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H Performance 7

TITRE DE CRÉANCE DE DROIT FRANÇAIS PRÉSENTANT UN RISQUE DE PERTE EN CAPITAL PARTIELLE OU TOTALE EN COURS DE VIE ET À L’ÉCHÉANCE

Communication à caractère promotionnel

Quelques caractéristiques

Objectif de rémunération 9 % bruts par an sous conditions
Protection conditionnelle à l'échéance jusqu'à -40 %
Niveau de déclenchement 100 % du niveau initial
Fréquence de remboursement tous les ans
Indice de référence Euro Stoxx 50®
Durée de l’investissement Non connue à l’avance : elle peut varier de 1 à 8 ans
Garant de la formule Commerzbank(7)
  • L'essentiel
  • Précisions
  • Plusieurs opportunités de remboursement automatique anticipé pour un gain(1) potentiel de : 9 % à 1 an ou 18 % à 2 ans ou 27 % à 3 ans Si après 1, 2 ou 3 ans, l’indice Euro Stoxx 50® est supérieur ou égal à son niveau initial(2) (performance de l’indice calculée dividendes non réinvestis) (soit un taux de rendement annuel brut maximal de 9 %). Sinon, possibilité de capter la meilleure des performances positives de l’Euro Stoxx 50® des 5 dates d’observations suivantes si, au terme des 8 ans, l’indice baisse de moins de 40 % par rapport à son niveau initial(2).
  • Le souscripteur s’expose à une perte en capital à l’échéance Si l’Euro Stoxx 50® baisse de plus de 40 % en année 8, par rapport à son niveau initial(2).
  1. Hors frais et commissions et avant prélèvements sociaux et fiscalité applicables au cadre d’investissement. Ces remboursements sont conditionnés par l’absence de faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur.
  2. Cours de clôture de l’indice à la date de constatation initiale du 12 septembre 2013.

H Performance 7 est un produit de placement présentant un risque de perte en capital, proposé aux investisseurs:

  • Désirant participer à la performance de l’indice Euro Stoxx 50® (dividendes non réinvestis),
  • Ayant un objectif de retour sur investissement allant de 1 an à 8 ans, avec un Taux de Rendement Actuariel Brut maximal de 9 %, dans les 3 premières années,
  • Acceptant un risque de perte en capital à l’échéance, dans le cas où l’indice clôture au-dessous de 60 % de son niveau d’origine.

N.B. : Le terme “capital” utilisé ici désigne la valeur nominale de H Performance 7, soit 1.000 €. Tous les remboursements présentés (dont les coupons éventuels) sont calculés sur la base de cette valeur nominale, hors frais et commissions et avant prélèvements sociaux et fiscalité applicables au cadre d’investissement. Ces remboursements sont conditionnés par l’absence de faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur.

(5) Les taux de rendement annuel sont présentés nets des frais liés au cadre d'investissement (sur la base d'une hypothèse de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la Date de Constatation Initiale(6) jusqu’à l'une des dates de constatation annuelle(6) ou la date de constatation finale(6) selon les scénarios. Il est précisé que l’Émetteur et le Garant de la formule d’une part et, le cas échéant, l'Assureur d'autre part, sont des entités juridiques indépendantes.

H Performance 7

Tout Savoir

Avantages / inconvénients Principaux facteurs de risque Fonctionnement Illustrations du mécanisme de remboursement Zoom sur l'indice Avertissements Principales caractéristiques

Avantages / inconvénients

Avantages

  • Des possibilités de remboursement automatique anticipé en années 1, 2 ou 3 à 100 % du capital initial plus un coupon de 9 % par année écoulée si l’indice clôture au moins à son niveau initial à une des dates de remboursement anticipé.
  • Si H Performance 7 dure jusqu’à l’échéance des 8 ans et que l’indice clôture au moins à 60 % de son niveau initial à la date de constatation finale, l’investisseur reçoit son capital augmenté le cas échéant de la meilleure des performances positives de l’indice aux 5 dates d’observations de l’année 4 à 8.
  • En cas de remboursement avec coupons, le montant total de ces coupons peut être supérieur à la hausse de l’indice, permettant à l’investisseur d’obtenir un meilleur rendement.
  • Si l’indice n’a pas baissé de plus de 40 % à l’échéance, par rapport à son niveau initial, l’investisseur reçoit 100 % du capital initial.

Inconvénients

  • Le produit ne comporte pas de garantie du capital (ni en cours de vie, ni à l’échéance). La valeur de remboursement du produit peut être inférieure au montant du capital initialement investi. À l’échéance, dans le cas d’une baisse de plus de 40 % de l’indice depuis l’origine, l’investisseur est exposé à une perte en capital  d’au moins 40 %.
  • Les avantages du support ne profitent qu’aux seuls investisseurs ayant investi avant le 12 septembre 2013, et conservant le produit jusqu’à son échéance effective.
  • L’investisseur peut ne bénéficier que d’une hausse partielle de l’indice Euro Stoxx 50®, des années 1 à 3, du fait du mécanisme de plafonnement des gains (soit un TRBA maximum de 9 %).
  • Le rendement de H Performance 7 à l’échéance est très sensible à une faible variation de l’indice autour de - 40 %.
  • L’investisseur ne bénéficie pas des dividendes des actions composant l’indice Euro Stoxx 50® : sa performance est calculée sans réinvestissement des dividendes et est donc inférieure à celle d’un indice dividendes réinvestis.
  • L’investisseur ne connait pas à l’avance la durée effective de son investissement, qui peut varier de 1 à 8 ans.

Principaux facteurs de risques

Le souscripteur est invité à consulter la rubrique facteurs de risque du Prospectus de Base pour en voir le détail complet. Les risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs.

RISQUE DÉCOULANT DE LA NATURE DU PRODUIT
En cas de revente des titres de créance avant la date de remboursement final, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix pratiqué dépendant alors des paramètres de marché du jour. Dans le pire des scénarios, les investisseurs peuvent perdre jusqu’à la totalité de leur capital initialement investi.
RISQUE DE CRÉDIT
L’investisseur est exposé à l’éventualité d’une faillite ou d’un défaut de paiement de l’Émetteur (qui induit un risque sur le remboursement) et à une dégradation de sa qualité de crédit (qui induit un risque de baisse sur la valeur de marché du produit en cours de vie).
RISQUE SUR LE MONTANT DE REMBOURSEMENT

Ce montant dépend de la performance de l’indice Euro Stoxx 50® (dividendes non réinvestis).

RISQUE SUR LE PRIX DE MARCHÉ
La valorisation du produit en cours de vie peut connaître d’importantes fluctuations, en raison de l’évolution, non seulement du cours de l’indice, mais aussi de sa volatilité et des taux d’intérêt.

Fonctionnement

Années 1, 2 ou 3

Remboursement automatique anticipé

À l’issue de l’année 1 ou de l’année 2 ou de l’année 3, à la date d’observation annuelle, si l’indice Euro Stoxx 50® est supérieur ou égal à son niveau initial(1), un mécanisme de remboursement automatique anticipé est activé et l’investisseur reçoit :

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ANNÉE 8

Remboursement final

À l’issue de l’année 8, le 13 septembre 2021, si le mécanisme de remboursement automatique anticipé n’a pas été activé, on observe la performance de l’indice Euro Stoxx 50® à l’issue des années 4, 5, 6, 7 et 8 par rapport au niveau initial(1).

Le montant de remboursement final de H Performance 7 est retenu suivant 3 scénarios :

À l’issue des 3 premières années, l’indexation à la hausse n’est pas totale puisque le gain est plafonné. Au terme des 8 ans, l’indexation à la baisse peut être totale. L’investisseur ne bénéficie pas des dividendes détachés par les actions composant l’indice.

La perte en capital peut être totale si l’indice a une valeur nulle en clôture du 13 septembre 2021.

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  1. Cours de clôture de l’indice à la date de constatation initiale du 12 septembre 2013.

Illustrations du mécanisme de remboursement

Les données chiffrées utilisées dans ces illustrations n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme du produit. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale.

SCÉNARIO DÉFAVORABLE

Forte baisse de l’indice sur 8 ans

Perte en capital à hauteur de la baisse de l’indice
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  • À l’issue des années 1, 2 et 3 la performance depuis la date de constatation initiale est négative.

Par conséquent, il n’y a pas de remboursement automatique anticipé.

  • Le 13 septembre 2021, le cours de l’indice Euro Stoxx 50® est égal à 55 % de son cours initial : l’indice Euro Stoxx 50® a donc baissé de plus de 40 %.

L’investisseur reçoit 55 % de la valeur nominale. Il subit dans ce cas une perte en capital égale à la baisse de l’indice. Le Taux de Rendement Brut Annualisé est égal à -7,20 %.

La perte en capital serait totale dans le cas le plus défavorable où l'indice Euro Stoxx 50® clôturerait à un cours inférieur à 100 % de son cours initial à l'issue des années 1, 2 et 3 et aurait un cours nul le 13 septembre 2021. La perte en capital pourrait être également totale en cas de défaut ou faillite de l'émetteur.

SCÉNARIO MÉDIAN

Baisse modérée de l’indice sur 8 ans

Protection du capital à l’échéance
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  • À l’issue des années 1, 2 et 3, la performance depuis la date de constatation initiale est négative.

Par conséquent, il n’y a pas de remboursement automatique anticipé.

  • À l’issue des années 4, 5, 6, 7 et 8, la performance depuis la date de constatation initiale est négative.
  • Le 13 septembre 2021, le cours de l’indice Euro Stoxx 50® est égal à 70 % de son cours initial : il a donc baissé de moins de 40 % depuis la date de constatation initiale.

L’investisseur reçoit l’intégralité de son capital initial. Le Taux de Rendement Brut Annualisé est égal à 0 %.

SCÉNARIO FAVORABLE

Progression de l’indice sur 2 ans

Remboursement anticipé du placement en année 2 avec un gain de 18 %
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  • À l’issue de l’année 1, la performance depuis la date de constatation initiale est négative.

Par conséquent, il n’y a pas de remboursement automatique anticipé.

  • À l’issue de l’année 2, l’indice Euro Stoxx 50® est égal à 130 % du cours initial.

La performance de l’indice depuis la date de constatation initiale est donc positive et le mécanisme de remboursement automatique anticipé est activé.

L’investisseur reçoit l’intégralité de son capital initial, majoré d’un gain de 18 % de la valeur nominale (2 fois 9 %), soit au total 118 % de son capital initial. Le Taux de Rendement Brut Annualisé est égal à +8,63 % (contre un Taux de Rendement Brut Annualisé de +14,02 % pour l'Indice), du fait du mécanisme de plafonnement des gains.

SCÉNARIO FAVORABLE 2

Performance de l’indice positive entre l’année 4 et 8

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  • À l’issue des années 1, 2 et 3 la performance depuis la date de constatation initiale est négative.

Par conséquent, il n’y a pas de remboursement automatique anticipé.

  • La meilleure performance positive de l’indice constatée des années 4 à 8, se situe à + 40 % en année 6.
  • Le 13 septembre 2021, le cours de constation finale de l’indice Euro Stoxx 50® est égal à 80 % de son cours initial : il a donc baissé de moins de 40 % depuis la date de constatation initiale.

L’investisseur reçoit l’intégralité de son capital augmenté de la meilleure performance positive observée de l’année 4 à 8, soit + 40 % en année 6.

Il reçoit au total 140 % de son capital initial. Le Taux de Rendement Brut Annualisé est égal à +4,30 %.

Zoom sur l’Indice de référence

INDICE EURO STOXX 50®

Évolution de l’indice Euro Stoxx 50® du 31 décembre 1991 au 10 juin 2013

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Source : Commerzbank / Bloomberg

Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures.

Source : Commerzbank / Bloomberg

L’indice Euro Stoxx 50® est composé des 50 premières sociétés de la zone Euro, sélectionnées sur la base de la capitalisation boursière, du volume des transactions et du secteur d’activité. Il respecte une pondération géographique et sectorielle qui reflète de manière fidèle la structure et le développement économique de la zone Euro. Les dividendes détachés par les actions composant l’indice ne sont pas réinvestis.

RÉPARTITIONS GÉOGRAPHIQUE ET SECTORIELLE

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Source : Bloomberg au 17/04/2013

Avertissements

Titres de créance présentant un risque de perte en capital en cours de vie ou à l’échéance. En cas de revente des Titres avant la date de maturité, il est impossible de mesurer à priori le gain ou la perte possible, le prix pratiqué dépendant alors des paramètres de marché du jour. La perte en capital, notamment, peut être partielle ou totale. Si le cadre d’investissement du produit est un contrat d’assurance vie ou de capitalisation, il est précisé que le dénouement ou le rachat partiel de celui-ci peut entrainer le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres avant leur date de maturité (cf. contrat d’assurance). La présente est éditée à des fins purement informatives et ne constitue en aucun cas un conseil d’ordre financier, comptable, fiscal, juridique ou autre. Les informations, graphiques, chiffres, opinions ou commentaires qu‘elle contient sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’éventuelles modifications ultérieures. Son contenu ne peut servir seul de fondement à une décision d’investissement. Cette documentation s‘adresse à des investisseurs disposant des connaissances et expériences nécessaires pour comprendre et apprécier les informations qui y sont développées. Elle ne constitue pas une offre, incitation ou sollicitation d‘achat ou de vente de titres Commerzbank. La présente n’a aucune valeur contractuelle. Commerzbank ne pourra être tenue pour responsable de toute perte ou dommage résultant de façon directe ou indirecte de sa consultation ou de son utilisation. Si vous souhaitez acquérir des titres, ou obtenir des informations complémentaires sur celles-ci, veuillez contacter votre intermédiaire financier habituel. Tous les titres sont émis dans le cadre d’un prospectus de base, en date du 27 juin 2012, visé par la BaFin qui a fait l’objet d’un certificat d’approbation de la BaFin à destination de l’AMF et de conditions définitives en date du 12 juin 2013, disponibles auprès de Commerzbank ou sur www.commerzbankpartners.com.

Commerzbank recommande aux investisseurs de consulter la rubrique facteurs de risque du prospectus (art. 212-28 RG AMF).

L’Euro Stoxx 50® ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de Stoxx Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants, et sont utilisés dans le cadre de licences. Stoxx et ses concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les titres financiers basés sur l’indice et déclinent toute responsabilité liée au négoce des produits ou services basés sur l’indice. Les investisseurs souhaitant de plus amples informations sont invités à consulter le site www.stoxx.com. Commerzbank attire l’attention du public sur les facteurs de risques figurant dans le prospectus de Base notamment le risque de marché qui est l’exposition aux variations plus ou moins fortes des marchés financiers, le risque de liquidité qui est la possibilité qu’en cas de forte perturbation des marchés la liquidité des produits ne puisse être normalement assurée et le risque de crédit qui est la probabilité d’un défaut de paiement ou d’une faillite de l’Émetteur.

Principales caractéristiques

FORME JURIDIQUE Obligation de droit allemand
TYPE Titre de créance émis dans le cadre d’un programme d’émission de titres structurés (Structured Note Programme) et présentant un risque de perte en capital
ÉMETTEUR / GARANT Commerzbank AG (Moody’s Baa1, Standard & Poor’s A, Fitch A+)
AGENT DE CALCUL Commerzbank AG (potentiellement source d’un conflit d’intérêt)
DEVISE Euro
SOUS-JACENT Indice Euro Stoxx 50® (dividendes non réinvestis, code Bloomberg : SX5E Index, code ISIN : EU0009658145)
COTATION Euronext Paris
CODE ISIN FR0011515147
VALEUR NOMINALE 1.000 euros
MONTANT MINIMUM DE SOUSCRIPTION 1.000 euros
DATE D’ÉMISSION 12 juin 2013
PÉRIODE DE COMMERCIALISATION Les ordres doivent être transmis entre le lundi 15 juillet 2013 et le vendredi 6 septembre 2013, sous réserve de clôture anticipée.
PRIX D’ÉMISSION 12 juin 2013
PRIX D’ACHAT 100 % de la valeur nominale
MARCHÉ SECONDAIRE Liquidité quotidienne dans les conditions normales de marché
DATE D’ÉCHÉANCE 20 septembre 2021
DATE DE CONSTATATION INITIALE 12 septembre 2013
DATE DE CONSTATATION FINALE 13 septembre 2021
DATES DE CONSTATATION 12 septembre 2014 ; 14 septembre 2015 ; 12 septembre 2016 ; 12 septembre 2017 ; 12 septembre 2018 ; 12 septembre 2019 ; 14 septembre 2020 ; 13 septembre 2021
DATES DE REMBOURSEMENT AUTOMATIQUE ANTICIPÉ 22 septembre 2014 ; 21 septembre 2015 ; 20 septembre 2016
FRAIS D’ENTRÉE 2 % maximum
COMMISSION Des commissions ont été payées au titre de cette transaction. Elles couvrent les coûts de distribution et sont d’un montant annuel maximum égal à 1,60 % TTC de l’Émission. Les détails de ces commissions sont disponibles sur demande effectuée auprès du distributeur.

 

Communication à caractère promotionnel

Documents Juridiques

Avant toute souscription, vous devez impérativement lire attentivement la documentation juridique ci-dessous.