Hedios Gammes H - Solution de placement : H Rendement 6
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H Rendement 6

SUPPORT EN UNITÉ DE COMPTE PRÉSENTANT UN RISQUE DE PERTE EN CAPITAL EN COURS DE VIE ET À L’ÉCHÉANCE

H Rendement 6

Un objectif de

12,5% bruts par an sous conditions

En contrepartie d’un risque de perte en capital

  • L'essentiel
  • Précisions
  • Documentation
  • Plusieurs opportunités de sorties gagnantes pour un gain(1) potentiel de : 25 % à 2 ans ou 50 % à 4 ans 50 % à 4 ans 75 % à 6 ans Si l’EURO STOXX 50® s’apprécie(2) respectivement sur 2, 4 ou 6 ans.
  • Le souscripteur s’expose à une perte en capital à l’échéance Si l’EURO STOXX 50® baisse(2) de plus de 40 % en année 6.
  • Une protection conditionnelle du capital à l’échéance Si l’EURO STOXX 50® n’a pas baissé(2) de plus de 40 % en année 6.

  1. Hors frais et/ou fi scalité applicables au cadre d’investissement, hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur et de son Garant, pour un investissement pendant la période de commercialisation. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
  2. Par rapport à sa date de constatation initiale en clôture (arrêtée au 16 décembre 2011).
  • Hedios Rendement 6 est un instrument financier d’une durée maximale de 6 ans, émis par Crédit Agricole CIB Financial Solutions, dont le Garant est Crédit Agricole CIB, la banque d’investissement du groupe Crédit Agricole qui bénéficie des notations suivantes : Moody’s Aa3, Standard & Poor’s A+, Fitch AA-.

Objectifs

  • Bénéficier d’un gain(1) de 12,50 % de la valeur nominale par année écoulée lorsque l’indice EURO STOXX 50® s’apprécie(2) à une date de constatation intervenant tous les 2 ans.
  • Protéger son capital à l’échéance, jusqu’à 40 % de baisse(2) de l’indice EURO STOXX 50®.

  1. Hors frais et/ou fi scalité applicables au cadre d’investissement, hors défaut et/ou faillite de l’Émetteur et de son Garant, pour un investissement pendant la période de commercialisation. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
  2. Par rapport à sa date de constatation initiale en clôture (arrêtée au 16 décembre 2011).

*champs obligatoires

  • Fonctionnement
  • Avantages / Inconvénients
  • Illustrations du mécanisme de remboursement
  • Simulations historiques
  • Zoom sur l'indice
  • Principales caractéristiques
  • Avertissements / Facteurs de risque

ANNÉES 2 À 4

Remboursement automatique anticipé

À l’issue de l’année 2 ou de l’année 4, si l’indice EURO STOXX 50® est supérieur ou égal à son niveau initial(1), un mécanisme de remboursement automatique anticipé est activé, le produit s’arrête et le souscripteur reçoit(2):

  • En cas de remboursement automatique anticipé, le montant sera versé sur le fonds en euros Internet Opportunités des contrats Hedios Vie ou Hedios Capitalisation.

ANNÉE 6

Remboursement final

À l’issue de l’année 6, le 11 décembre 2017, si le mécanisme de remboursement automatique anticipé n’a pas été activé, on observe la performance de l’indice EURO STOXX 50® par rapport à son niveau initial.

Le montant de remboursement final de Hedios Rendement 6 est retenu suivant 3 scénarios :

Le montant du remboursement final de Hedios Rendement 6 est versé sur le fonds en euros Internet Opportunités des contrats Hedios Vie ou Hedios Capitalisation.

L’indexation peut être totale à la baisse mais ne l’est jamais à la hausse puisque le gain est plafonné. Le souscripteur ne bénéficie pas des dividendes détachés par les actions composant l’indice. La perte en capital peut être totale si l’indice a une valeur nulle en clôture du 11 décembre 2017.


Avantages

  • Un mécanisme de remboursement automatique anticipé est activé à l’issue des années 2 ou 4 si la performance de l’indice EURO STOXX 50® par rapport à son niveau initial, constatée en année 2 ou 4, est positive ou nulle. Le souscripteur reçoit alors l’intégralité du capital initial et un gain de 12,50 % de la valeur nominale pour chaque année écoulée depuis l’origine.
  • Le capital initial est intégralement protégé à l’échéance si le mécanisme de remboursement automatique est activé ou si, le 11 décembre 2017, l’indice EURO STOXX 50® a baissé de moins de 40 % depuis la date de constatation initiale le 16 décembre 2011.
  • Le souscripteur bénéficie d’un “effet mémoire”. En cas de remboursement automatique anticipé, ou lors du remboursement final avec gain, le capital initial est augmenté de 12,50 % par année écoulée.
  • Le Garant de l’Émetteur, Crédit Agricole CIB, bénéficie d’une notation de qualité (Moody’s Aa3, Standard & Poor’s A+, Fitch AA-).

Inconvénients

  • Le souscripteur ne bénéficie d’aucune garantie en capital. Si le produit n’a pas été remboursé par anticipation et si l’indice a baissé de plus de 40 % depuis la date de constatation initiale, le 16 décembre 2011, le souscripteur subit à la date d’échéance une perte en capital égale à la baisse de l’indice. Celle-ci peut être totale si l’indice EURO STOXX 50® a un cours nul le 11 décembre 2017.
  • Le souscripteur ne connaît pas à l’avance la durée exacte de son investissement qui peut varier de 2 à 6 ans.
  • Le gain du support Hedios Rendement 6 ne peut être supérieur à 12,50 % de la valeur nominale pour chaque année écoulée 2. Le souscripteur ne peut bénéficier que d’une hausse partielle de l’indice EURO STOXX 50® en raison du plafonnement du gain.
  • Le souscripteur ne bénéficie pas des dividendes de l’indice EURO STOXX 50®. La performance d’un indice dividendes non réinvestis est inférieure à celle d’un indice dividendes réinvestis.
  • Le souscripteur est exposé à un éventuel défaut de l’Émetteur et du Garant (qui induit un risque sur le remboursement) ou à une dégradation de la qualité de crédit de l’Émetteur et du Garant (qui induit un risque sur la valeur de marché du produit).
  • La valeur du produit en cours de vie peut connaître de fortes fluctuations (en particulier avant les dates de constatation de l’indice EURO STOXX 50® en années 2 et 4 si le cours de l’indice est proche du niveau initial 4 et avant la date de constatation finale si l’indice est proche de 60 % ou de 100 % du niveau initial).
Les données chiffrées utilisées dans ces illustrations n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme
de Hedios Rendement 6. Elles ne préjugent en rien des résultats futurs. Les montants et taux de rendement annuels sont communiqués
bruts, hors frais et/ou fi scalité applicables aux contrats Hedios Vie ou Hedios Capitalisation. Ils sont soumis au risque de défaut ou faillite
de l’Émetteur et de son Garant. L’organisme d’assurance s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur
valeur qu’il ne garantit pas. Les calculs sont effectués pour une détention jusqu’à la date d’échéance ou, selon le cas, de remboursement
automatique anticipé. En cas de vente du produit avant cette date (ou en cas d’arbitrage, de rachat, de dénouement de l’unité de compte
notamment par décès), les conditions de marché s’appliqueront et l’investisseur pourra subir une perte en capital.

 

SCÉNARIO DÉFAVORABLE

Marché fortement baissier sur 6 ans

Perte en capital à hauteur de la baisse de l'Indice

  • À l’issue des années 2 et 4, la performance depuis la date de constatation initiale est négative.

Par conséquent, il n’y a pas de remboursement automatique anticipé.

  • Le 11 décembre 2017, le cours de l’indice EURO STOXX 50® est égal à 55 % de son cours initial : l’indice EURO STOXX 50® a donc baissé de plus de 40 %.

Le souscripteur reçoit 55 % de la valeur nominale. Il subit dans ce cas une perte en capital égale à la baisse de l’indice. Le Taux de Rendement Brut Annualisé est égal à -9,48 %.

Dans le cas le plus défavorable où l’indice EURO STOXX 50® clôturerait en baisse à l’issue des années 2 et 4 par rapport à la date de constatation initiale et aurait un cours nul le 11 décembre 2017, la perte en capital serait totale. La perte en capital pourrait être également totale en cas de défaut ou faillite de l’Émetteur et de son Garant.

SCÉNARIO MÉDIAN

Marché modérément baissier sur 6 ans

Protection du capital à l'échéance

  • À l’issue des années 2 et 4, la performance depuis la date de constatation initiale est négative.

Par conséquent, il n’y a pas de remboursement automatique anticipé.

  • Le 11 décembre 2017, le cours de l’indice EURO STOXX 50® est égal à 70 % de son cours initial : il a donc baissé de moins de 40 % depuis la date de constatation initiale.

Le souscripteur reçoit l’intégralité de son capital initial. Le Taux de Rendement Brut Annualisé est égal à 0 %.

SCÉNARIO FAVORABLE

Marché stable ou haussier sur 4 ans

Remboursement anticipé du support en année 4 avec un gain de 50 %

  • À l’issue de l’année 2, la performance depuis la date de constatation initiale est négative.
Par conséquent, il n’y a pas de remboursement automatique anticipé.
  • À l’issue de l’année 4, l’indice EURO STOXX 50® est égal à 110 % du cours initial.
La performance de l’indice depuis la date de constatation initiale est donc positive et le mécanisme de remboursement automatique anticipé est activé.
Le souscripteur reçoit l’intégralité de son capital initial, majoré d’un gain de 12,50 % de la valeur nominale par année écoulée (4 fois 12,50 %), soit au total 150 % de son capital initial. Le Taux de Rendement Brut Annualisé est égal à +10,67 %.

SIMULATIONS HISTORIQUES

> Les simulations sur les données historiques de marché permettent de calculer les rendements qu’aurait eus le support s’il avait été émis dans le passé. Elles permettent d’appréhender le comportement du support lors des différentes phases de marché de ces dernières années.

> 4.649 tests ont été réalisés sur des placements similaires à Hedios Rendement 6 (même maturité, même indice, même formule de remboursement). Les historiques de cours ont été relevés chaque jour en clôture pendant 24 ans entre le 24 août 1987 et le 23 août 2011.

LES SIMULATIONS SE RAPPORTANT À DES PÉRIODES PASSÉES NE PRÉJUGENT EN RIEN DES RÉSULTATS FUTURS.

DANS PLUS DE 90 % DES CAS, LE SOUSCRIPTEUR AURAIT RÉCUPÉRÉ L’INTÉGRALITÉ DE SON CAPITAL INITIAL, PLUS UN GAIN DE 12,50 % PAR ANNÉE ÉCOULÉE.

AUCUN CAS DE SORTIE À 6 ANS AVEC PERTE EN CAPITAL .

INDICE EURO STOXX® 50

L’indice EURO STOXX 50® est composé des 50 premières sociétés de la zone Euro, sélectionnées sur la base de la capitalisation boursière, du volume des transactions et du secteur d’activité. Il respecte une pondération géographique et sectorielle qui reflète de manière fidèle la structure et le développement économique de la zone Euro.

L’évolution historique de l’indice EURO STOXX 50® se rapporte à des périodes passées et ne préjuge en rien de son évolution future. L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations fournies ne sont pas garanties bien que ces informations aient été établies à partir de sources sérieuses, réputées fi ables. Les éléments du présent document sont fournis sur la base des données de marché constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.

Source : Bloomberg du 31/12/1986 au 24/08/2011


Évolution de l’indice EURO STOXX® 50

Depuis le 31 décembre 1986

CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES

TYPE Titre de créance de droit français émis dans le cadre d’un programme d’émission de titres structurés (Structured Euro Medium Term Note Programme) et non garanti en capital 
ÉMETTEUR Crédit Agricole CIB Financial Solutions (Émetteur français)
GARANT Crédit Agricole CIB (Moody’s Aa3, Standard & Poor’s A+, Fitch AA-)
DEVISE Euro
SOUS-JACENT Indice EURO STOXX 50® (dividendes non réinvestis, code Bloomberg : SX5E Index, Sponsor : STOXX Limited, www.stoxx.com)
COTATION Bourse de Luxembourg
CODE ISIN FR0011108760
VALEUR NOMINALE 1.000 euros
MONTANT MINIMUM DE SOUSCRIPTION 1.000 euros
DATE D’ÉMISSION 19 septembre 2011
PÉRIODE DE COMMMERCIALISATION Les ordres doivent être transmis entre le 19 septembre 2011 et le 28 novembre 2011, sous réserve de clôture anticipée dont vous serez informé(e)s par Hedios Patrimoine.
PRIX D’ÉMISSION 100 % de la valeur nominale
PRIX D’ACHAT 100 % de la valeur nominale
MARCHÉ SECONDAIRE Liquidité quotidienne dans les conditions normales de marché
DATE D’ÉCHÉANCE 18 décembre 2017
DATE DE CONSTATATION INITIALE 16 décembre 2011
DATE DE CONSTATATION FINALE 11 décembre 2017
DATES DE CONSTATATION (MÉCANISME DE REMBOURSEMENT AUTOMATIQUE ANTICIPÉ) 9 décembre 2013 ; 9 décembre 2015
DATES DE REMBOURSEMENT AUTOMATIQUE ANTICIPÉ 16 décembre 2013 ; 16 décembre 2015
CADRE DE DISTRIBUTION Contrat d’assurance vie et/ou contrat de capitalisation
FRAIS D’ENTRÉE 0 %
FRAIS DE SORTIE 0 %

 

AVERTISSEMENTS

Ce document ne constitue pas une offre de contrat, une sollicitation, un conseil ou une recommandation de la part de Crédit Agricole CIB ou de l’Émetteur en vue de l’achat ou de la vente du ou des produits qui y sont décrits. Les informations contenues dans le présent document sont communiquées à titre purement indicatif et n’ont aucune valeur contractuelle.

Les éléments ci-dessus ne constituent qu’un résumé des informations contenues dans le “Prospectus” composé du Prospectus de Base en date du 22 juillet 2011, du supplément en date du 7 octobre 2011 et de tout autre supplément éventuel, et des Conditions Définitives (rédigées en langue française). En cas de divergence entre le présent document et le Prospectus, seul ce dernier fera foi. Le Prospectus de Base a fait l’objet d’une approbation par la Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) au Luxembourg. A la demande de l’Émetteur, la CSSF a fourni à l’Autorité des Marchés Financiers en France(“AMF“) un certificat attestant que la documentation ci-dessus a été rédigée conformément à la Directive 2003/71 du 4 novembre 2003 (la Directive Prospectus). Le Prospectus est disponible sans frais auprès de Hedios Patrimoine, sur le site Internet de Crédit Agricole CIB (www.ca-cib.fr), sauf Conditions Définitives, et sur le site Internet de la Bourse de Luxembourg (www.bourse.lu).

Principaux risques du produit : Le produit, en raison de sa nature, est caractérisé par un degré de risque élevé qui est lié, notamment :

  • Au cours et à la volatilité du sous-jacent : la valeur du produit en cours de vie peut connaître de fortes fluctuations, en particulier avant les dates de constatation de l’indice EURO STOXX 50® en années 2 et 4 si le cours de l’indice est proche de son niveau initial et avant la date de constatation finale si l’indice est proche de 60 % ou 100 % de son niveau initial) ;
  • Aux taux d’intérêt : la valeur du produit en cours de vie baisse si les taux d’intérêt augmentent, et ce, d’autant plus que l’échéance est lointaine ;
  • À l’éventuel risque de liquidité du produit ;
  • Au risque de crédit sur l’Émetteur et/ou son Garant : une dégradation de la qualité de crédit perçue par le marché induit une modification des conditions de refinancement de l’Émetteur et du Garant et une baisse de la valeur de marché du titre ; un défaut de l’Émetteur et du Garant induit un risque de non remboursement ;
  • À l’éventuelle survenance de certains évènements extraordinaires pouvant affecter le sous-jacent du produit et entraîner, le cas échéant, la fin anticipée du produit (les modalités d’ajustement ou de substitution ou, le cas échéant, de fin anticipée du produit et leurs conséquences sont décrites dans le Prospectus).

La valeur du produit en cours de vie peut donc évoluer indépendamment de l’indice EURO STOXX 50®, connaître de fortes fluctuations et être inférieure au montant de l’investissement initial.

La valeur de remboursement du produit à l’échéance pourra être inférieure au montant de l’investissement initial. Dans le pire des scénarios, les investisseurs peuvent perdre jusqu’à la totalité de leur investissement.

Crédit Agricole CIB recommande, conformément à l’article 212-28 du Règlement Général de l’AMF, de lire attentivement la rubrique “facteurs de risque” du Prospectus de Base.

Ce document est destiné à être distribué uniquement dans le cadre d’une offre se rapportant à un contrat d’assurance sur la vie se référant à des unités de compte (tel que visé dans le Code des Assurances français). Dans ce cadre, lors de l’affectation de versements effectués dans le cadre du contrat d‘assurance vie sur le produit en tant qu’actif représentatif d’une unité de compte, les souscripteurs audit contrat doivent être conscients d’encourir le cas échéant le risque de recevoir une valeur de remboursement inférieure à celle de leurs versements, en cas de décès ou rachat avant terme. Ce document ne constitue pas une proposition de souscription au contrat d’assurance vie. Les conditions de souscription à ce contrat d’assurance vie et de fonctionnement de l’unité de compte sont détaillées dans les Conditions Générales dudit contrat valant Note d’Information.

Avant tout investissement (indirect) dans le produit, vous devez examiner la compatibilité d’un investissement dans le produit au regard de votre propre situation financière et patrimoniale et de votre objectif d’investissement ; vous devez procéder, sans vous fonder exclusivement sur les informations qui vous ont été fournies, à votre propre analyse des avantages et des risques du produit du point de vue juridique, fiscal et comptable, en consultant, si vous le jugez nécessaire, vos propres conseils en la matière ou tous autres professionnels compétents. Les porteurs des titres sont groupés de plein droit pour la défense de leurs intérêts communs en une masse représentée par des personnes visées dans le Prospectus.

Ce produit peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays en vertu des réglementations nationales applicables à ces personnes ou dans ces pays. Il appartient à toute personne qui souhaite investir dans ce produit de s’assurer qu’elle est autorisée à investir dans ce produit. Ce document n’est pas destiné à être distribué aux États-Unis et/ou à des US Persons ou dans des États où la commercialisation des titres n’est pas autorisée. Le présent document n’est pas et ne constitue pas une offre de titres aux États-Unis et les titres ne sont pas enregistrés en vertu du U.S Securities Act de 1933, tel que modifié.

L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations fournies ne sont pas garanties bien que ces informations aient été établies à partir de sources sérieuses, réputées fiables. Elles sont sujettes à des modifications, notamment en fonction des fluctuations de marché. L’information contenue dans ce document ne saurait constituer une prévision des résultats futurs.

Le distributeur et/ou l’assureur peuvent percevoir une commission. Crédit Agricole CIB est agréée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel en France.

L’EURO STOXX 50® (“l’indice”), ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants (les “Concédants”), et sont utilisés dans le cadre de licences. STOXX et ses Concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les titres basés sur l’indice et déclinent toute responsabilité liée au négoce des produits ou services basés sur l’indice.


Documents juridiques

Avant toute souscription, vous devez impérativement lire attentivement la documentation juridique ci-dessous.

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