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Mieux comprendre les Gammes H

Fréquence de remboursement

Chaque support Gammes H se dénoue automatiquement et par anticipation (lorsque les conditions sont remplies) à l’une des dates de constatation définies à l’avance et, en tout état de cause, au plus tard à l’issue de sa durée de vie maximale de 12 ans. Ces dates de constatation peuvent être plus ou moins espacées dans le temps, selon la fréquence de remboursement.

Le niveau de l’Indice de référence qui permet un remboursement anticipé avec un gain est constaté à fréquence régulière, en comparaison avec son niveau de départ.

Cette fréquence est très variable selon les supports Gammes H : elle peut être bisannuelle, annuelle, semestrielle, trimestrielle, mensuelle ou encore quotidienne comme H Rendement 39 ...

Le mécanisme de remboursement anticipé automatique ne s'opère que lorsque le niveau de déclenchement est atteint précisément à l'une des dates de constatation prévues dans la formule de remboursement (par exemple un seul jour par an pour une fréquence de remboursement annuelle).

À l'extrême, si l'Indice de référence atteint le niveau de déclenchement tous les jours, sauf ceux correspondants précisément aux dates de constatation définies à l'avance, le support n'est jamais remboursé par anticipation et il perdure jusqu'à son échéance (durée de vie de 12 ans).

ILLUSTRATION

 

Pour illustrer cette fréquence de remboursement, comparons deux supports Gammes H avec le même Indice de référence, qui débutent en même temps et qui prévoient un remboursement anticipé si leur Indice de référence atteint son niveau de déclenchement de + 5 % par rapport à son niveau initial :

1

 

Le premier support (support 1) dispose d’une fréquence de remboursement quotidienne.

On observe le niveau de l’Indice de référence chaque jour à compter de la fin de la première année.

En cas de remboursement anticipé, une rémunération de 9 % par an est versée au prorata temporis (hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité).

2

 

Le second support (support 2) dispose d’une fréquence de remboursement annuelle.

On observe le niveau de l’Indice de référence chaque année à date anniversaire.

En cas de remboursement anticipé, une rémunération est versée à hauteur de 12 % par année écoulée (hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité).

      

1
Fréquence de remboursement quotidienne (Support 1)

 

Pour le premier support, dont la fréquence de remboursement est quotidienne :

- À la fin de l'année 1, l'Indice de référence se situe à + 2 %, soit au-dessous de son niveau de déclenchement. Le remboursement anticipé n'a pas lieu et le support continue.

- L'Indice de référence atteint son niveau de déclenchement au 547ème jour (au milieu de la deuxième année). La condition est donc remplie et son remboursement intervient avec un gain prorata temporis sur la base d'une rémunération annuelle de 9 %, soit 13,50 % sur toute la durée écoulée de 1 année 1/2 (hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité).

Par comparaison : le second support, dont la fréquence de remboursement est annuelle, doit attendre la fin de l'année 2 pour constater si l'Indice de référence atteint son niveau de déclenchement de + 5 %.

À savoir

Plus la fréquence de remboursement est faible, plus le niveau de rémunération est élevé. En contrepartie, la probabilité de déclencher le remboursement est plus faible et la durée de détention est potentiellement plus longue.

2
Fréquence de remboursement annuelle (Support 2)

 

Pour le second support, dont la fréquence de remboursement est annuelle, l'Indice de référence n'atteint son niveau de déclenchement qu'à l'issue de la quatrième année :

- À la fin de l'année 1, l'Indice de référence se situe à + 2 %, soit au-dessous de son niveau de déclenchement. Le remboursement anticipé n'a pas lieu et le support continue.

- À la fin de l'année 2, l'Indice de référence se situe à + 3 %, soit encore au-dessous de son niveau de déclenchement. Le remboursement anticipé n'a pas lieu et le support continue.

- À la fin de l'année 3, l'Indice de référence se situe à + 4 %, soit toujours au-dessous de son niveau de déclenchement. Le remboursement anticipé n'a pas lieu et le support continue.

- À la fin de l’année 4, l'Indice de référence a atteint le niveau de déclenchement à + 7 %.
La condition est donc remplie et son remboursement intervient avec un gain de 4 années x 12 %, soit 48 % (hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité).

Avertissement

La fréquence de remboursement détermine le nombre de dates de constatation, et donc également la probabilité de bénéficier d’un remboursement anticipé.

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