Facebook Hedios Gammes H - Solution de placement : H Rendement 48
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H Rendement 48

SUPPORT EN UNITÉ DE COMPTE PRÉSENTANT UN RISQUE DE PERTE EN CAPITAL EN COURS DE VIE ET À L’ÉCHÉANCE

illutration

H Rendement 48

Un objectif de + 9 % par an

sous conditions(soit un Taux de Rendement Annuel maximum de + 8,17 %)

En contrepartie d’un risque de perte en capital

  • L'essentiel
  • Précisions
  • Une possibilité de remboursement automatique du capital investi(2) chaque trimestre(1) dès le trimestre 4, avec un gain plafonné de 2,25 %(2) par trimestre écoulé depuis la date de constatation initiale(3) (soit 9 %(2) par an) Dès lors que le niveau de l’indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price ("l’Indice") est supérieur ou égal à son niveau initial(3) à une date de constatation trimestrielle(1) ou à la date de constatation finale(4).
  • Le souscripteur s’expose à une perte en capital à l’échéance, égale à l’intégralité de la baisse de l’Indice Si à la date de constatation finale(4), l’Indice baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau initial(3).
  • Un remboursement de l’intégralité du capital investi(2) à l’échéance Si, à la date de constatation finale(4), l’Indice ne baisse pas de plus de 40 % par rapport à son niveau initial(3).

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques financières.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement, avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de faillite, de défaut de paiement de l’Émetteur et de faillite,
  3. défaut de paiement et mise en résolution du Garant de la formule.
  4. Niveau de clôture de l’Indice à la date de constatation initiale du 1er septembre 2020.
  5. Niveau de clôture de l’Indice du 1er septembre 2032.
  • Les termes "capital" et "capital investi" utilisés dans cette communication à caractère promotionnel désignent la valeur nominale de H Rendement 48, soit 1.000 €.
  • Le souscripteur est exposé au marché actions par le biais d’une indexation à la performance positive ou négative de l’indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price. Le remboursement de H Rendement 48 est conditionné à l’évolution de l’indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price qui est calculé en réinvestissant les dividendes nets éventuellement détachés par les actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an.
  • En cas de forte baisse(3) de l’Indice à l’échéance de H Rendement 48 au-delà de 40 % par rapport à son niveau initial, le remboursement de H Rendement 48 sera diminué de l’intégralité de la baisse enregistrée par l’Indice. Le souscripteur subira donc une perte en capital égale à cette baisse de l’Indice augmentée des frais liés au cadre d’investissement.
  • À l’échéance, le remboursement du capital initial (moins les frais liés au cadre d’investissement), même en cas de baisse de l’Indice jusqu’à - 40 %, n’est possible que dès lors que le souscripteur accepte de limiter ses gains à 2,25 %(2) par trimestre écoulé depuis la date de constatation initiale, même en cas de hausse de l’Indice supérieure à ce montant.
  • Les titres de créance H Rendement 48 peuvent être proposés en tant qu’actifs représentatifs d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation. La présente communication à caractère promotionnel décrit les caractéristiques de H Rendement 48 et ne prend pas en compte les spécificités des contrats d’assurance-vie ou de capitalisation dans le cadre desquels H Rendement 48 est proposé. L’assureur s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
  • Il est précisé que l’assureur, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule, d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes. Ce document à caractère promotionnel n’a pas été rédigé par l’assureur.
  • Tous les remboursements présentés ici sont calculés sur la base de cette valeur nominale, hors frais liés au cadre d’investissement, avant prélèvements sociaux et fiscalité applicables au cadre d’investissement et hors faillite, défaut de paiement de l’Émetteur et défaut de paiement, faillite ou mise en résolution du Garant de la formule. Les Taux de Rendement Annuel sont, quant à eux, présentés nets de frais de gestion dans le cadre d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation ou nets de droits de garde dans le cadre d’un compte-titres (en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion ou de droits de garde de 0,60 % par an), toujours avant prélèvements sociaux et fiscalité applicables au cadre d’investissement.
  • L’application de la formule de remboursement est conditionnée par la détention de H Rendement 48 par le souscripteur jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé, selon le cas.

 

H Rendement 48 s’inscrit dans le cadre de la diversification du portefeuille financier des souscripteurs et n’est pas destiné à en constituer la totalité.


  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques financières.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement, avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de faillite, de défaut de paiement de l’Émetteur et de faillite,
  3. défaut de paiement et mise en résolution du Garant de la formule.
  4. Niveau de clôture de l’Indice à la date de constatation initiale du 1er septembre 2020.
  5. Niveau de clôture de l’Indice du 1er septembre 2032.
  • Fonctionnement
  • Avantages / Inconvénients
  • Illustrations du mécanisme de remboursement
  • Zoom sur l'indice
  • Principales caractéristiques
  • Avertissements / Facteurs de risque

TRIMESTRES 4 À 47

Mécanisme de remboursement anticipé automatique trimestriel

À chaque date de constatation trimestrielle(1) à partir du trimestre 4, dès que le niveau de l’Indice est supérieur ou égal à son niveau initial, un mécanisme de remboursement anticipé automatique est activé et le souscripteur reçoit, à la date de remboursement anticipé automatique(1) correspondante :

En cas d’absence d’activation de ce mécanisme, H Rendement 48 se poursuivra jusqu’à l’échéance des 12 ans.


TRIMESTRE 48

Mécanisme de remboursement à l’échéance

À la date de constatation finale, le 1er septembre 2032, si le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, on observe le niveau de l’Indice par rapport à son niveau initial.

Le montant de remboursement final de H Rendement 48 est retenu suivant 3 scénarios. Le souscripteur reçoit, à la date de remboursement finale, le 8 septembre 2032 :

L’indexation peut être totale à la baisse mais ne l’est jamais à la hausse puisque le gain est plafonné.

La perte en capital serait totale dans le cas le plus défavorable où la performance de l’Indice serait négative par rapport à son niveau initial à l’issue des trimestres 4 à 47 (aux dates de constatation trimestrielle(3)) et aurait un niveau nul à l’issue du trimestre 48 (date de constatation finale(3)). La perte en capital pourrait être également totale en cas de défaut de paiement ou faillite de l’Émetteur et en cas de faillite ou défaut de paiement ou mise en résolution du Garant de la formule.


Avantages

  • Une possibilité de remboursement anticipé automatique tous les trimestres à partir du trimestre 4(1) à hauteur du capital investi(2) majoré d’un gain de 2,25 %(2) par trimestre écoulé depuis la date de constatation initiale(1) (soit un Taux de Rendement Annuel Net maximum de 8,17 %(2)) si à la date de constatation trimestrielle(1), l’Indice est stable ou en hausse par rapport à son niveau initial.
  • Si H Rendement 48 dure jusqu’à l’échéance des 12 ans et si l’Indice clôture au moins à son niveau initial à la date de constatation finale(3), le souscripteur reçoit son capital investi augmenté de 2,25 %(2) par trimestre écoulé depuis la date de constatation initiale(4) soit 108 %(2) (soit un Taux de Rendement Annuel Net de 5,64 %(2)).
  • Remboursement conditionnel du capital(2) à l’échéance : dès lors qu’à la date de constatation finale(4) l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau initial(5).

Inconvénients

  • Risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance :

- En cours de vie : en cas de sortie alors que les conditions de remboursement automatique ne sont pas réunies, la formule de remboursement présentée ici ne s’applique pas et le prix de vente dépend des conditions de marché en vigueur au moment de la sortie et pourra être inférieur au montant du capital initialement investi.

- À l’échéance des 12 ans : en cas de baisse de l’Indice de plus de 40 % par rapport à son niveau initial. Le souscripteur est exposé à une perte en capital d’au moins 40 %.

- Lorsque H Rendement 48 est proposé comme actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation. Le souscripteur est alors soumis à un risque de perte de valeur du capital investi en cas de rachat, d’arbitrage ou de dénouement par décès avant l’échéance.

  • Plafonnement des gains : le gain potentiel maximum est fixé à 2,25 %(2) par trimestre écoulé depuis la date de constatation initiale(4), même en cas de hausse de l’Indice supérieure à ce montant.
  • L’Indice est équipondéré et calculé, dividendes nets réinvestis, diminué d’un montant forfaitaire de 5 % par an. Le montant des dividendes réinvestis dans l’Indice peut être inférieur ou supérieur au montant forfaitaire de 5 % par an.
  • Durée exacte de l’investissement non connue à l’avance : elle peut varier de 1 an à 12 ans.
  • Forte variabilité du montant remboursé à l’échéance : il est très sensible à une faible variation de l’Indice autour du seuil de perte en capital, soit 40 % de baisse par rapport à son niveau initial.
  • Le souscripteur est exposé à un éventuel défaut de l’Émetteur (qui induit un risque sur le remboursement) ou à une dégradation éventuelle de la qualité de crédit (qui induit un risque sur la valeur de marché de H Rendement 48) de l’Émetteur, et à un risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques financières.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement, avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de faillite, de défaut de paiement de l’Émetteur et de faillite, défaut de paiement et mise en résolution du Garant de la formule.
  3. Les taux de rendement annuel présentés sont nets des frais de gestion dans le cas d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation ou nets des droits de garde dans le cas d’un investissement en compte titres (en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion ou de droits de garde de 0,60 % annuel). Ils sont calculés hors frais (par exemple frais d’entrée/d’arbitrage, etc.), hors prélèvements sociaux et fiscaux. Ils sont calculés à partir de la Date de Constatation Initiale (le 1er septembre 2020) jusqu’à la Date de Remboursement Anticipé Automatique(1) ou d’Échéance(1) selon les scénarios. Il est précisé que l’entreprise d’assurance, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes.
  4. Niveau de clôture de l’Indice du 1er septembre 2032.
  5. Niveau de clôture de l’Indice à la date de constatation initiale du 1er septembre 2020.

Les données chiffrées dans les exemples ci-dessous n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme de H Rendement 48. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale.

 

SCÉNARIO TRÈS DÉFAVORABLE

Perte en capital au trimestre 48 à hauteur de la baisse de l’Indice

Remboursement à l’échéance avec une baisse de l’Indice supérieure à 40 % (seuil de perte en capital à l’échéance) par rapport à son niveau initial

  • TRIMESTRES 4 À 47 : Aux dates de constatation trimestrielle, l’Indice clôture au-dessous du seuil de remboursement anticipé automatique. Le mécanisme n’est pas activé et H Rendement 48 continue.
  • TRIMESTRE 48 : L’Indice clôture en baisse de 54 % par rapport à son niveau initial à la date de constatation finale(1er septembre 2032), au-dessous du seuil de perte en capital.

MONTANT : 100 % - 54 % = 46 % du capital(1).

Le souscripteur reçoit un montant égal à l’intégralité du capital investi diminuée de la baisse de l’Indice, soit un Taux de Rendement Annuel Net de - 6,82 %(2) (inférieur à celui de l'Indice, égal à - 6,25 %(3)).

Dans le cas le plus défavorable, la perte en capital peut être totale.

SCÉNARIO DÉFAVORABLE

Remboursement du capital au trimestre 48

Niveau de l’Indice en baisse de moins de 40 % par rapport à son niveau initial à l’issue du trimestre 48

  • TRIMESTRES 4 À 47 : Aux dates de constatation trimestrielle, l’Indice clôture au-dessous du seuil de remboursement anticipé automatique. Le mécanisme n’est pas activé et H Rendement 48 continue.
  • TRIMESTRE 48 : L’Indice clôture en baisse de 25 % par rapport à son niveau initial à la date de constatation finale (1er septembre 2032), au-dessus du seuil de perte en capital.

MONTANT REMBOURSÉ : Intégralité du capital(1).

Le souscripteur reçoit l’intégralité du capital investi soit un Taux de Rendement Annuel Net de - 0,60 %(2) (supérieur à celui de l’Indice, égal à - 2,36 %(3)).

SCÉNARIO FAVORABLE AVEC MISE EN ÉVIDENCE DU PLAFONNEMENT DES GAINS

Remboursement anticipé automatique à l'issue du trimestre 4 avce un gain de 2,25 %(1) par trimestre écoulé depuis la date de constation initiale

Hausse de l’Indice à l’issue du trimestre 4

  • TRIMESTRE 4 : À la date de constatation du trimestre 4, l’Indice est en hausse de 20 % par rapport à son niveau initial, au-dessus du seuil de déclenchement de remboursement anticipé automatique avec gain. Le mécanisme de remboursement anticipé automatique est donc activé et H Rendement 48 prend fin.

MONTANT REMBOURSÉ : 109 % du capital(1).

Le souscripteur reçoit ce montant, soit un Taux de Rendement Annuel Net de 8,17 %(2) (inférieur à celui de l’Indice, égal à 19,59 %(3)), du fait du plafonnement des gains.


INDICE S&P EURO 50 EQUAL WEIGHT SYNTHETIC 5 % PRICE

L’indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price repose sur une stratégie d’équipondération, qui vise une corrélation étroite avec l’Indice de référence (Indice Euro Stoxx 50®) et qui est bien adapté aux produits structurés de rendement. Son rendement du dividende synthétique, qui s’élève à 5 %, est en moyenne plus élevé que celui de son Indice de référence. Contrairement à l’indice Euro Stoxx 50® dont les composants sont pondérés principalement sur la base de leur capitalisation boursière, l’indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price pondère de façon équivalente l’ensemble de ses constituants. Ainsi, chaque action représente 2 % du poids global de l’Indice à chaque date de rebalancement. Comme pour celle de l’indice Euro Stoxx50®, sa composition est revue trimestriellement aux mois de mars, juin, septembre et décembre. L’Indice est calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés des actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an. Ce prélèvement forfaitaire, fixé lors de la conception de l’Indice a un impact négatif sur son niveau par rapport au même indice dividendes nets réinvestis, sans prélèvement forfaitaire.

Si les dividendes distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’Indice en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport à un indice dividendes non réinvestis classique. Pour information, le niveau de dividendes nets distribués par l’indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price est en moyenne de 2,80 % par an depuis 2007 (source : Bloomberg). Pour de plus amples informations sur l’indice, consulter le site https://indx.bnpparibas.com/SPEU50ES%20Index.

Les caractéristiques de l’Indice sont les suivantes :

PONDÉRATION : l’Indice est équipondéré et le poids de chacune des 50 valeurs le composant est de 2 % à chaque date de rebalancement.
RENDEMENT AJUSTÉ : un prélèvement forfaitaire de 5 % est déduit du rendement net.
AGENT DE CALCUL : l’Indice est calculé et sponsorisé par S&P Dow Jones Indices, l’un des plus grands fournisseurs d’indices et de concepts indiciels au monde.
REBALANCEMENT : la composition de l’Indice est revue tous les trimestres (le prochain rebalancement a eu lieu le 1er juin 2020).

Performances simulées et historiques de l’indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price

Entre le 6 mai 2008 et le 6 mai 2020

 

Performances  au 6 mai 2020 1 an 5 ans 10 ans 12 ans
Indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price (évolution similée jusqu'au 25 mai 2016) - 14,98 % - 26,39 % - 3,05 % - 34,14 %

 

La performance de l’indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price est fondée sur des valeurs simulées du 6 décembre 2007 au 24 mai 2016 puis sur des valeurs réelles du 25 mai 2016 (date de création de l’indice) au 6 mai 2020.

Les performances passées, qu’elles soient simulées ou historiques, ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps.

RÉPARTITIONS GÉOGRAPHIQUE ET SECTORIELLE

Source : Bloomberg au 6 mai 2020.

CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES

TYPE

Titres de créance de droit français, présentant un risque de perte en capital totale ou partielle en cours de vie et à l’échéance.
Bien que la formule de remboursement de H Rendement 48 soit garantie par BNP Paribas S.A., H Rendement 48 présente un risque de perte en capital à hauteur de l’intégralité de la baisse enregistrée par l’Indice à l’échéance et non mesurable en cas de sortie en cours de vie.

ÉMETTEUR BNP Paribas Issuance B.V.(1), véhicule d’émission de droit néerlandais.
GARANT BNP Paribas S.A.(1)
DEVISE Euro
SOUS-JACENT L’indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price (dividendes nets réinvestis et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an) (code Bloomberg : SPEU50ES)
COTATION Marché officiel de la Bourse du Luxembourg (marché réglementé)
CODE ISIN FR0013512548
ARRANGEUR / AGENT DE CALCUL BNP Paribas Arbitrage S.N.C. (entité du groupe BNP Paribas, potentiellement source de conflit d’intérêts)
ÉLIGIBILITÉ

Comptes titres, contrats d’assurance-vie et de capitalisation

PRIX D’ÉMISSION 100 % de la valeur nominale
VALEUR NOMINALE 1.000 euros
MONTANT MINIMUM DE SOUSCRIPTION 1.000 euros.
Durée maximale Non connue à l’avance : elle peut varier de 1 an à 12 ans.
MONTANT DE L’EMISSION 30.000.000 €
DATE D’ÉMISSION 19 mai 2020
Date d’échéance 8 septembre 2032
DATE DE CONSTATATION INITIALE 1er septembre 2020
DATE DE CONSTATATION FINALE 1er septembre 2032
DATES DE CONSTATATION TRIMESTRIELLES 1er septembre 2021; 1er décembre 2021; 1er mars 2022; 1er juin 2022; 1er septembre 2022; 1er décembre 2022; 1er mars 2023; 1er juin 2023; 1er septembre 2023; 1er décembre 2023; 1er mars 2024; 3 juin 2024; 2 septembre 2024; 2 décembre 2024; 3 mars 2025; 2 juin 2025; 1er septembre 2025; 1er décembre 2025; 2 mars 2026; 1er juin 2026; 1er septembre 2026; 1er décembre 2026; 1er mars 2027; 1er juin 2027; 1er septembre 2027; 1er décembre 2027; 1er mars 2028; 1er juin 2028;  1er septembre 2028; 1er décembre 2028; 1er mars 2029; 1er juin 2029; 3 septembre 2029; 3 décembre 2029; 1er mars 2030;  3 juin 2030; 2 septembre 2030; 2 décembre 2030; 3 mars 2031; 3 juin 2031; 1er septembre 2031; 1er décembre 2031;  1er mars 2032; 1er juin 2032;
DATES DE REMBOURSEMENT  ANTICIPÉ AUTOMATIQUE 8 septembre 2021; 8 décembre 2021; 8 mars 2022; 8 juin 2022; 8 septembre 2022; 8 décembre 2022; 8 mars 2023; 8 juin 2023; 8 septembre 2023; 8 décembre 2023; 8 mars 2024; 10 juin 2024; 9 septembre 2024; 9 décembre 2024; 10 mars 2025; 9 juin 2025; 8 septembre 2025; 8 décembre 2025; 9 mars 2026; 8 juin 2026; 8 septembre 2026; 8 décembre 2026; 8 mars 2027; 8 juin 2027; 8 septembre 2027; 8 décembre 2027; 8 mars 2028; 8 juin 2028; 8 septembre 2028; 8 décembre 2028; 8 mars 2029; 8 juin 2029; 10 septembre 2029; 10 décembre 2029; 8 mars 2030; 10 juin 2030; 9 septembre 2030;  9 décembre 2030; 10 mars 2031; 10 juin 2031; 8 septembre 2031; 8 décembre 2031; 8 mars 2032; 8 juin 2032;
LIQUIDITÉ BNP Paribas Arbitrage SNC s’engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière quotidienne des prix indicatifs pendant toute la durée de vie de H Rendement 48 avec une fourchette achat/vente de 1 %.
COMMISSION DE SOUSCRIPTION Néant
COMMISSIONS BNP Paribas Arbitrage SNC paiera à chaque distributeur une rémunération annuelle moyenne (calculée sur la base de la durée des Titres) dont le montant maximum est égal à 0,65 % TTC du montant des titres effectivement placés par le distributeur. Ces commissions sont incluses dans le prix d’achat.
COMMISSION DE RACHAT Néant
RÈGLEMENT/LIVRAISON Euroclear France
GARANTIE EN CAPITAL Pas de garantie, ni en cours de vie ni à l’échéance.
VALORISATION Quotidienne dans des conditions normales de marché et publiée sur les pages Reuters, Bloomerg et Telekurs. À titre indicatif, une double valorisation sera également assurée, tous les 15 jours, par REFINITIV, une société indépendante.
PÉRIODE DE COMMERCIALISATION 19 mai 2020 au 31 août 2020 sur un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation et au 1er septembre 2020 sur un compte-titres.

 

  1. Notations de crédit au 1er juin 2020 : BNP Paribas Issuance B.V. : Standard & Poor’s A+, BNP Paribas S.A. : Standard & Poor’s A+, Moody’s Aa3 et Fitch Ratings AA -. Ces notations peuvent être révisées à tout moment et ne sont pas une garantie de solvabilité de l’Émetteur et du Garant de la formule. Elles ne sauraient constituer un argument de souscription à l’offre. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.

AVERTISSEMENTS

Cette communication à caractère promotionnel a été communiqué à l’AMF conformément à l’article 212-28 du Règlement Général de l’AMF.

H Rendement 48 (ci-après les "Titres de créance") sont des Titres de créance présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance, émis par BNP Paribas Issuance B.V. (véhicule d’émission dédié de droit néerlandais) ayant fait l’objet d’une demande d’admission à la cotation sur le Marché officiel de la Bourse de Luxembourg (marché réglementé), pouvant être utilisés comme valeurs de référence de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation libellés en unités de compte. Les principales caractéristiques des Titres de créance exposées dans cette communication à caractère promotionnel n’en sont qu’un résumé. Il appartient aux souscripteurs de comprendre les risques, les avantages et inconvénients liés à un investissement dans les Titres de créance et de prendre une décision d’investissement seulement après avoir examiné sérieusement, avec leurs conseillers, la compatibilité d’un investissement dans les Titres de créance au regard de leur situation financière, après avoir lu la présente communication à caractère promotionnel et la documentation juridique des Titres de créance et ne s’en remettent pas pour cela à une entité du Groupe BNP Paribas. Ces dernières ne sauraient être considérées comme fournissant un conseil en investissement ou un conseil d’ordre juridique, fiscal ou comptable. Le Groupe BNP Paribas ne peut être tenu responsable des conséquences financières ou de quelque autre nature que ce soit résultant de l’affectation de versements sur les Titres de créance.

Les souscripteurs devront procéder à leur propre analyse des risques et devront, si nécessaire, se rapprocher de leurs conseillers financiers, fiscaux, comptables, juridiques ou tout autre professionnel. Il est rappelé que le conseiller ne peut fournir son aide quant à la détermination du caractère adapté ou non de H Rendement 48 que si le souscripteur potentiel lui fournit les informations utiles permettant au conseiller d’évaluer sa situation personnelle, son profil d’investisseur, ses objectifs et son horizon d’investissement.

Il est également rappelé que cet investissement implique l’indisponibilité des sommes placées dans la mesure où la cession, l’arbitrage ou le rachat anticipé de H Rendement 48, réalisés sur demande du souscripteur avant l’échéance, ne bénéficient d’aucune protection du capital et peuvent être exécutés à un cours nettement inférieur à sa valeur nominale.

La documentation juridique des Titres de créance est composée : (a) du Prospectus de Base pour l’Emission de Notes, daté du 3 juin 2019 approuvé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) sous le numéro 19-239, (b) de ses Suppléments, (c) des Conditions Définitives de l’émission ("Final Terms") datées du 19 mai 2020, ainsi que (d) du Résumé Spécifique lié à l’Émission ("Issue-Specific Summary"). Durant la période de commercialisation, le Prospectus de Base daté du 3 juin 2019 (le "Prospectus de Base Initial") sera mis à jour aux alentours du 2 juin 2020 (le "Prospectus de Base Mis à Jour"). L’attention des investisseurs est attirée sur le fait que les termes et conditions applicables aux Titres de créance sont ceux décrits dans le Prospectus de Base Initial. Néanmoins, pour bénéficier d’une information financière à jour sur l’Émetteur ainsi que sur les facteurs de risques, les investisseurs sont invités à se référer au Prospectus de Base Mis à Jour à compter de sa publication. L’approbation du prospectus par l’AMF ne doit pas être considérée comme un avis favorable de la part de l’AMF sur la qualité des titres de créance faisant l’objet de cette communication à caractère promotionnel. Les souscripteurs sont invités à lire attentivement la rubrique " Facteurs de risque " du Prospectus de Base. Les souscripteurs sont également invités à prendre connaissance du Document d’Informations Clés disponible à l’adresse : http://kid.bnpparibas.com/FR0013512548.pdf. L’attention des souscripteurs est notamment attirée sur le fait qu’en acquérant les Titres de créance, ils prennent un risque de crédit sur l’Émetteur et sur le Garant de la formule, un risque de marché ainsi qu’un risque lié à la liquidité du Titre de créance. En cas d’incohérence entre cette communication à caractère promotionnel et la documentation juridique des Titres de créance, cette dernière prévaudra. La documentation juridique est disponible sur demande auprès du distributeur, sur le site de l’AMF www.amf-france.org et sur www.eqdpo.bnpparibas.com/FR0013512548.

 

Avertissement indice S&P

L’indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price est une marque commerciale du groupe The McGraw-Hill Companies, Inc. pour l’utilisation de laquelle une licence a été concédée à BNP Paribas. Les Titres de créance ne bénéficient pas du parrainage ou de l’aval de Standard & Poor’s, qui n’en assure ni la vente, ni la promotion. En outre, Standard & Poor’s n’avance aucune opinion quant au bien-fondé d’un investissement dans les Titres de créance.


PRINCIPAUX FACTEURS DE RISQUES

L’investisseur est invité à consulter la rubrique facteurs de risque du Prospectus de Base pour en voir le détail complet. Les risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs.

Risque de perte partielle ou totale du capital en cours de vie ou à l’échéance

En cas de revente avant la date d’échéance ou, selon le cas, avant la date de remboursement anticipé, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix de vente dépendant alors des paramètres de marché du jour. La perte, notamment, peut être partielle ou totale.

Risque de crédit

Le souscripteur supporte le risque de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur ainsi que le risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule. Conformément à la réglementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine du Garant de la formule, le souscripteur est susceptible de ne pas recouvrer, le cas échéant, la totalité ou partie du montant qui est dû par le Garant de la formule au titre de la Garantie ou le souscripteur peut être susceptible de recevoir, le cas échéant, tout autre instrument financier émis par le Garant de la formule (ou toute autre entité) en remplacement du montant qui est dû au titre des Titres de Créance émis par l’Émetteur.

Risque sur le montant de remboursement

Ce montant dépend de la performance de l’indice S&P Euro 50 Equal Weight Synthetic 5 % Price (dividendes nets réinvestis en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an).

Risque sur le prix de marché

La valorisation de H Rendement 48 en cours de vie peut connaître d’importantes fluctuations, en raison de l’évolution, non seulement du niveau de l’Indice, mais aussi notamment de sa volatilité et des taux d’intérêt. Les frais de conception, de structuration et de distribution sont intégralement inclus dans le prix d’émission et se répercutent dans la valorisation, notamment sur les premiers mois.

Risque de liquidité

Certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du titre, voire rendre ce titre totalement illiquide.

Documents juridiques

Avant toute souscription, vous devez impérativement lire attentivement la documentation juridique ci-dessous.

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