H Rendement 8
SUPPORT EN UNITÉ DE COMPTE PRÉSENTANT UN RISQUE DE PERTE EN CAPITAL EN COURS DE VIE ET À L’ÉCHÉANCE
H Rendement 8
Un objectif de
7 %bruts par an sous conditionsEn contrepartie d’un risque de perte en capital
- L'essentiel
- Précisions
- Documentation
- Profiter chaque année d’un coupon de 7 %(1) jusqu’à 40 % de baisse de l’indice Euro Stoxx 50® depuis la Date de Constatation Initiale (niveau de clôture de l’Indice au 27 décembre 2012)
- Protéger son capital à l’échéance (8 ans maximum) jusqu’à 40 % de baisse de l’indice Euro Stoxx 50® depuis la Date de Constatation Initiale (niveau de clôture de l’Indice au 27 décembre 2012)
- Hors frais, commissions et fiscalité applicable dans le cadre de l’investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de Société Générale. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l’indice Euro Stoxx 50®, des taux d’intérêt, de la volatilité et des spreads de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital.
- Les termes “capital” et “capital initial” utilisés ici désignent la valeur nominale de Hedios Rendement 8, soit 1.000 euros. Le montant remboursé et le taux de rendement annuel sont bruts, hors frais et fiscalité applicable au cadre d’investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de Société Générale. Les calculs sont effectués pour une détention à la date d’échéance ou, selon le cas, de remboursement anticipé. En cas de vente du titre avant cette date (ou en cas d’arbitrage, de rachat, de dénouement du contrat par décès de l’assuré), le taux de rendement peut être supérieur, inférieur, voire négatif.
- Hors frais, commissions et fiscalité applicable dans le cadre de l’investissement et sauf faillite ou défaut de paiement de Société Générale. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l’indice Euro Stoxx 50®, des taux d’intérêt, de la volatilité et des spreads de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital.
- Fonctionnement
- Avantages / Inconvénients
- Illustrations du mécanisme de remboursement
- Zoom sur l'indice
- Principales caractéristiques
- Avertissements / Facteurs de risque
ANNÉES 1 À 7
Le mécanisme de coupon conditionnel annuel
De l’année 1 à 7, à chaque Date de Constatation Annuelle, on observe la performance de l’indice Euro Stoxx 50® depuis le 27 décembre 2012 :
- si l’Indice a baissé de plus de 40 %, aucun coupon annuel n’est versé,
- si l’Indice est compris entre 0 et -40 %, le souscripteur reçoit un coupon annuel de 7 %(1).
Les coupons seront versés sur le fonds en euros Internet Opportunités des contrats Hedios Vie et/ou Hedios Capitalisation.
ANNÉES 1 À 7
Le mécanisme de remboursement anticipé, activable tous les ans
De l’année 1 à l’année 7, à chaque Date de Constatation Annuelle, dès que la performance de l’indice Euro Stoxx 50® depuis le 27 décembre 2012 est positive ou nulle, un mécanisme de remboursement anticipé est activé et le souscripteur reçoit(1) :
Si ce mécanisme de remboursement anticipé est activé, l’intégralité du montant est versé sur le fonds en euros Internet Opportunités des contrats Hedios Vie et/ou Capitalisation.
ANNÉE 8
La protection du capital à l’échéance, jusqu'à 40 % de baisse de l’indice Euro STOXX 50 ®
À l’échéance des 8 ans, à la date de Constatation Finale du 28 décembre 2020, si le mécanisme de remboursement anticipé n’a pas été activé précédemment, on observe la performance de l’indice Euro Stoxx 50® depuis le 27 décembre 2012 :
Avantages
- Hedios Rendement 8 peut verser de l’année 1 à 7, un coupon de 7 %, dès lors que l’indice Euro Stoxx 50® n’a pas enregistré de baisse de plus de 40 % depuis la Date de Constatation Initiale (le 27 décembre 2012).
- De l’année 1 à 7, si à l’une des Dates de Constatations Annuelles, la performance de l’indice Euro Stoxx 50® depuis la Date de Constatation Initiale est positive ou nulle, un mécanisme de remboursement anticipé est activé et le souscripteur reçoit alors l’intégralité de son capital initial plus le gain de 7 % au titre de l’année (soit un Taux de Rendement Annuel (TRA) maximum de 6,96 %).
- À l’échéance, si le mécanisme de remboursement anticipé n’a pas été activé précédemment, le capital n’est exposé à un risque de perte que si l’indice Euro Stoxx 50® a baissé de plus de 40 % depuis la Date de Constatation Initiale. Dans le cas contraire, le remboursement final est de 107 % du capital initial.
Inconvénients
- Le support ne comporte pas de garantie du capital. La valeur de remboursement du support peut être inférieure au montant du capital initialement investi. Dans le pire des scénarii, les souscripteurs peuvent perdre jusqu’à la totalité de leur capital initialement investi. En cas de revente des titres de créance avant la date d’échéance, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix pratiqué dépendant alors des paramètres de marché du jour. La perte en capital peut être partielle ou totale. En cas d’arbitrage, de rachat ou de dénouement par décès du contrat d’assurance-vie, le souscripteur prend un risque de perte en capital non mesurable a priori suite au désinvestissement des unités de compte adossées aux titres de créance avant leur date de remboursement final.
- Les avantages du support ne profitent qu’aux seuls souscripteurs ayant investi avant le 11 décembre 2012, et conservant l’instrument financier jusqu’à son échéance effective.
- En acquérant ce support, le souscripteur prend un double risque de crédit sur SGOE, Société Générale Option Europe, (en tant qu’émetteur) et sur Société Générale (en tant que Garant), à savoir que l’insolvabilité de l’émetteur et/ou de son Garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
- Le souscripteur ne connaît pas à l’avance la durée exacte de son investissement qui peut varier de 1 à 8 ans.
- Le souscripteur peut ne bénéficier que d’une hausse partielle de l’indice Euro Stoxx 50® du fait du mécanisme de plafonnement des gains (soit un TRA maximum de 6,96 %).
- Le rendement de Hedios Rendement 8 à l’échéance est très sensible à une faible variation de l’Indice autour du seuil de -40 % (Perte en capital à l’échéance si l’indice Euro Stoxx 50® a baissé de plus de 40 % depuis la Date de Constatation Initiale).
- Le souscripteur ne bénéficie pas des dividendes détachés par les actions composant l’indice Euro Stoxx 50®.
Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale de la part de Société Générale.
SCÉNARIO DÉFAVORABLE
Marché haussier sur 6 ans
Remboursement anticipé du support à la fin de l'année 6 avce un gain de 7 %
- À chaque Date de Constatation Annuelle, de l’année 1 à 5, la performance de l’indice Euro Stoxx 50® depuis la Date de Constatation Initiale est comprise en 0 et -40 % , le souscripteur reçoit 5 coupons de 7 %(1) au titre de ces 5 années.
- À l’issue de l’année 6, l’indice Euro Stoxx 50® enregistre une performance positive depuis la Date de Constatation Initiale de 20 %. Le mécanisme de remboursement automatique anticipé est donc activé.
Le souscripteur reçoit alors l’intégralité(1) de son capital majoré d’un gain de 7 %(1) au titre de l’année 6, soit au total 107 %(1) de son capital initial. Ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel de 6,96 %(1).
SCÉNARIO MÉDIAN
Marché baissier sur 8 ans
Protection du capital à l'échéance
- À chaque Date de Constatation Annuelle, la performance de l’indice Euro Stoxx 50® depuis la Date de Constatation Initiale est négative, il n’y a pas de remboursement automatique anticipé, le support va à son terme de 8 ans.
- À l’issue des années 1, 2, 6 et 7, la performance de l’indice Euro Stoxx 50®, depuis la Date de Constatation Initiale, est comprise entre 0 % et -40 %, le souscripteur reçoit 4 coupons de 7 %(1) au titre de ces 4 années.
- À l’issue des années 3, 4 et 5, la performance de l’indice Euro Stoxx 50® est inférieure à -40 % depuis la Date de Constatation Initiale, le souscripteur ne reçoit pas de coupon au titre de ces 3 années.
- À l’échéance, l’indice Euro Stoxx 50® enregistre une baisse comprise entre 0 % et -40 % (-33 %) depuis la Date de Constatation Initiale. Le souscripteur reçoit alors l’intégralité du capital initial assorti d’un gain de 7 %(1) au titre de l’année 8, soit 107 %(1).
Ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel de 4,31 %(1).
SCÉNARIO FAVORABLE
Marché fortement baissier sur 8 ans
Perte en capital à haueur de la baisse de l'Indice
- À chaque Date de Constatation Annuelle, la performance de l’indice Euro Stoxx 50® depuis la Date de Constatation Initiale est négative, il n’y a pas de remboursement automatique anticipé, le support va à son terme de 8 ans.
- À l’issue des années 1, 2, 3 et 5, la performance de l’indice Euro Stoxx 50®, depuis la Date de Constatation Initiale, est comprise entre 0 % et -40 %, le souscripteur reçoit 4 coupons de 7 %(1) au titre de ces 4 années.
- À l’issue des années 4, 6 et 7, l’indice Euro Stoxx 50® enregistre des performances inférieures à -40 % depuis la Date de Constatation Initiale, le souscripteur ne reçoit pas de coupon au titre de ces 3 années.
- À l’échéance, l’indice Euro Stoxx 50® enregistre une baisse supérieure à 40 % (-42 %) depuis la Date de Constatation Initiale. Le souscripteur reçoit donc la valeur finale de l’Indice, soit 58 %(1) du capital initial.
Ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel de -2,33 %(1).
INDICE EURO STOXX® 50
L’indice Euro Stoxx 50®, dividendes non réinvestis, est composé des 50 principales sociétés de la Zone Euro, sélectionnées sur la base de leur capitalisation boursière ainsi que du nombre de titres disponibles sur le marché. Il respecte une pondération géographique et sectorielle qui reflète de manière fidèle la structure économique de la Zone Euro et s’est imposé comme la référence des marchés actions européens.
Évolution de l’indice EURO STOXX® 50
Depuis le 1er janvier 1987
Source : Bloomberg, du 01/01/1987 au 13/09/2012
RÉPARTITIONS SECTORIELLE DE L'INDICE EURO STOXX 50®
Source : Bloomberg, au 13/09/2012
L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Sous réserve des lois applicables, Société Générale n’assume aucune responsabilité à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.
CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES
| TYPE | Titres de créance de droit français non garantis en capital |
|---|---|
| ÉMETTEUR | SG Option Europe (filiale à 100 % de Société Générale) |
| GARANT | Société Générale (Moody’s A2, Standard & Poor’s A, Fitch A+). Notations en vigueur au moment de l’impression de cette brochure. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment. |
| DEVISE | Euro |
| Code ISIN | FR0011330422 |
| Code Eusipa | 1260 - Express Certificates |
| Cotation | Bourse de Luxembourg |
| ÉLIGIBILITÉ | Unités de compte de contrats d’assurance-vie et de capitalisation |
| PÉRIODE DE COMMMERCIALISATION | Les ordres doivent être transmis entre le 21 septembre 2012 et le 11 décembre 2012, le prix progressera régulièrement au taux annuel de 2 % pour atteindre 1.000 euros le 27 décembre 2012 |
| PRIX D’ÉMISSION | 99,46 % de la valeur nominale au 21 septembre 2012 |
| VALEUR NOMINALE | 1.000 euros |
| MONTANT MINIMUM DE SOUSCRIPTION/RACHAT | 1.000 euros |
| DATE D’ÉMISSION | 21 septembre 2012 |
| DATE D’ÉCHÉANCE | 6 janvier 2021 |
| DATE DE CONSTATATION INITIALE | 27 décembre 2012 |
| DATES DE CONSTATATIONS ANNUELLES | 27 décembre 2013 ; 29 décembre 2014 ; 28 décembre 2015 ; 27 décembre 2016 ; 27 décembre 2017 ; 27 décembre 2018 ; 27 décembre 2019 ; 28 décembre 2020 |
| DATES DE PAIEMENT DES COUPONS CONDITIONNELS | 8 janvier 2014 ; 7 janvier 2015 ; 6 janvier 2016 ; 5 janvier 2017 ; 5 janvier 2018 ; 7 janvier 2019 7 janvier 2020 |
| DATES DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ | 8 janvier 2014 ; 7 janvier 2015 ; 6 janvier 2016 ; 5 janvier 2017 ; 5 janvier 2018 ; 7 janvier 2019 7 janvier 2020 |
| Sous-jacent | Indice Euro Stoxx 50® |
| LIQUIDITÉ | Liquidité quotidienne avec une fourchette achat/vente de 1 % dans des conditions normales de marché - disponible sur SixTelekurs, Reuters et Bloomberg. |
| COMMISSION DE SOUSCRIPTION | Néant |
| COMMISSIONS DE DISTRIBUTION | Société Générale paiera à chaque distributeur une rémunération annuelle moyenne (calculée sur la base de la durée des Titres) dont le montant maximum est égal à 1 % du montant des Titres effectivement placés. |
| COMMISSION DE RACHAT | Néant |
| RÈGLEMENT/LIVRAISON | Euroclear France |
AVERTISSEMENTS
Avant tout investissement dans ce support, les souscripteurs sont invités à se rapprocher de leurs conseils financiers, fiscaux, comptables et juridiques.
Facteurs de risque : Les souscripteurs doivent se reporter au Prospectus et à toutes Conditions Définitives d’émission avant tout investissement dans le support. Société Générale recommande aux souscripteurs de lire attentivement la rubrique “facteurs de risques” du Prospectus du support.
Risque de crédit : En acquérant ce support, le souscripteur prend un risque de crédit sur l’émetteur et sur son Garant, à savoir que l’insolvabilité de l’émetteur et de son Garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
Risque de marché : Le support peut connaître à tout moment d’importantes fluctuations de cours, pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi.
Risque de liquidité : Certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du support, voire même rendre le support totalement illiquide, ce qui peut rendre impossible la vente du support et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
Disponibilité de la documentation du support : La documentation juridique relative à l’émission peut être obtenue auprès de l’émetteur et de Société Générale, sur demande.
Évènements exceptionnels affectant les sous-jacents (ajustement, substitution, remboursement anticipé ou résiliation) : Afin de prendre en compte les conséquences sur le support de certains événements extraordinaires pouvant affecter le (ou les) instrument(s) sous-jacent(s) du support, la documentation relative au support prévoit (i) des modalités d’ajustement ou de substitution et, dans certains cas (ii) le remboursement anticipé du support. Ces éléments peuvent entraîner une perte sur le support.
Risque de perte en capital : Le support présente un risque de perte en capital. La valeur de remboursement du support peut être inférieure au montant de l’investissement initial. Dans le pire des scénarii, les souscripteurs peuvent perdre jusqu’à la totalité de leur investissement.
Restrictions générales de vente : Il appartient à chaque souscripteur de s’assurer qu’il est autorisé à souscrire ou à investir dans ce support.
Information relative aux commissions, rémunérations payées aux tiers ou perçues des tiers : Si, conformément à la législation et la réglementation applicables, une personne (la “Personne Intéressée”) est tenue d’informer les souscripteurs potentiels du support de toute rémunération ou commission que Société Générale paye à ou reçoit de cette Personne Intéressée, cette dernière sera seule responsable du respect des obligations légales et réglementaires en la matière.
Caractère promotionnel de ce document : Le présent document est un document à caractère promotionnel et non de nature réglementaire.
Agrément : Société Générale est un établissement de crédit (banque) français agréé par l’Autorité de Contrôle Prudentiel.
Garantie par Société Générale : Le support bénéficie d’une garantie de Société Générale (ci-dessous le “Garant“). Le paiement à la date convenue de toute somme due par le débiteur principal au titre du support est garanti par le Garant, selon les termes et conditions prévus par un acte de garantie disponible auprès de Société Générale sur simple demande. En conséquence, le souscripteur supporte un risque de crédit sur le Garant, à savoir que l’insolvabilité du Garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
Rachat par Société Générale ou dénouement anticipé du support : Seule Société Générale s’est engagée à assurer un marché secondaire sur le support. Société Générale s’est expressément engagée à racheter, dénouer ou proposer des prix pour le support en cours de vie de ce dernier. L’exécution de cet engagement dépendra (i) des conditions générales de marché et (ii) des conditions de liquidité du (ou des) instrument(s) sous- jacent(s) et, le cas échéant, des autres opérations de couverture conclues. Le prix du support (en particulier la fourchette de prix achat/vente que Société Générale peut proposer, à tout moment, pour le rachat ou le dénouement du support) tiendra compte notamment des coûts de couverture et/ou de débouclement de la position de Société Générale liés à ce rachat. Société Générale et/ou ses filiales ne sont aucunement responsables de telles conséquences et de leur impact sur les transactions liées au support ou sur tout investissement dans le support.
Restrictions permanentes de vente aux États-Unis d’Amérique : LES TITRES DÉCRITS AUX PRÉSENTES QUI SONT DÉSIGNÉS COMME DES TITRES AVEC RESTRICTION PERMANENTE NE PEUVENT À AUCUN MOMENT, ÊTRE LA PROPRIÉTE LEGALE OU EFFECTIVE D’UNE “U.S. PERSON” (AU SENS DÉFINI DANS LA RÉGULATION S) ET PAR VOIE DE CONSÉQUENCE, SONT OFFERTS ET VENDUS HORS DES ÉTATS-UNIS à DES PERSONNES QUI NE SONT PAS DES RESSORTISSANTS DES ÉTATS-UNIS, SUR LE FONDEMENT DE LA RÉGULATION S.
Performances sur la base de performances brutes : Les gains éventuels peuvent être réduits par l’effet de commissions, redevances, impôts ou autres charges supportées par le souscripteur.
Avertissement relatif à l’Indice : L’Indice mentionné dans le présent document (l’”Indice”) n’est ni parrainé, ni approuvé, ni vendu par Société Générale. Société Générale n’assumera aucune responsabilité à ce titre. L’indice Euro Stoxx 50® ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants (Les “Concédants”), et sont utilisés dans le cadre de licences. STOXX et ses Concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les valeurs ou les titres financiers ou les options ou toute autre appellation technique basées sur l’Indice et déclinent toute responsabilité liée au négoce des supports ou services basés sur l’Indice.
Données de marché : Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.
Information sur les données et/ou chiffres provenant de sources externes : L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Sous réserve des lois applicables, Société Généralen’assume aucune responsabilité à cet égard.
L’instrument financier décrit dans ce document (ci-après l’“Instrument Financier“) est un actif représentatif de l’une des unités de compte du contrat d’assurance vie (ciaprès le “Contrat d’Assurance Vie”) et/ou du contrat de capitalisation (ci-après le “Contrat de Capitalisation”). Ce document décrit exclusivement les caractéristiques techniques et financières de l’Instrument Financier en tant qu’unité de compte du Contrat d’Assurance Vie et/ou du Contrat de Capitalisation. Ce document ne constitue pas une offre d’adhésion au Contrat d’Assurance Vie et/ou au Contrat de Capitalisation. Les conditions de souscription audit contrat et de fonctionnement de l’unité de compte sont détaillées dans les Conditions Générales, la Notice d’Information et les annexes du contrat concerné. Ce document ne constitue pas une offre, une recommandation, une invitation ou un acte de démarchage visant à souscrire ou acheter l’Instrument Financier qui ne peut être diffusé directement ou indirectement dans le public qu’en conformité avec les dispositions des articles L. 411-1 et suivants du Code Monétaire et inancier.
Documents juridiques
Avant toute souscription, vous devez impérativement lire attentivement la documentation juridique ci-dessous.
