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H Capital 2

TITRE DE CRÉANCE DE DROIT FRANÇAIS GARANTI EN CAPITAL À L’ÉCHÉANCE,
PRÉSENTANT TOUTEFOIS UN RISQUE DE PERTE EN CAPITAL PARTIELLE OU TOTALE EN CAS DE REVENTE EN COURS DE VIE

Communication à caractère promotionnel

Quelques caractéristiques

Objectif de rémunération + 18 %(2) dès la deuxième année sous conditions
(soit un Taux de Rendement Annuel net maximum de + 8,06 %(5))
Versement de coupons conditionnels en cours de vie + 3 %(2) tous les ans sous conditions
Garantie du capital à l'échéance Cette garantie du capital ne s'applique pas en cas de revente en cours de vie
Niveau de déclenchement 110 % du niveau initial
Fréquence de remboursement Possibilité de remboursement automatique anticipé tous les ans à l'issue de la 2ème année
Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 %
Durée de l’investissement Non connue à l’avance : elle peut varier
de 2 à 12 ans
Garant de la formule Citigroup(7)
  • L'essentiel
  • Précisions
  • À partir de la première année(1), le versement d’un coupon conditionnel plafonné à 3 %(2), dès que l’Indice de référence ne baisse(4) pas de plus de 20 % par rapport à son niveau initial(3) à une date de constatation annuelle de versement du coupon(1).
  • À partir de la deuxième année(1), une possibilité de remboursement anticipé automatique du capital investi(2) augmenté d’un gain plafonné à 12 %(2), dès que l’Indice de référence est en hausse d’au moins 10 % par rapport à son niveau initial(3) à une date de constatation annuelle de remboursement anticipé automatique(1).
  • À l’échéance :
    • Un remboursement de l’intégralité du capital investi(2), si, à la date de constatation finale(1), l’Indice de réference baisse(4) de plus de 20 % par rapport à son niveau initial(3).
    • Un remboursement de l’intégralité du capital investi(2) augmenté d’un coupon conditionnel plafonné à 3 %(2), si, à la date de constatation finale(1), l’Indice de référence ne baisse(4) pas de plus de 20 % ou n’est pas en hausse d’au moins 10 % par rapport à son niveau initial(3).
    • Un remboursement de l’intégralité du capital investi(2) augmenté d’un gain plafonné à 15 %(2) (soit 12 % augmenté d’un coupon conditionnel de 3 %), si, à la date de constatation finale(1), l’Indice de référence est en hausse d’au moins 10 % par rapport à son niveau initial(3).
  • En conséquence, le niveau de gain du souscripteur est exposé au marché actions par le biais d’une indexation à la performance positive ou négative de l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % ("l’Indice de référence").

Le saviez-vous ?

H Capital 2 assure au souscripteur de retrouver au moins son investissement initial à l'échéance, quelle que soit l'évolution des marchés financiers(2).

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance(1) ou de remboursement anticipé automatique(1), selon le cas.
  3. Niveau de clôture de l’Indice de référence à la date de constatation initiale du 1er mars 2023.
  4. La baisse de l’Indice de référence est l’écart entre son niveau à la date de constatation initiale(1) et son niveau de clôture à la date de constatation finale(1) exprimée en pourcentage de son niveau initial.

Vous êtes sur le point d’acheter un instrument financier qui n’est pas simple et qui peut être difficile à comprendre.

 

  • Les termes "capital" et "capital investi" utilisés dans cette communication à caractère promotionnel désignent la valeur nominale de H Capital 2, soit 1 000 €.
  • Le souscripteur peut subir une perte en capital partielle ou totale en cas de revente de H Capital 2 avant la date d’échéance(1) ou de remboursement anticipé automatique(1) concernée, selon le cas. Les avantages de H Capital 2 profitent a priori aux souscripteurs conservant l’instrument financier jusqu’à son échéance effective(1).
  • Un remboursement de 112 %(2) du capital investi augmenté d’un coupon de 3 %(2) en cas de hausse de l’Indice de référence d’au moins 10 % à l’une des dates de constatation annuelle de remboursement anticipé automatique(1) ou à la date de constatation finale(1). Le souscripteur accepte de limiter ses gains à ce montant même en cas de hausse de l’Indice de référence supérieure à ce montant.
  • H Capital 2 peut être proposé en tant qu’actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation. La présente communication à caractère promotionnel décrit les caractéristiques de H Capital 2 et ne prend pas en compte les spécificités des contrats d’assurance-vie ou de capitalisation dans le cadre desquels H Capital 2 est proposé. L’assureur s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.

 

  • Il est précisé que l’assureur, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule, d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes. Ce document à caractère promotionnel n’a pas été rédigé par l’assureur.
  • Tous les remboursements présentés ici sont calculés sur la base de cette valeur nominale, hors frais liés au cadre d’investissement, avant prélèvements sociaux et fiscalité applicables au cadre d’investissement et hors défaut de paiement et faillite de l’Émetteur, ainsi que, défaut de paiement, faillite et mise en résolution du Garant de la formule. Les Taux de Rendement Annuels sont, quant à eux, présentés nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité.
  • L’application de la formule de remboursement est conditionnée par la détention de H Capital 2 par le souscripteur jusqu’à la date d’échéance(1) ou de remboursement anticipé automatique(1) concernée, selon le cas.

 

H Capital 2 s’inscrit dans le cadre de la diversification du portefeuille financier des souscripteurs et n’est pas destiné à en constituer la totalité.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance(1) ou de remboursement anticipé automatique(1), selon le cas.

(5) Les Taux de Rendement Annuels sont présentés nets des frais liés au cadre d'investissement (sur la base d'une hypothèse de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la Date de Constatation Initiale(6) jusqu’à l'une des dates de constatation annuelle(6) ou la date de constatation finale(6) selon les scénarios. Il est précisé que l’Émetteur et le Garant de la formule d’une part et, le cas échéant, l'Assureur d'autre part, sont des entités juridiques indépendantes.

(6) Pour le détail des dates de H Capital 2, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

(7) Le souscripteur supporte le risque de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur et de défaut de paiement, de faillite ainsi que de mise en résolution du Garant de la formule.

H Capital 2

Tout Savoir

Avantages / inconvénients Principaux facteurs de risque Fonctionnement Illustrations du mécanisme de remboursement Zoom sur l'indice Avertissements Principales caractéristiques

Avantages / inconvénients

Avantages

  • Le versement d’un coupon de 3 %(2) chaque année si l’Indice de référence ne baisse pas de plus de 20 % par rapport à son niveau initial(3) à une date de constatation annuelle de versement du coupon(1).
  • Une possibilité de remboursement anticipé automatique tous les ans à partir de l’année 2(1) à hauteur de 112 % du capital investi(2) augmenté d’un coupon de 3 %(2) (soit un Taux de Rendement Annuel Net maximum de 8,06 %(4)) si à une date de constatation annuelle de remboursement anticipé automatique(1), l’Indice de référence est en hausse d’au moins 10 % par rapport à son niveau initial(3).
  • Si H Capital 2 dure jusqu’à l’échéance des 12 ans(1) et que l’Indice de référence est en hausse de 10 % ou plus à la date de constatation finale(1) par rapport à son niveau initial(3), le souscripteur reçoit 112 % du capital investi(2) augmenté d’un coupon de 3 %(2), soit un remboursement de 115 %(2) du capital investi (soit un Taux de Rendement Annuel Net maximum de 3,18 %(4)).
  • Remboursement de l’intégralité du capital investi(2) à l’échéance, quelle que soit l’évolution de l’Indice de référence à la date de constatation finale.

Inconvénients

  • Risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie : en cas de sortie alors que les conditions de remboursement anticipé automatique n’ont pas été réunies, la formule de remboursement présentée ici ne s’applique pas et le prix de vente dépend des conditions de marché en vigueur au moment de sortie (niveau de l’Indice de référence, taux d’intérêt, volatilité et primes de risque de crédit notamment) ce qui pourra donc entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale. Lorsque H Capital 2 est proposé comme actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation, le souscripteur est alors soumis à un risque de perte de valeur du capital investi en cas de rachat, d’arbitrage ou de dénouement par décès avant l’échéance(1).
  • Plafonnement des gains : le gain potentiel maximum est fixé à 12 %(2) augmenté d’un coupon conditionnel de 3 %(2) (soit un Taux de Rendement Annuel net maximum de 8,06 %(4)) même en cas de hausse de l’Indice de référence supérieure à ce montant.
  • L’Indice de référence est équipondéré et calculé, dividendes nets réinvestis, diminué d’un montant forfaitaire de 5 % par an ce qui résulte donc, pour le souscripteur, en un rendement moindre que lorsque les dividendes sont réinvestis sans retranchement. Si les dividendes distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’Indice de référence en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport à un indice dividendes non réinvestis classique.
  • Durée exacte de l’investissement non connue à l’avance : elle peut varier de 2 ans à 12 ans.
  • Le souscripteur est exposé à un éventuel défaut de l’Émetteur (qui induit un risque sur le remboursement) ou à une dégradation éventuelle de la qualité de crédit de l’Émetteur (qui induit un risque sur la valeur de marché de H Capital 2), à un risque de faillite, défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la Formule.
  • Le produit est également soumis au risque lié à l’inflation. Une inflation élevée dans la durée aura un impact négatif sur le rendement réel du produit. Les investisseurs ne sont pas protégés contre l’érosion du capital initial liée à l’inflation.
  • Forte variabilité du montant remboursé à l’échéance(1) : il est sensible à une faible variation de l’Indice de référence autour du seuil de 10 % de hausse.
  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance(1) ou de remboursement anticipé automatique(1), selon le cas.
  3. Niveau de clôture de l’Indice de référence à la date de constatation initiale du 1er mars 2023.
  4. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale(1) jusqu’à, selon les scénarios, la date de constatation annuelle(1) concernée ou la date de constatation finale(1).

Principaux facteurs de risques

Avant tout investissement dans ce produit, les souscripteurs sont invités à se rapprocher de leurs conseils financiers, fiscaux, comptables et juridiques. Les souscripteurs sont invités à lire attentivement la section "Facteurs de Risques" du Prospectus de Base avant tout investissement dans ce produit. Les risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs :

Risque de perte partielle ou totale du capital en cours de vie

En cas de revente avant la date d’échéance(1) ou, selon le cas, avant la date de remboursement anticipé automatique(1) concernée, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix de vente dépendant alors des paramètres de marché du jour (niveau de l’Indice de référence, taux d’intérêt, volatilité et primes de risque de crédit notamment) et pourra donc entraîner un risque de perte en capital partielle ou totale.

Risque de crédit

Le souscripteur supporte le risque de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur ainsi que le risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule. Conformément à la réglementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine du Garant de la formule, le souscripteur est susceptible de ne pas recouvrer, le cas échéant, la totalité ou partie du montant qui est dû par le Garant de la formule au titre de la garantie ou le souscripteur peut être susceptible de recevoir, le cas échéant, tout autre instrument financier émis par le Garant de la formule (ou toute autre entité) en remplacement du montant qui est dû au titre des titres de créance émis par l’Émetteur.

Événements extraordinaires/perturbateurs affectant l’Indice de référence

Afin de tenir compte des conséquences d’événements extraordinaires pouvant affecter l’Indice de référence, et par conséquent le produit, la documentation juridique(2) prévoit des modalités d’ajustement ou de substitution et dans certains cas, le remboursement anticipé automatique du produit. Ces éléments peuvent entraîner une perte pour le souscripteur.

Risque de marché

Le titre de créance peut connaître à tout moment d’importantes fluctuations de valeur (en raison notamment de l’évolution du niveau de l’Indice de référence et des taux d’intérêt), pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi. Les frais de conception, de structuration et de distribution sont intégralement inclus dans le prix d’émission et se répercutent dans la valorisation, notamment sur les premiers mois.

Risque de liquidité

Certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du titre de créance, voire même rendre le titre de créance totalement illiquide, ce qui peut rendre impossible la vente du titre de créance et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.

Risque lié à l’Indice de référence en cours de vie

Le mécanisme de remboursement est lié à l’évolution du niveau de l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 %.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Veuillez vous référer au paragraphe "Disponibilité du prospectus" ci-dessous pour plus d’informations.

Fonctionnement

ANNÉES 1 À 11

Mécanisme de versement du coupon conditionnel

À la date de constatation initiale, le 1er mars 2023, on observe le niveau de clôture de l’Indice de référence et on le retient comme son niveau initial.

À chaque date de constatation annuelle de versement du coupon conditionnel(1) à partir de l’année 1, dès que l’Indice de référence ne baisse(4) pas de plus de 20 % par rapport à son niveau initial, un mécanisme de versement du coupon conditionnel est activé et le souscripteur reçoit, à la date de versement du coupon conditionnel(1) correspondante :

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  • EN CAS D’ABSENCE D’ACTIVATION DE CE MÉCANISME, LE SOUSCRIPTEUR NE REÇOIT PAS DE COUPON AU TITRE DE L’ANNÉE ÉCOULÉE.

ANNÉES 2 À 11

Mécanisme de remboursement anticipé automatique

À la date de constatation initiale, le 1er mars 2023, on observe le niveau de clôture de l’Indice de référence et on le retient comme son niveau initial.

À chaque date de constatation annuelle de remboursement anticipé automatique(1) à partir de l’année 2, dès que le niveau de l’Indice de référence est en hausse d’au moins 10 % par rapport à son niveau initial, un mécanisme de remboursement anticipé automatique est activé et le souscripteur reçoit, à la date de versement du coupon conditionnel et de remboursement anticipé automatique(1) correspondante :

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  • EN CAS D’ABSENCE D’ACTIVATION DE CE MÉCANISME, H CAPITAL 2 SE POURSUIVRA JUSQU’À L’ÉCHÉANCE DES 12 ANS(1).

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance(1) ou de remboursement anticipé automatique(1), selon le cas.
  3. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale (le 1er mars 2023) jusqu’à, selon les scénarios, la date de constatation annuelle(1) concernée ou la date de constatation finale (le 1er mars 2035).
  4. La baisse de l’Indice de référence est l’écart entre son niveau à la date de constatation initiale(1) et son niveau de clôture à la date de constatation finale(1) exprimée en pourcentage de son niveau initial.

ANNÉE 12

Mécanisme de remboursement à l’échéance(1)

À la date de constatation finale, le 1er mars 2035, si le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, on observe le niveau de l’Indice de référence par rapport à son niveau initial, 3 scénarios sont alors possibles.

Le souscripteur reçoit, à la date d’échéance, le 8 mars 2035 :

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  • La perte en capital serait totale en cas de défaut de paiement, de faillite de l’Émetteur et/ou du Garant de la formule ou de mise en résolution du Garant de la formule.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance(1) ou de remboursement anticipé automatique(1), selon le cas.
  3. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale (le 1er mars 2023) jusqu’à, selon les scénarios, la date de constatation annuelle(1) concernée ou la date de constatation finale (le 1er mars 2035).
  4. La baisse de l’Indice de référence est l’écart entre son niveau à la date de constatation initiale(1) et son niveau de clôture à la date de constatation finale(1) exprimée en pourcentage de son niveau initial.

Illustrations du mécanisme de remboursement

Les données chiffrées dans les exemples ci-dessous n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme de H Capital 2. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale.

EXEMPLE DE SCÉNARIO DÉFAVORABLE

Remboursement du capital en année 12

Niveau de l’Indice de référence en baisse(4) de plus de 20 % par rapport à son niveau initial(5) à l’issue de l’année 12

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  • ANNÉE 1 : À la première date de constatation annuelle du coupon conditionnel(3), l'Indice de référence clôture au-dessous du seuil de versement du coupon conditionnel.

Le mécanisme n'est pas activé et H Capital 2 continue.

  • ANNÉES 2 à 11 : À chacune des dates de constatation annuelle de remboursement anticipé automatique(3), l'Indice de référence clôture au-dessous du seuil de versement du coupon conditionnel et de remboursement anticipé automatique.

Les mécanismes ne sont pas activés et H Capital 2 continue.

  • ANNÉE 12 : À la date de constatation finale, le 1er mars 2035, l'Indice de référence clôture en baisse(4) de 54 % par rapport à son niveau initial, au-dessous du seuil de versement du coupon conditionnel et du seuil de remboursement final avec gain.

MONTANT REMBOURSÉ : Intégralité du capital investi(1)

Le souscripteur reçoit l'intégralité du capital investi soit un Taux de Rendement Annuel Net de - 0,60 %(2) (supérieur à celui de l'Indice de référence, égal à - 6,82 %(2)).

EXEMPLE DE SCÉNARIO MÉDIAN

Remboursement du capital en année 12 avec 2 coupons de 3 %(1) versés

Niveau de l’Indice de référence en baisse(4) de moins de 20 % par rapport à son niveau initial(5) à l’issue de l’année 12

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  • ANNÉE 1 : À la première date de constatation annuelle du coupon conditionnel(3), l'Indice de référence clôture au-dessus du seuil de versement du coupon conditionnel.

Le souscripteur reçoit un coupon de 3 % au titre de l'année écoulée et H Capital 2 continue.

  • ANNÉES 2 à 11 : À chacune des dates de constatation annuelle de remboursement anticipé automatique(3), l'Indice de référence clôture au-dessous du seuil de versement du coupon conditionnel et de remboursement anticipé automatique.

Les mécanismes ne sont pas activés et H Capital 2 continue.

  • ANNÉE 12 : À la date de constatation finale, le 1er mars 2035, l'Indice de référence clôture en baisse(4) de 18 % par rapport à son niveau initial, au-dessus du seuil de versement du coupon conditionnel mais au-dessous du seuil de remboursement final avec gain.

MONTANT REMBOURSÉ : 100 % + 3 % = 103 % du capital investi(1)

Le souscripteur reçoit, à l'échéance, l'intégralité du capital investi(1) augmenté d'un coupon de 3 %(1) au titre de l'année écoulée soit 103 % du capital investi(1). Le souscripteur aura reçu un coupon de 3 % au titre de l'année 1, soit au total un Taux de Rendement Annuel Net de - 0,10 %(2) (supérieur à celui de l'Indice de référence, égal à - 2,23 %(2)).

EXEMPLE DE SCÉNARIO FAVORABLE AVEC MISE EN ÉVIDENCE DU PLAFONNEMENT DES GAINS

Remboursement anticipé automatique à l’issue de l’année 3 avec un gain de 15 %(1)

Hausse de l’Indice de référence à l’issue de l’année 3

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  • ANNÉE 1 : À la première date de constatation annuelle, le 1er mars 2024, l'Indice de référence clôture au-dessus du seuil de versement du coupon conditionnel.

Le mécanisme est activé et le souscripteur reçoit un coupon de 3 %(1) au titre de l'année écoulée et H Capital 2 continue.

  • ANNÉE 2 : À la date de constatation annuelle de l'année 2(3), l'Indice de référence clôture au-dessus du seuil de versement du coupon conditionnel mais au-dessous du seuil de remboursement anticipé automatique.

Le souscripteur reçoit un coupon de 3 %(1) au titre de l'année écoulée. Le mécanisme de remboursement anticipé n'est pas activé et H Capital 2 continue.

  • ANNÉE 3 : À la date de constatation annuelle de l'année 3(3), l'Indice de référence clôture en hausse de 25 % par rapport à son niveau initial, au-dessus du seuil de versement du coupon conditionnel et de remboursement anticipé automatique.

Les mécanismes sont donc activés, H Capital 2 prend fin.

MONTANT REMBOURSÉ : 100 % + 12 % + 3 % = 115 % du capital investi(1)

Le souscripteur reçoit l'intégralité du capital investi(1) augmenté d'un gain de 12 %(1) et d'un coupon de 3 %(1) au titre de l'année écoulée soit 115 % du capital investi(1). Le souscripteur aura reçu deux coupons de 3 % au titre des années 1 et 2 soit au total un Taux de Rendement Annuel Net de 6,09 %(2), inférieur à celui de l'Indice de référence, égal à 7,06 %(2), du fait du plafonnement des gains.

  1. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance(3) ou de remboursement anticipé automatique(3), selon le cas.
  2. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale (le 1er mars 2023) jusqu’à, selon les scénarios, la date de constatation annuelle(3) concernée ou la date de constatation finale (le 1er mars 2035).
  3. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  4. La baisse de l’Indice de référence est l’écart entre son niveau à la date de constatation initiale(3) et son niveau de clôture à la date de constatation finale(3) exprimée en pourcentage de son niveau initial.
  5. Niveau de clôture de l’Indice de référence à la date de constatation initiale du 1er mars 2023.

Zoom sur l’Indice de référence

INDICE DE RÉFÉRENCE : EURO ISTOXX® 50 EQUAL WEIGHT NR DECREMENT 5 %

Performances simulées et historiques de l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % (entre le 22 novembre 2010 et le 22 novembre 2022)

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Source : Bloomberg(1) au 22 novembre 2022

Toutes les données précédant le 16 février 2018 sont le résultat de simulations de performances passées visant à reproduire le comportement qu’aurait eu l’Indice de référence s’il avait été lancé dans le passé. Toutes les données suivant cette date sont le résultat de performances passées.

 

Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 %

Performances(2) cumulées au 22 novembre 2022 (évolution simulée avant le 16 février 2018, et historique ensuite)
1 an - 11,98 %
5 ans - 8,10 %
10 ans 17,77 %
12 ans 2,40 %

 

Source : Bloomberg(1) au 22 novembre 2022

Les données relatives aux performances passées ont trait ou se réfèrent à des périodes passées et ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. Ceci est également valable pour ce qui est des données historiques de marché.

L’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % (dividendes nets réinvestis en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an) est un indice actions créé, calculé et publié par STOXX, depuis le 16 février 2018.

Il est composé des 50 plus grandes capitalisations boursières listées au sein de la zone euro. Les 50 actions composants l’Indice de référence sont sélectionnées annuellement et rebalancées trimestriellement. Contrairement aux indices standards dividendes nets non réinvestis, dont les composants sont pondérés principalement sur la base de leur capitalisation boursière flottante, l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % équipondere l’ensemble de ses constituants. Ainsi, chaque action représente 2 % du poids global de l’Indice de référence à chaque date de rebalancement.

L’Indice de référence est calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés des actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an. Ce prélèvement forfaitaire, fixé lors de la conception de l’Indice de référence peut avoir un impact négatif sur son niveau par rapport au même indice dividendes nets non réinvestis, sans prélèvement forfaitaire. Si les dividendes distribués par les actions composant l’Indice de référence sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’Indice de référence en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport à un indice dividendes nets non réinvestis standard.

Pour information, le niveau de dividendes nets distribués par les actions composant l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % est en moyenne de 2,87 % par an depuis 2012.

Pour plus d’informations sur l’Indice de référence, veuillez consulter le site de STOXX® : https://www.stoxx.com/index-details?symbol=ISXE50T5

Les caractéristiques de l’Indice de référence sont les suivantes :

PONDÉRATION : l’Indice de référence est équipondéré et le poids de chacune des 50 valeurs le composant est de 2 % à chaque date de rebalancement.
RENDEMENT AJUSTÉ : un prélèvement forfaitaire de 5 % est déduit du rendement net.
AGENT DE CALCUL : l’Indice de référence est calculé et sponsorisé par STOXX.
REBALANCEMENT : la composition de l’Indice de référence est revue annuellement mais l’Indice de référence est rebalancé trimestriellement.

RÉPARTITIONS GÉOGRAPHIQUE ET SECTORIELLE

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Source : Bloomberg(1) au 22 novembre 2022

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  1. Information sur les données et/ou chiffres provenant de sources externes : l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources jugées fiables. La responsabilité d’une quelconque entité de Citigroup ne saurait être engagée à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et sont susceptibles de varier.
  2. Les performances de l’Indice de référence sont calculées dividendes nets réinvestis et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % et sans frais.

Avertissements

Le présent document est un document non contractuel et non réglementaire à caractère promotionnel et a été communiqué à l’Autorité des Marchés Financiers conformément à l’article 212-28 du Règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers, ce qui ne doit pas être considéré comme un avis favorable d’investir dans le produit. Ce produit est un produit complexe qui peut être difficile à comprendre.

Le produit s’inscrit dans le cadre de la diversification du patrimoine global des souscripteurs et n’est pas destiné à en constituer la totalité.

Les principales caractéristiques du produit figurant aux présentes n’en sont qu’un résumé. Les souscripteurs sont invités, avant toute décision d‘investissement, à prendre connaissance de la documentation juridique du produit telle que renseignée à la rubrique "Disponibilité du Prospectus" ci-après et à lire attentivement la rubrique facteurs de risques du Prospectus de Base relatif au produit. En cas d’incohérence entre ce document et la documentation juridique du produit, cette dernière prévaudra.

Il appartient aux souscripteurs de comprendre les risques, les avantages et inconvénients liés à un investissement dans le produit et de prendre une décision d’investissement seulement après avoir consulté, s’ils l’estiment nécessaire, leurs propres conseils (juridiques, financiers, fiscaux, comptables ou tout autre) pour s’assurer de la compatibilité d’un investissement dans le produit notamment avec leur situation financière. Ils ne sauraient s’en remettre à une quelconque entité de Citigroup pour cela. Ces dernières ne sauraient être considérées comme fournissant un conseil en investissement ou un conseil d’ordre juridique, fiscal ou comptable. Citigroup ne peut être tenu responsable des conséquences financières, juridiques, fiscales ou autre résultant d’un investissement direct ou indirect dans le produit.

Disponibilité du Prospectus : La documentation juridique du produit qui en décrit l’intégralité des modalités est composée des Conditions Définitives (Issue Terms) rédigées dans le cadre du Prospectus de Base dénommé "Citi US $ 80, 000, 000, 000 Global Medium Term Note Programme" en date du ou autour du 13 décembre 2022 (tel que complété ou modifié par ses éventuels suppléments). Le Prospectus de Base (en ce compris, ses éventuels suppléments) a fait l’objet d’un certificat d’approbation de la part de la Banque Centrale d’Irlande (Central Bank of Ireland, "CBI") et a été notifié à l’Autorité des Marchés Financiers. L’approbation du Prospectus de Base par la CBI ne doit pas être considérée comme un avis favorable de la part de la CBI d’investir dans le produit. Le Prospectus de Base, les suppléments à ce Prospectus de Base, les Conditions Définitives (Issue Terms), sont disponibles sur le site fr.citifirst.com/FR, sur le site de la Bourse de Luxembourg (www.bourse.lu) ou peuvent être obtenus gratuitement auprès de Citigroup Global Markets Europe AG ("CGME") à l’adresse Citigroup Global Markets Europe AG, Reuterweg 16, 60323 Frankfurt am Main, Allemagne sur simple demande. Les Conditions Définitives (Issue Terms) sont également disponibles à l’adresse https://fr.citifirst.com/MediaLibrary/a96e8ff0-e8ae-4ebe-bd8a-20315b3306aa/FT__FR001400DXP3.pdf. Des suppléments complémentaires au Prospectus de Base pouvant éventuellement être adoptés avant la clôture de la période d’offre ou l’admission aux négociations du produit sur un marché réglementé, les souscripteurs sont invités à se référer au site https://fr.citifirst.com/documentation-legale/ où de tels suppléments seront publiés avant de prendre leur décision d’investissement. Le Prospectus de Base et ses suppléments déjà publiés sont aussi accessibles sur ce site. Dans le cas où un ou plusieurs suppléments sont adoptés pendant la période de commercialisation, les Conditions Définitives seront modifiées et réitérées, dès lors que le(s) supplément(s) pertinent(s) s’y réfère(nt) directement. Les Conditions Définitives modifiées et réitérées seront publiées en remplacement des Conditions Définitives initiales.

Disponibilité du document d’informations clés : Le document d’informations clés (KID) relatif à ce produit peut être consulté et téléchargé à l’adresse https://www.regxchange.com/trades/kid?id=FR001400DXP3&lang=FR&jurisdiction=FR.

Garant : Le produit bénéficie d’une garantie de Citigroup Global Markets Limited ("CGML"), (le "Garant"). Le paiement à la date convenue de toute somme due par l‘Émetteur au titre du produit est garanti par le Garant. En conséquence, le souscripteur supporte un risque de crédit sur le Garant.

Rachat à l’initiative du souscripteur : Dans des conditions normales de marché, CGME a l’intention de racheter le titre de créance, sans que cela ne constitue un engagement ferme de sa part, aux souscripteurs désireux de revendre ce dernier avant son échéance effective à un prix déterminé en fonction des paramètres de marché (qui pourrait être inférieur à sa valeur nominale). La fourchette achat-vente indicative applicable par CGME en cas de revente avant l’échéance finale, sera, dans des conditions normales de marché et en fonction de la proximité des barrières, de 1%, sous réserve de son droit de modifier à tout moment cette fourchette. Néanmoins, CGME se réserve le droit notamment en cas d’événements perturbateurs (incluant de manière non limitative un dérèglement de marché ou une détérioration de la qualité de crédit de l‘Émetteur), de ne pas racheter tout ou partie du titre de créance aux porteurs, ce qui rendrait la revente de celui-ci impossible.

Conflit d’intérêts : CGME, CGML ou leurs affiliées, filiales et participations respectives, collaborateurs ou clients peuvent soit avoir un intérêt, soit détenir ou acquérir des informations sur tout instrument financier, indice ou marché mentionné aux présentes qui pourrait engendrer un conflit d’intérêts potentiel ou avéré.

Restriction de vente : Il appartient à chaque souscripteur de s’assurer qu’il est autorisé à investir dans le produit.

Restrictions permanentes de vente aux Etats-Unis : Les titres décrits aux présentes sont des titres faisant l’objet de restrictions permanentes aux Etats-Unis et n’ont pas fait ni ne feront l’objet d’un enregistrement en vertu de la loi américaine sur les valeurs mobilières de 1933 (U.S. SECURITIES ACT of 1933), telle que modifiée (la "Loi Américaine sur les Valeurs Mobilières") et ne peuvent à aucun moment, être la propriété légale ou effective d’une "US Person" tel que ce terme est défini dans la Loi Américaine sur les Valeurs Mobilières et par voie de conséquence, sont offerts et vendus hors des Etats Unis à des personnes qui ne sont pas des ressortissants des Etats-Unis sur le fondement de la Règlementation S (Reg S) de la Loi Américaine sur les Valeurs Mobilières.

Agréments : CGML est une société autorisée par la Prudential Regulation Authority et régulée par la Financial Conduct Authority et la Prudential Regulation Authority et a son siège social au 33 Canada Square, Canary Wharf, Londres E14 5LB. CGME est une société autorisée par la Bundesanstalt für Finanzdienstleistungsaufsicht (BAFIN) et a son siège social au Reuterweg 16, 60323 Francfort (Main), Allemagne.

Avertissement relatif à STOXX : STOXX® ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants (les "Concédants"), et sont utilisés dans le cadre de licences. STOXX et ses Concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les valeurs ou les titres financiers ou les options ou toute autre appellation technique basées sur l’Indice de référence et déclinent toute responsabilité liée au négoce des produits ou services basés sur l’Indice de référence.

Citi et Citigroup sont des marques déposées de Citigroup Inc ou de ses filiales utilisées et déposées dans le monde entier ® tous droits réservés - 2022.

Principales caractéristiques

TYPE Titre de créance de droit français garanti en capital à l’échéance, présentant toutefois un risque de perte en capital partielle ou totale en cas de revente en cours de vie.
Bien que la formule de remboursement de H Capital 2 soit garantie par Citigroup Global Markets Limited, H Capital 2 présente un risque de perte en capital non mesurable en cas de sortie en cours de vie.
ÉMETTEUR Citigroup Global Markets Funding Luxembourg S.C.A.(1)
GARANT DE LA FORMULE Citigroup Global Markets Limited(1)
DEVISE Euro
INDICE DE REFERENCE (SOUS-JACENT) Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 %, dividendes nets réinvestis et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an (code Bloomberg : ISXE50T5).
COTATION Marché officiel de la Bourse du Luxembourg (marché réglementé)
CODE ISIN FR001400DXP3
AGENT DE CALCUL Citigroup Global Markets Limited (entité du groupe Citigroup, potentiellement source de conflit d’intérêts)
ÉLIGIBILITÉ Comptes titres, contrats d’assurance-vie et de capitalisation
OFFRE AU PUBLIC Oui - France
PRIX D’ÉMISSION 100 % de la valeur nominale
VALEUR NOMINALE 1 000 €
MONTANT MINIMUM DE SOUSCRIPTION 1 000 €. Si le cadre d’investissement de H Capital 2 est un contrat d’assurance-vie ou un contrat de capitalisation, ce minimum d’investissement ne s’applique pas.
DURÉE MAXIMALE Non connue à l’avance : elle peut varier de 2 ans à 12 ans.
MONTANT DE L’ÉMISSION 30.000.000 €
DATE D’ÉMISSION 20 décembre 2022
DATE D’ÉCHÉANCE 8 mars 2035
DATE DE CONSTATATION INITIALE 1er mars 2023
DATE DE CONSTATATION FINALE 1er mars 2035
DATES DE CONSTATATION ANNUELLE Désignent les dates de constatation annuelle de remboursement anticipé automatique (si applicable) et les dates de versement du coupon conditionnel.
DATES DE CONSTATATION ANNUELLE DU COUPON CONDITIONNEL 1er mars 2024 ; 3 mars 2025 ; 2 mars 2026 ; 1er mars 2027 ; 1er mars 2028 ; 1er mars 2029 ; 1er mars 2030 ; 3 mars 2031 ; 1er mars 2032 ; 1er mars 2033 ; 1er mars 2034
DATES DE CONSTATATION ANNUELLE DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ AUTOMATIQUE 3 mars 2025 ; 2 mars 2026 ; 1er mars 2027 ; 1er mars 2028 ; 1er mars 2029 ; 1er mars 2030 ; 3 mars 2031 ; 1er mars 2032 ; 1er mars 2033 ; 1er mars 2034
DATES DE VERSEMENT DU COUPON CONDITIONNEL ET DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ AUTOMATIQUE Le 5ème jour ouvré suivant la date de constatation annuelle du coupon conditionnel ou de remboursement anticipé automatique correspondante.
LIQUIDITÉ Citigroup Global Markets Funding Luxembourg S.C.A. s’engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière quotidienne des prix indicatifs pendant toute la durée de vie de H Capital 2 avec une fourchette achat/vente de 1 %.
COMMISSION DE SOUSCRIPTION Néant
COMMISSIONS Citigroup Global Markets Europe AG et/ou ses affiliés paiera à chaque distributeur une commission de distribution calculée sur le montant des titres de créance effectivement placés. La commission est incluse dans le prix d’achat des titres de créance et n’excédera pas 0,65 % TTC par an multiplié par la durée maximale des titres de créance. Le paiement de l’intégralité de la commission pourra être réalisé en une seule fois à l’émission des titres de créance.
COMMISSION DE RACHAT Néant
RÈGLEMENT/LIVRAISON Euroclear France
GARANTIE EN CAPITAL Pas de garantie en capital en cours de vie et une garantie du capital à l’échéance.
VALORISATION Quotidienne dans des conditions normales de marché et publiée sur les pages Reuters, Bloomberg et Telekurs.
À titre indicatif, une double valorisation sera également assurée sur une base bimensuelle par REFINITIV, une société indépendante.
PÉRIODE DE COMMERCIALISATION Du 20 décembre 2022 au 28 février 2023 sur un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation et au 1er mars 2023 sur un compte-titres.

 

(1)  Notations de crédit au 22 novembre 2022 :
- Citigroup Global Markets Funding Luxembourg S.C.A.: Standard & Poor’s : A+ / Fitch : A+ / Moody’s : A1.
- Citigroup Global Markets Limited: Standard & Poor’s : A+ / Fitch : A+ / Moody’s : A1.
Ces notations peuvent être révisées par les agences de notation à tout moment et ne sont pas une garantie de solvabilité. Elles ne sauraient constituer un argument de souscription au produit.

Communication à caractère promotionnel

Documents Juridiques

Avant toute souscription, vous devez impérativement lire attentivement la documentation juridique ci-dessous.