H Performance 9 (ci-après les “Titres de créance”) sont des Certificats présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance, émis par BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. (véhicule d’émission dédié de droit néerlandais), ayant fait l’objet d’une demande d’admission à la cotation sur le marché réglementé de Luxembourg, pouvant notamment être utilisés comme valeurs de référence d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation et libellés en unités de compte.
Avant tout investissement dans ce produit, les investisseurs sont invités à se rapprocher de leurs consultants financiers, fiscaux, comptables et juridiques pour vérifier le caractère adapté du produit ou son adéquation à leurs exigences et leurs besoins dans le cadre de l’assurance-vie. Les consultants se tiennent à la disposition des investisseurs potentiels de ce produit pour leur apporter les informations complémentaires qu’ils souhaiteraient concernant les caractéristiques du produit – notamment sur les risques qu’il présente – afin de leur permettre d’en évaluer les avantages et les inconvénients préalablement à toute décision d’investissement potentielle. Il est rappelé que le consultant ne peut fournir son aide quant à la détermination du caractère adapté ou non du produit que si l’investisseur potentiel lui fournit les informations utiles permettant au consultant d’évaluer sa situation personnelle, son profil d’investisseur, ses objectifs et son horizon d’investissement.
Il est également rappelé que cet investissement implique l’indisponibilité des sommes placées dans la mesure où la cession, l’arbitrage ou le rachat anticipé du produit, réalisés sur demande de l’investisseur avant l’échéance, ne bénéficient d’aucune protection du capital et peuvent être exécutés à un cours nettement inférieur à sa valeur nominale.
Les principales caractéristiques des Titres de créance exposées dans cette brochure n’en sont qu’un résumé. La documentation juridique est composée : (a) du Prospectus de Base, dénommé “Note, Warrant and Certificate Programme” daté du 5 juin 2014 visé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF), (b) de ses Suppléments, (c) des Conditions Définitives de l’Émission (“Final Terms”) ainsi que (d) du Résumé Spécifique à l’Émission (“Issue Specific Summary”). Conformément à l’article 212-28 du règlement général de l’AMF, les investisseurs sont invités à lire attentivement la rubrique “facteurs de risques” du Prospectus de Base. En cas d’incohérence entre cette brochure et la documentation juridique des Titres de créance, cette dernière prévaudra. La documentation juridique est disponible sur le site de l’Autorité des Marchés Financiers, www.amf-france.org.
L’attention des investisseurs est attirée sur le fait qu’en acquérant les Titres de créance, ces derniers prennent un risque de crédit sur l’Émetteur et le Garant de la formule. La souscription, le placement, la revente des Titres de créance décrits aux présentes, pourront intervenir par voie d’offre au public, en France uniquement.
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