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Mieux comprendre les Gammes H

Lorsque les conditions sont réunies et selon les supports Gammes H, la rémunération peut être versée :

1

soit en totalité, lors du remboursement du capital (supports de capitalisation)

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soit à différentes dates de constatation, avant le remboursement du capital (supports de distribution)

  • Plafonnement des gains : en cas de forte hausse de l’Indice de référence, le gain est généralement limité à la rémunération annuelle définie contractuellement, multipliée par le nombre d’années écoulées.
    Exemple d’un remboursement avec une rémunération annuelle de 10 % : si l’Indice de référence progresse de 30 % en fin d’année 2, le capital est remboursé avec un gain plafonné à 20 % = 2 années x 10 % (hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité). Le souscripteur n'a donc pas bénéficié de toute la hausse de l'Indice de référence.
  • Contrairement à d'autres placements, les produits structurés ne délivrent pas d'intérêts composés.
    Les formules de rémunération annuelle des supports Gammes H présentent une méthode de calcul d’intérêts simples : les rémunérations mises en mémoire ne portent donc pas elles-mêmes intérêts sur toute leur période de détention, même si elles ne sont versées que lors du remboursement final.
    Pour rappel, la différence entre intérêts simples et composés est l'effet cumulatif permettant aux intérêts déjà versés de venir grossir le capital et donc de produire eux-mêmes des intérêts.

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Totalité de la rémunération versée en une seule fois, lors du remboursement du capital

Les Gammes H versent généralement l’intégralité du gain lors du remboursement du capital (supports de capitalisation).

Lorsque les conditions de remboursement du capital sont réunies à l’une des dates de constatation, toutes les rémunérations annuelles théoriques sont versées en même temps et de manière rétroactive : il s’agit de l’effet mémoire" ou encore "l’effet boule de neige".

Par exemple, avec une rémunération annuelle de 10 %, un placement de 10.000 € délivre potentiellement un gain de 1.000 € par année écoulée (hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité).

Illustration

Une rémunération annuelle de 10 % est versée (et le capital est remboursé) dès lors que l’Indice de référence est au moins égal à son niveau initial à l’une des dates de constatation annuelle.

Si l’évolution est favorable en année 4, la rémunération est égale, grâce à l’effet mémoire, à 40 % (qui correspondent à un TRA - Taux de Rendement Annuel - de 8,77 %, hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité), alors que l’Indice de référence n’a que légèrement progressé à l’issue des 4 ans.

Toutes les données de ces illustrations relatives aux performances sont présentées hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur, de faillite, de défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la formule ou, le cas échéant, de faillite de l'Assureur.

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Rémunération partiellement versée avant le remboursement du capital

Certains supports Gammes H prévoient des possibilités de verser des coupons au fur et à mesure (en cours de vie du support), lorsque le remboursement anticipé automatique n’a pas lieu et sous condition que l’Indice de référence ne soit pas en baisse de plus d’un certain niveau (supports de distribution).

Illustration

Un support Gammes H, d’une durée de 12 ans, verse un coupon de 7 % à chaque date de constatation annuelle si le remboursement anticipé automatique n’a pas lieu et sous condition que son Indice de référence ne soit pas en baisse de plus de 20 % par rapport à son niveau initial (pas d'effet mémoire dans cet exemple).

Dans le graphique ci-dessous, le niveau de l’Indice de référence est en baisse de moins de 20 % en année 1, un coupon de 7 % est versé. À l’issue des années 2 et 3, l’Indice de référence est en baisse de plus de 20 %, aucun coupon n’est versé pour ces 2 années et le support ne bénéficie pas d’un effet mémoire. À l’issue de l’année 4, l’Indice de référence repasse au-dessus de son niveau initial : la condition est remplie, le capital est remboursé et un coupon de 7 % est versé pour cette dernière année (hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité).

Toutes les données de ces illustrations relatives aux performances sont présentées hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur, de faillite, de défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la formule ou, le cas échéant, de faillite de l'Assureur.

Certains supports Gammes H ne prévoient aucune possibilité de remboursement anticipé automatique.

Dans ce cas, la durée est fixée à l’avance et des coupons peuvent être versés, sous conditions, à des dates de constatation définies à l’avance.

Exemple : H Rendement 4 a effectivement versé un coupon de 7 % à chaque date de constatation annuelle dans la mesure où son Indice de référence n’a jamais été en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau initial (hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité).

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