Hedios Gammes H - Solution de placement : H Rendement 7
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H Rendement 7

SUPPORT EN UNITÉ DE COMPTE PRÉSENTANT UN RISQUE DE PERTE EN CAPITAL EN COURS DE VIE ET À L’ÉCHÉANCE

H Rendement 7

Un objectif de

11 %bruts par an sous conditions

En contrepartie d’un risque de perte en capital

  • L'essentiel
  • Précisions
  • Documentation
  • Une possibilité de remboursement tous les ans avec un gain(1) de : + 11 % par année écoulée dès que la performance(2) de l’indice EURO STOXX 50® à une date d’évaluation est positive ou nulle.
  • Une protection conditionnelle du capital à l’échéance. Si l’EURO STOXX 50 Index® n’a pas baissé(2) de plus de 40 % à la date d’évaluation finale.
  • Le souscripteur s’expose à une perte en capital à l’échéance. Si l’EURO STOXX 50 Index® baisse(2) de plus de 40 % à la date d’évaluation finale.

  1. Hors frais et/ou fiscalité applicables au cadre d’investissement, hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur et de son Garant, pour un investissement pendant la période de commercialisation. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
  2. Par rapport à sa date d’évaluation initiale en clôture (arrêtée au 19 avril 2012).
  3. Notations en vigueur au 24 janvier 2012. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.
  • Hedios Rendement 7 est un instrument financier d’une durée maximale de 5 ans, émis par SG Option Europe (filiale à 100 % de Société Générale) dont le Garant est Société Générale qui bénéficie des notations suivantes : Moody’s A1, Standard & Poor’s A, Fitch A+(3).
  • Les termes “ capital “ et “ capital initial “ utilisés dans cette brochure désignent la valeur nominale de Hedios Rendement 7, soit 1.000 euros. Le montant remboursé et le taux de rendement annuel sont bruts, hors frais et fiscalité applicable au cadre d’investissement. Dans cette brochure, les calculs sont effectués pour une détention à la date d’échéance ou, selon le cas, de remboursement anticipé. En cas de vente du titre avant cette date (ou en cas d’arbitrage, de rachat, de dénouement par décès du contrat), le taux de rendement peut être inférieur voire négatif.

Objectifs

  • Bénéficier d’un gain(1) de 11 % de la valeur nominale par année écoulée lorsque l’indice EURO STOXX 50® s’apprécie à une date d’évaluation intervenant tous les ans.
  • Protéger son capital à l’échéance, jusqu’à 40 % de baisse(2) de l’indice EURO STOXX 50®.

  1. Hors frais et/ou fiscalité applicables au cadre d’investissement, hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur et de son Garant, pour un investissement pendant la période de commercialisation. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
  2. Par rapport à sa date d’évaluation initiale en clôture (arrêtée au 19 avril 2012).
  3. Notations en vigueur au 24 janvier 2012. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.

*champs obligatoires

  • Fonctionnement
  • Avantages / Inconvénients
  • Illustrations du mécanisme de remboursement
  • Zoom sur l'indice
  • Principales caractéristiques
  • Avertissements / Facteurs de risque

ANNÉES 1 À 4

Mécanisme de remboursement automatique anticipé

De l’année 1 à 4, à chaque date d’évaluation annuelle, dès que la performance de l’indice EURO STOXX 50® depuis l’origine est positive ou nulle, un mécanisme de remboursement automatique anticipé est activé et l’investisseur reçoit :


ANNÉE 5

Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 5 ans, si le mécanisme de remboursement automatique anticipé n’a pas été activé précédemment, on observe la performance de l’indice EURO STOXX 50® depuis l’origine.

Le montant du remboursement de Hedios Rendement 7 est versé sur le fonds en euros Internet Opportunités des contrats Hedios Vie ou Hedios Capitalisation.

L’indexation peut être totale à la baisse mais ne l’est jamais à la hausse puisque le gain est plafonné. Le souscripteur ne bénéficie pas des dividendes détachés par les actions composant l’Indice. La perte en capital peut être totale si l’Indice a une valeur nulle en clôture du 19 avril 2017.


Avantages

  • De l’année 1 à 4, si à l’une des dates d’évaluations annuelles, la performance de l’indice EURO STOXX 50® depuis l’origine est positive ou nulle, un mécanisme de remboursement automatique anticipé est activé et l’investisseur reçoit alors l’intégralité de son capital initial et un gain de 11 % par année écoulée (soit un Taux de Rendement Brut Annuel (TRBA) maximum de 10,7 %).
  • Le capital initial est intégralement protégé à l’échéance si le mécanisme de remboursement automatique est activé ou si, le 19 avril 2017, l’indice EURO STOXX 50® a baissé de moins de 40 % depuis la date d’évaluation initiale le 19 avril 2012.
  • À l’échéance, si le mécanisme de remboursement anticipé n’a pas été activé précédemment et si l’indice EURO STOXX 50® enregistre une performance positive ou nulle depuis l’origine, l’investisseur reçoit, en plus de son capital initial, un gain de 55 % (soit un TRBA de 9,1 %).
  • Le Garant de l’Émetteur, la Société Générale qui bénéficie des notations suivantes : Moody’s A1, Standard & Poor’s A, Fitch A+.

Inconvénients

  • Le support ne comporte pas de garantie du capital (ni en cours de vie, ni à l’échéance). La valeur de remboursement du support peut être inférieure au montant du capital initialement investi. Dans le pire des scénarios, les investisseurs peuvent perdre jusqu’à la totalité de leur capital initialement investi. En cas de revente des titres de créance avant la date de remboursement final, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix pratiqué dépendant alors des paramètres de marché du jour.
  • Les avantages du support ne profitent qu’aux seuls investisseurs ayant investi avant le 3 avril 2012, et conservant l’instrument financier jusqu’à son échéance effective.
  • En acquérant ce produit, l’investisseur prend un risque de crédit sur l’Émetteur et sur son Garant éventuel, à savoir que l’insolvabilité de l’Émetteur et/ou de son Garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
  • L’investisseur ne connaît pas à l’avance la durée exacte de son investissement, qui peut varier de 1 à 5 ans.
  • L’investisseur peut ne bénéficier que d’une hausse partielle de l’indice EURO STOXX 50® du fait du mécanisme de plafonnement des gains (soit un TRBA maximum de 10,7 %).
  • L’investisseur ne bénéficie pas des dividendes détachés par les actions composant l’indice EURO STOXX 50®.
Les données chiffrées utilisées dans ces illustrations n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire
le mécanisme de Hedios Rendement 7. Elles ne préjugent en rien des résultats futurs. Les montants et taux de rendement
annuels sont communiqués bruts, hors frais et/ou fiscalité applicables aux contrats Hedios Vie ou Hedios Capitalisation. Ils
sont soumis au risque de défaut ou faillite de l’Émetteur et de son Garant. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement
sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur qu’il ne garantit pas. Les calculs sont effectués pour une
détention jusqu’à la date d’échéance ou, selon le cas, de remboursement automatique anticipé. En cas de vente du support
avant cette date (ou en cas d’arbitrage, de rachat, de dénouement de l’unité de compte notamment par décès), les conditions
de marché s’appliqueront et l’investisseur pourra subir une perte en capital.

SCÉNARIO DÉFAVORABLE

Marché fortement baissier sur 5 ans

Perte en capital à hauteur de la baisse de l'Indice

  • Au cours des 5 ans, le mécanisme de remboursement automatique anticipé n’est pas activé.
  • À l’échéance des 5 ans, l’Indice EURO STOXX 50® enregistre une performance de -42 % depuis l’origine.
  • Le 19 avril 2017, le cours de l’indice EURO STOXX 50® est égal à 58 % de son cours initial : l’indice EURO STOXX 50® a donc baissé de plus de 40 %.

Le souscripteur reçoit 58 % de la valeur nominale. Il subit dans ce cas une perte en capital égale à la baisse de l’Indice. Ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel de - 10,3 %(1).

Dans le cas le plus défavorable où l’indice EURO STOXX 50® clôturerait en baisse à l’issue de l’année 5 par rapport à la date d’évaluation initiale et aurait un cours nul le 19 avril 2017, la perte en capital serait totale. La perte en capital pourrait être également totale en cas de défaut ou faillite de l’Émetteur et de son Garant.

SCÉNARIO MÉDIAN

Marché modérément baissier sur 5 ans

Protection du capital à l'échéance

  • Au cours des 5 ans, le mécanisme de remboursement automatique anticipé n’est pas activé.
  • À l’échéance des 5 ans, la performance depuis la date d’évaluation initiale est négative.
  • Le 19 avril 2017, le cours de l’indice EURO STOXX 50® est égal à 70 % de son cours initial : il a donc baissé de moins de 40 % depuis la date d’évaluation initiale.

L’investisseur reçoit alors l’intégralité du capital initial. Ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel de 0,0 %(1).

SCÉNARIO FAVORABLE

Marché haussier sur 2 ans

Remboursement anticipé du support en année 2 avec un gain de 22 %

  • À l’issue de l’année 1, la performance depuis la date d’évaluation initiale est négative.

Par conséquent il n’y a pas de remboursement automatique anticipé.

  • À l’issue de l’année 2, l’indice EURO STOXX 50® est égal à 105 % du cours initial.

La performance de l’Indice depuis la date d’évaluation initiale est donc positive et le mécanisme de remboursement automatique anticipé est activé.

L’investisseur reçoit alors l’intégralité de son capital, majoré d’un gain de 22 % de la valeur nominale soit au total 122 % de son capital initial. Ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel de 10,3 %(1).


INDICE EURO STOXX® 50

L’indice EURO STOXX 50®, dividendes non réinvestis, est composé des 50 principales sociétés de la Zone Euro, sélectionnées sur la base de leur capitalisation boursière ainsi que du nombre de titres disponibles sur le marché. Il respecte une pondération géographique et sectorielle qui reflète de manière fidèle la structure économique de la Zone Euro et s’est imposé comme la référence des marchés actions européens.

Évolution de l’indice EURO STOXX® 50

Depuis le 1er janvier 1987

Source : Bloomberg, du 01/01/1987 au 10/01/2012

Les données relatives aux performances passées ont trait à des périodes passées et ne sont pas un indicateur fiable des résultats futurs. Ceci est valable également pour ce qui est des données historiques de marché.

L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources jugées fiables. Société Générale n’assume aucune responsabilité à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.

RÉPARTITIONS SECTORIELLE DE L'INDICE EURO STOXX 50®

Source : Bloomberg, au 10/01/2012

CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES

TYPE Titres de créance de droit français non garantis en capital
ÉMETTEUR SG Option Europe (filiale à 100 % de Société Générale)
GARANT Société Générale (Moody’s A1, Standard & Poor’s A, Fitch A+) Notations en vigueur au moment de l’impression de cette brochure. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.
DEVISE Euro
CODE ISIN FR0011191295
CODE EUSIPA 1260 - Express Certificates
COTATION Bourse de Luxembourg
ÉLIGIBILITÉ Unités de compte de contrats d’assurance-vie et de capitalisation
PÉRIODE DE COMMMERCIALISATION Les ordres doivent être transmis entre le 15 février 2012 et le 3 avril 2012, sous réserve de clôture anticipée dont vous serez informé(e)s par Hedios Patrimoine.
PRIX D’ÉMISSION 100 % du Montant Nominal Total
VALEUR NOMINALE 1.000 euros
MONTANT MINIMUM DE SOUSCRIPTION/RACHAT 1.000 euros
DATE D’ÉCHÉANCE 28 avril 2017
DATES D’ÉVALUATIONS ANNUELLES 19 avril 2013 ; 22 avril 2014 ; 20 avril 2015 ; 19 avril 2016 ; 19 avril 2017
DATES DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ 30 avril 2013 ; 02 mai 2014 ; 29 avril 2015 ; 28 avril 2016
SOUS-JACENT Indice EURO STOXX 50®
LIQUIDITÉ Liquidité quotidienne avec une fourchette achat/vente de 1 % dans des conditions normales de marché - disponible sur Reuters, Bloomberg et Fininfo.
FRAIS D’ENTRÉE 0 %
FRAIS DE SORTIE 0 %
CADRE DE DISTRIBUTION Contrat d’assurance vie et/ou de capitalisation
RÈGLEMENT/LIVRAISON Euroclear France
COMMISSION DE DISTRIBUTION Société Générale paiera à chaque distributeur, une rémunération annuelle moyenne (calculée sur la base de la durée des Titres) dont le montant maximum est égal à 2 % du montant des Titres effectivement placés.

 

AVERTISSEMENTS

Avant tout investissement dans ce support, les investisseurs sont invités à se rapprocher de leurs conseils financiers, fiscaux et juridiques.

Facteurs de risque : les investisseurs doivent se reporter au prospectus et à toutes Conditions Définitives d’Emission avant tout investissement dans le support. Société Générale recommande aux investisseurs de lire attentivement la rubrique “ facteurs de risques “ du prospectus du support.

Risque de crédit : en acquérant ce support, l’investisseur prend un risque de crédit sur l’Émetteur et sur son Garant éventuel, à savoir que l’insolvabilité de l’Émetteur et/ou de son Garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.

Risque de marché : le support peut connaître à tout moment d’importantes fluctuations de cours (en raison notamment de l’évolution du prix, du (ou des) instrument(s) sous-jacent(s) et des taux d’intérêt), pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi.

Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du support, voire même rendre le support totalement illiquide, ce qui peut rendre impossible la vente du support et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.

Disponibilité de la documentation du support : la documentation juridique relative à l’émission peut être obtenue auprès de l’Émetteur et de Société Générale, sur demande.

Ajustement ou substitution - remboursement anticipé du support : Société Générale se réserve la possibilité de procéder à des ajustements ou substitutions, voire de rembourser par anticipation le support, notamment en cas d’événements affectant le(s) sous-jacent(s). Le remboursement anticipé du support peut entraîner une perte totale ou partielle du montant investi.

Pas de Protection du Capital : le capital n’est pas garanti. L’investisseur peut perdre jusqu’à l’intégralité du capital investi.

Restrictions générales de vente : Il appartient à chaque investisseur de s’assurer qu’il est autorisé à souscrire ou à investir dans ce support.

Information relative aux commissions, rémunérations payées aux tiers ou perçues des tiers : si, conformément à la législation et la réglementation applicables, une personne (la “ Personne Intéressée “) est tenue d’informer les investisseurs potentiels du support de toute rémunération ou commission que Société Générale paye à ou reçoit de cette Personne Intéressée, cette dernière sera seule responsable du respect des obligations légales et réglementaires en la matière.

Caractère promotionnel de ce document : le présent document est un document à caractère promotionnel et non de nature réglementaire.

Absence d’offre de contracter : ce document ne constitue, de la part de Société Générale, ni une offre, ni la sollicitation d’une offre en vue de l’achat ou de la vente du support qui y est décrit.

Garantie par Société Générale : le support bénéficie d’une garantie de Société Générale, une entité du groupe de l’Émetteur (ci-dessous le “ Garant “). Le paiement à la date convenue de toute somme due par le débiteur principal au titre du support est garanti par le Garant, selon les termes et conditions prévus par un acte de garantie disponible auprès de Société Générale sur simple demande. En conséquence, l’investisseur supporte un risque de crédit sur le Garant, à savoir que l’insolvabilité du Garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi. Société Générale est un établissement de crédit (banque) français agréé par l’Autorité de Contrôle Prudentiel. Société Générale est soumise, dans une mesure limitée, à la règlementation de la Financial Services Authority (la “ FSA “) au Royaume-Uni. Des informations supplémentaires concernant cet assujettissement limité à la réglementation de la FSA sont disponibles sur simple demande.

Rachat par Société Générale ou dénouement anticipé du support : seule Société Générale s’est engagée à assurer un marché secondaire sur le support. Société Générale s’est expressément engagée à racheter, dénouer ou proposer des prix pour le support en cours de vie de ce dernier. L’exécution de cet engagement dépendra (i) des conditions générales de marché et (ii) des conditions de liquidité du (ou des) instrument(s) sous- jacent(s) et, le cas échéant, des autres opérations de couverture conclues. Le prix du support (en particulier la fourchette de prix achat/vente que Société Générale peut proposer, à tout moment, pour le rachat ou le dénouement du support) tiendra compte notamment des coûts de couverture et/ou de débouclement de la position de Société Générale liés à ce rachat. Société Générale et/ou ses filiales ne sont aucunement responsables de telles conséquences et de leur impact sur les transactions liées au support ou sur tout investissement dans le support.

Restrictions permanentes de vente aux Etats-Unis d’Amérique : LES TITRES DECRITS AUX PRÉSENTES QUI SONT DÉSIGNÉS COMME DES TITRES AVEC RESTRICTION PERMANENTE NE PEUVENT À AUCUN MOMENT, ÊTRE LA PROPRIÉTÉ LÉGALE OU EFFECTIVE D’UNE “ U.S. PERSON ” (AU SENS DÉFINI DANS LA RÉGULATION S) ET PAR VOIE DE CONSÉQUENCE, SONT OFFERTS ET VENDUS HORS DES ÉTATS-UNIS À DES PERSONNES QUI NE SONT PAS DES RESSORTISSANTS DES ÉTATS-UNIS, SUR LE FONDEMENT DE LA REGULATION S.

Avertissement relatif à l’Indice : l’Indice mentionné dans le présent document (l’ “ Indice “) n’est ni parrainé, ni approuvé ni vendu par Société Générale. Société Générale n’assumera aucune responsabilité à ce titre. L’indice EURO STOXX 50® ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants (Les “ Concédants “), et sont utilisés dans le cadre de licences. STOXX et ses Concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les valeurs ou les titres financiers ou les options ou toute autre appellation technique basées sur l’Indice et déclinent toute responsabilité liée au négoce des supports ou services basés sur l’Indice.

L’instrument financier décrit dans ce document (ci-après l’ “ Instrument Financier “) est un actif représentatif de l’une des unités de compte du contrat d’assurance vie (ci-après le “ Contrat d’Assurance Vie 1 “). Cette brochure décrit exclusivement les caractéristiques techniques et financières de l’Instrument Financier en tant qu’unité de compte du contrat d’assurance vie 1. Cette brochure ne constitue pas une offre d’adhésion au contrat d’assurance vie 1. Les conditions d’adhésion audit contrat et de fonctionnement de l’unité de compte sont détaillées dans les Conditions Générales valant Note d’Information. Lors de l’affectation de versements effectués dans le cadre du contrat d’assurance vie 1 sur l’Instrument Financier en tant qu’actif représentatif d’une unité de compte, les adhérents audit contrat doivent être conscients d’encourir le cas échéant le risque de recevoir une valeur de remboursement inférieure à celle de leurs versements. Cette brochure ne constitue pas une offre, une recommandation, une invitation ou acte de démarchage visant à souscrire ou acheter l’Instrument Financier sous-jacent qui ne peut être diffusé directement ou indirectement dans le public qu’en conformité avec les dispositions des articles L. 411-1 et suivants du Code Monétaire et Financier.


Documents juridiques

Avant toute souscription, vous devez impérativement lire attentivement la documentation juridique ci-dessous.

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L'équipe Hedios se tient à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 19h

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