⁽²⁾ Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut, d’ouverture d’une procédure de résolution et de faillite de l’Émetteur et/ou le cas échéant du Garant de la formule.

⁽⁵⁾ Les Taux de Rendement Annuels sont présentés nets des frais liés au cadre d'investissement (sur la base d'une hypothèse de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale⁽⁶⁾ jusqu’à l'une des dates de constatation annuelle⁽⁶⁾ ou la date de constatation finale⁽⁶⁾ selon les scénarios. Il est précisé que l’Émetteur et le Garant de la formule d’une part et, le cas échéant, l'Assureur d'autre part, sont des entités juridiques indépendantes.

⁽⁶⁾ Pour le détail des dates de H Performance 52, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

⁽²⁾ Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut, d’ouverture d’une procédure de résolution et de faillite de l’Émetteur et/ou le cas échéant du Garant de la formule.

⁽⁵⁾ Les Taux de Rendement Annuels sont présentés nets des frais liés au cadre d'investissement (sur la base d'une hypothèse de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale⁽⁶⁾ jusqu’à l'une des dates de constatation annuelle⁽⁶⁾ ou la date de constatation finale⁽⁶⁾ selon les scénarios. Il est précisé que l’Émetteur et le Garant de la formule d’une part et, le cas échéant, l'Assureur d'autre part, sont des entités juridiques indépendantes.

⁽⁶⁾ Pour le détail des dates de H Performance 53, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.