Avant tout investissement dans ce support, les investisseurs sont invités à se rapprocher de leurs conseils financiers, fiscaux et juridiques.
Facteurs de risque : les investisseurs doivent se reporter au prospectus et à toutes Conditions Définitives d’Emission avant tout investissement dans le support. Société Générale recommande aux investisseurs de lire attentivement la rubrique “ facteurs de risques “ du prospectus du support.
Risque de crédit : en acquérant ce support, l’investisseur prend un risque de crédit sur l’Émetteur et sur son Garant éventuel, à savoir que l’insolvabilité de l’Émetteur et/ou de son Garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
Risque de marché : le support peut connaître à tout moment d’importantes fluctuations de cours (en raison notamment de l’évolution du prix, du (ou des) instrument(s) sous-jacent(s) et des taux d’intérêt), pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi.
Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du support, voire même rendre le support totalement illiquide, ce qui peut rendre impossible la vente du support et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
Disponibilité de la documentation du support : la documentation juridique relative à l’émission peut être obtenue auprès de l’Émetteur et de Société Générale, sur demande.
Ajustement ou substitution - remboursement anticipé du support : Société Générale se réserve la possibilité de procéder à des ajustements ou substitutions, voire de rembourser par anticipation le support, notamment en cas d’événements affectant le(s) sous-jacent(s). Le remboursement anticipé du support peut entraîner une perte totale ou partielle du montant investi.
Pas de Protection du Capital : le capital n’est pas garanti. L’investisseur peut perdre jusqu’à l’intégralité du capital investi.
Restrictions générales de vente : Il appartient à chaque investisseur de s’assurer qu’il est autorisé à souscrire ou à investir dans ce support.
Information relative aux commissions, rémunérations payées aux tiers ou perçues des tiers : si, conformément à la législation et la réglementation applicables, une personne (la “ Personne Intéressée “) est tenue d’informer les investisseurs potentiels du support de toute rémunération ou commission que Société Générale paye à ou reçoit de cette Personne Intéressée, cette dernière sera seule responsable du respect des obligations légales et réglementaires en la matière.
Caractère promotionnel de ce document : le présent document est un document à caractère promotionnel et non de nature réglementaire.
Absence d’offre de contracter : ce document ne constitue, de la part de Société Générale, ni une offre, ni la sollicitation d’une offre en vue de l’achat ou de la vente du support qui y est décrit.
Garantie par Société Générale : le support bénéficie d’une garantie de Société Générale, une entité du groupe de l’Émetteur (ci-dessous le “ Garant “). Le paiement à la date convenue de toute somme due par le débiteur principal au titre du support est garanti par le Garant, selon les termes et conditions prévus par un acte de garantie disponible auprès de Société Générale sur simple demande. En conséquence, l’investisseur supporte un risque de crédit sur le Garant, à savoir que l’insolvabilité du Garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi. Société Générale est un établissement de crédit (banque) français agréé par l’Autorité de Contrôle Prudentiel. Société Générale est soumise, dans une mesure limitée, à la règlementation de la Financial Services Authority (la “ FSA “) au Royaume-Uni. Des informations supplémentaires concernant cet assujettissement limité à la réglementation de la FSA sont disponibles sur simple demande.
Rachat par Société Générale ou dénouement anticipé du support : seule Société Générale s’est engagée à assurer un marché secondaire sur le support. Société Générale s’est expressément engagée à racheter, dénouer ou proposer des prix pour le support en cours de vie de ce dernier. L’exécution de cet engagement dépendra (i) des conditions générales de marché et (ii) des conditions de liquidité du (ou des) instrument(s) sous- jacent(s) et, le cas échéant, des autres opérations de couverture conclues. Le prix du support (en particulier la fourchette de prix achat/vente que Société Générale peut proposer, à tout moment, pour le rachat ou le dénouement du support) tiendra compte notamment des coûts de couverture et/ou de débouclement de la position de Société Générale liés à ce rachat. Société Générale et/ou ses filiales ne sont aucunement responsables de telles conséquences et de leur impact sur les transactions liées au support ou sur tout investissement dans le support.
Restrictions permanentes de vente aux Etats-Unis d’Amérique : LES TITRES DECRITS AUX PRÉSENTES QUI SONT DÉSIGNÉS COMME DES TITRES AVEC RESTRICTION PERMANENTE NE PEUVENT À AUCUN MOMENT, ÊTRE LA PROPRIÉTÉ LÉGALE OU EFFECTIVE D’UNE “ U.S. PERSON ” (AU SENS DÉFINI DANS LA RÉGULATION S) ET PAR VOIE DE CONSÉQUENCE, SONT OFFERTS ET VENDUS HORS DES ÉTATS-UNIS À DES PERSONNES QUI NE SONT PAS DES RESSORTISSANTS DES ÉTATS-UNIS, SUR LE FONDEMENT DE LA REGULATION S.
Avertissement relatif à l’Indice : l’Indice mentionné dans le présent document (l’ “ Indice “) n’est ni parrainé, ni approuvé ni vendu par Société Générale. Société Générale n’assumera aucune responsabilité à ce titre. L’indice EURO STOXX 50® ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants (Les “ Concédants “), et sont utilisés dans le cadre de licences. STOXX et ses Concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les valeurs ou les titres financiers ou les options ou toute autre appellation technique basées sur l’Indice et déclinent toute responsabilité liée au négoce des supports ou services basés sur l’Indice.
L’instrument financier décrit dans ce document (ci-après l’ “ Instrument Financier “) est un actif représentatif de l’une des unités de compte du contrat d’assurance vie (ci-après le “ Contrat d’Assurance Vie 1 “). Cette brochure décrit exclusivement les caractéristiques techniques et financières de l’Instrument Financier en tant qu’unité de compte du contrat d’assurance vie 1. Cette brochure ne constitue pas une offre d’adhésion au contrat d’assurance vie 1. Les conditions d’adhésion audit contrat et de fonctionnement de l’unité de compte sont détaillées dans les Conditions Générales valant Note d’Information. Lors de l’affectation de versements effectués dans le cadre du contrat d’assurance vie 1 sur l’Instrument Financier en tant qu’actif représentatif d’une unité de compte, les adhérents audit contrat doivent être conscients d’encourir le cas échéant le risque de recevoir une valeur de remboursement inférieure à celle de leurs versements. Cette brochure ne constitue pas une offre, une recommandation, une invitation ou acte de démarchage visant à souscrire ou acheter l’Instrument Financier sous-jacent qui ne peut être diffusé directement ou indirectement dans le public qu’en conformité avec les dispositions des articles L. 411-1 et suivants du Code Monétaire et Financier.
