Performance 49, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.