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Les placements Gammes H visent généralement une rémunération fixe qui est déterminée contractuellement à l’avance. Cette rémunération s’exprime en pourcentage annuel (avant prélèvements sociaux et fiscalité et hors frais liés au contrat d’assurance-vie).

Lorsque les conditions sont réunies et selon les supports Gammes H, la rémunération peut être versée :

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soit en totalité, lors du remboursement du capital

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soit à différentes dates de constatation, sans remboursement du capital

Plafonnement des gains : en cas d’une forte hausse de l’Indice de référence, le gain est généralement limité à la rémunération annuelle définie contractuellement, multipliée par le nombre d’années écoulées (avant prélèvements sociaux et fiscalité et hors frais liés au contrat d’assurance-vie).

Exemple d’un remboursement avec une rémunération annuelle de 10 % : si l’Indice de référence progresse de 30 % en fin d’année 2, le capital est remboursé avec un gain plafonné à 20 % (2 années x 10 %). Le souscripteur n'a donc pas bénéficié de toute la hausse de l'Indice de référence.

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Totalité de la rémunération versée en une seule fois,
lors du remboursement du capital

 

Les Gammes H versent généralement l’intégralité du gain lors du remboursement du capital.

Lorsque les conditions de remboursement du capital sont réunies à l’une des dates de constatation, toutes les rémunérations annuelles théoriques sont versées en même temps : il s’agit de "l’effet mémoire".

Par exemple, avec une rémunération annuelle de 10 %, un placement de 10.000 € procure potentiellement un gain de 1.000 € par année écoulée (avant prélèvements sociaux et fiscalité et hors frais liés au contrat d’assurance-vie).

ILLUSTRATION

 

 

Une rémunération annuelle de 10 % est versée (et le capital est remboursé) dès lors que l’Indice de référence est au moins égal à son niveau initial, à l’une des dates de constatation annuelle.

Si l’évolution est favorable en année 4, la rémunération est égale, grâce à l’effet mémoire, à 40 % (qui correspondent à un TRA - Taux de Rendement Annuel - de 8,77 %, avant prélèvements sociaux et fiscalité et hors frais liés au contrat d’assurance-vie), alors que l’Indice de référence n’a que légèrement progressé à l’issue des 4 ans.

 

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Coupons versés,
sans remboursement du capital

 

Certains supports Gammes H prévoient des possibilités de verser des coupons si le remboursement automatique anticipé n’a pas eu lieu et si l’Indice de référence n’est pas en baisse de plus d’un certain niveau.

ILLUSTRATION

 

 

Un support Gammes H, d’une durée de 12 ans, verse un coupon de 7 % à chaque dat e de constatation annuelle si le remboursement automatique anticipé n’a pas eu lieu et si son Indice de référence n’est pas en baisse de plus de 20 % par rapport à son niveau initial.

Dans le graphique ci-dessous, le niveau de l’Indice de référence est en baisse de moins de 20 % en année 1, un coupon de 7 % est versé. A l’issue des années 2 et 3, l’Indice de référence est en baisse de plus de 20 %, aucun coupon n’est versé pour ces 2 années et le support ne bénéficie pas d’un effet mémoire. À l’issue de l’année 4, l’Indice de référence repasse au-dessus de son niveau initial : la condition est remplie, le capital est remboursé et un coupon de 7 % est versé pour cette dernière année.

 

Certains supports Gammes H ne prévoient aucune possibilité de remboursement automatique anticipé.

Dans ce cas, la durée est fixée à l’avance et des coupons peuvent être versés, sous conditions, à des dates de constatation définies à l’avance.

Exemple : H Rendement 4 verse un coupon de 7 % à chaque date de constatation annuelle tant que son Indice de référence n’est pas en baisse de plus de 40 % p ar rapport à son niveau initial.

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