Hedios Gammes H - Solution de placement : H Capital
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H Capital

SUPPORT EN UNITÉ DE COMPTE PRÉSENTANT UN RISQUE DE PERTE EN CAPITAL EN COURS DE VIE ET À L’ÉCHÉANCE

H Capital

Un objectif de

10 %bruts par an sous conditions

En contrepartie d’un risque de perte en capital

  • L'essentiel
  • Précisions
  • Documentation
  • Une protection intégrale du capital initialement investi, à l’échéance(1)
  • Une possibilité de remboursement automatique tous les ans avec un gain(1) de : +10 % par année écoulée en fonction d'une "Performance Cumulée" de l’indice Euro Stoxx 50®

  1. Hors frais, commissions et fiscalité applicables au cadre d’investissement, et sauf faillite ou défaut de paiement de l'Émetteur et/ou de son Garant. Il est nécessaire pour le souscripteur de pouvoir conserver ce support sur la durée maximale possible, la sortie du support avant son échéance pouvant présenter un risque de perte en capital.
  • Les termes “capital” et “capital initial” utilisés désignent la valeur nominale de Hedios Capital, soit 1.000 euros. Le montant remboursé et le Taux de Rendement Annuel sont bruts, hors frais et fiscalité applicables au cadre d’investissement. Les calculs sont effectués pour une détention à la date d’échéance ou, selon le cas, de remboursement automatique anticipé. En cas de sortie du support avant l'échéance (par suite d'arbitrage, de rachat ou de décès prématuré de l'assuré), de vente du titre avant la date d'échéance ou de remboursement automatique anticipé (ou en cas d’arbitrage, de rachat, de dénouement par décès du contrat), le Taux de Rendement Annuel peut être supérieur, inférieur, voire négatif.
  • Bénéficier tous les ans d’une possibilité de sortie automatique anticipée avec un gain de 10 %(1) par année écoulée, lorsque la Performance Cumulée de l'Indice (calculée comme décrit ci-dessous) depuis l'origine (31 août 2012) est supérieure ou égale à 10 %.
  • Protéger l'intégralité de votre capital à l'échéance(1).

  1. Hors frais, commissions et fiscalité applicables au cadre d’investissement, et sauf faillite ou défaut de paiement de l'Émetteur et/ou de son Garant. Il est nécessaire pour le souscripteur de pouvoir conserver ce support sur la durée maximale possible, la sortie du support avant son échéance pouvant présenter un risque de perte en capital.

*champs obligatoires

  • Fonctionnement
  • Avantages / Inconvénients
  • Illustrations du mécanisme de remboursement
  • Simulations historiques
  • Zoom sur l'indice
  • Principales caractéristiques
  • Avertissements / Facteurs de risque

ANNÉES 1 À 7

Mécanisme de remboursement automatique anticipé

Chaque année, à la date d'évaluation annuelle, de l’année 1 à l’année 7, dès que la Performance Cumulée est supérieure ou égale à +10 %, un mécanisme de remboursement anticipé est automatiquement activé.

  • Le souscripteur reçoit alors(1) : L’intégralité de son capital initial + un gain de 10 % par année écoulée depuis l’origine, soit un Taux de Rendement Annuel maximum de 9,9 %.

ANNÉE 8

Mécanisme de remboursement à l’échéance

À l’échéance des 8 ans, si le mécanisme de remboursement automatique anticipé n’a pas été activé précédemment, le souscripteur reçoit(1) : L’intégralité de son capital initial + 100 % de la Performance Cumulée Finale.

  • Dans le cas où la Performance Cumulée Finale est négative, elle sera considérée comme nulle. Ainsi la valeur de remboursement retenue est au minimum égale à 100 % du capital initial.
  • À l'échéance, le montant de remboursement du support Hedios Capital est versé sur le fonds en euro Internet Opportunités des contrats Hedios Vie et/ou Hedios Capitalisation.

Avantages

  • Le souscripteur bénéficie d’une garantie intégrale du capital initialement investi à l’échéance des 8 ans.
  • En cas d’activation du mécanisme de remboursement automatique anticipé, de l'année 1 à 7, le souscripteur bénéficie, en plus du remboursement de l’intégralité de son capital initial, d’un gain de 10 % par année écoulée depuis l’origine.
  • À l’échéance des 8 ans, si le mécanisme de remboursement anticipé n’a pas été activé précédemment, Hedios Capital permet de bénéficier d’une indexation intégrale à la Performance Cumulée Finale de l'indice depuis l'origine.
  • Pendant la période de commercialisation, les versements effectués sur Hedios Capital sont rémunérés à un taux de 2 % annuel, et ce jusqu’à la date d'évaluation initiale fixée au 31 août 2012.

Inconvénients

  • Les avantages du support ne profitent qu’aux seuls souscripteurs ayant investi avant le 14 août 2012 et conservant l’instrument financier jusqu’à son échéance effective. En cas de sortie anticipée du support avant l'échéance, il est impossible de mesurer, a priori, le gain ou la perte possible, la valeur du support en cours de vie dépendant alors des paramètres de marché du jour. La perte en capital peut être partielle ou totale. Si le cadre d’investissement du produit est un contrat d’assurance vie et/ou de capitalisation, le dénouement ou le rachat partiel de celui-ci peut entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres de créance avant leur date de remboursement final.
  • En acquérant ce support, le souscripteur prend un risque de crédit sur l’Émetteur (SG Option Europe) et sur son Garant (Société Générale), à savoir que l’insolvabilité de l’Émetteur et/ou de son Garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.
  • La Performance Mensuelle de l’indice Euro Stoxx 50® est retenue dans la limite de +4 %.
  • En cas d’activation du mécanisme de remboursement anticipé, le souscripteur peut ne bénéficier que d’une hausse partielle de l’indice Euro Stoxx 50® en raison du mécanisme de plafonnement des gains.
  • Le souscripteur ne connaît pas à l’avance la durée exacte de son investissement qui peut varier de 1 à 8 ans.
  • Le souscripteur ne bénéficie pas des dividendes détachés par les actions composant l’indice Euro Stoxx 50®.
Les données chiffrées utilisées dans ces exemples n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme du support.
Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale de la part de Société Générale.
L’ensemble des données est présenté hors fiscalité applicable et/ou frais applicables aux contrats Hedios Vie et/ou Hedios Capitalisation.
Les illustrations suivantes présentent l'évolution de la "Performance Cumulée" dont le principe de calcul a été décrit précédemment.

SCÉNARIO DÉFAVORABLE

Baisse de l’indice Euro Stoxx 50®

Remboursement à l’échéance de l’intégralité du capital initial. Mécanisme de protection du capital.

  • À l’issue de chacune des années 1 à 7, la Performance Cumulée enregistrée est inférieure à +10 %.

Le mécanisme de remboursement automatique anticipé n’est donc pas activé.

  • À l’échéance, la Performance Cumulée enregistrée est négative. Le souscripteur reçoit alors l’intégralité de son capital initial.

Ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel de 0,00 %.

SCÉNARIO MÉDIAN

Hausse modérée de l’indice Euro Stoxx 50®

Le remboursement automatique anticipé n’est jamais activé. Remboursement final du capital augmenté de la Performance Cumulée.

  • À l’issue de chacune des années 1 à 7, la Performance Cumulée enregistrée est inférieure à +10 %. Le mécanisme de remboursement automatique anticipé n’est donc pas activé.
  • À l’échéance, la Performance Cumulée Finale enregistrée est de +8 %. Le souscripteur reçoit alors l’intégralité de son capital initial plus 100 % de la Performance Cumulée Finale, soit 108 %.

Ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel de 0,97 %.

SCÉNARIO FAVORABLE

Forte hausse de l’indice Euro Stoxx 50®

La Performance Cumulée est supérieure à +10 % à l’issue de l’année 2, le remboursement automatique anticipé est activé.

  • À l’issue de l’année 1, la Performance Cumulée enregistrée est inférieure à +10 %. Le mécanisme de remboursement automatique anticipé n’est donc pas activé.
  • À l’issue de l’année 2, la Performance Cumulée enregistrée est supérieure à +10 %. Le mécanisme de remboursement automatique anticipé est ainsi activé.

Le souscripteur reçoit alors l’intégralité de son capital initial plus un gain de +10 % par année écoulée, soit 120 %.

Ce qui correspond à un Taux de Rendement Annuel de 9,54 %.


SIMULATIONS HISTORIQUES

Probabilités historiques de remboursement (sur une période de 25 ans)

> 4.481 simulations ont été réalisées sur des placements semblables au support (même durée, même formule de remboursement, sur la base de la performance passée réelle de l’indice sous-jacent Euro Stoxx 50®). Les cours de l’indice Euro Stoxx 50® ont été relevés chaque jour entre le 5 février 1987 et le 3 avril 2012. Les simulations sur les données historiques de marché permettent de calculer les rendements qu’aurait eus le support s’il avait été lancé dans le passé, présentées selon la date quotidienne de lancement des simulations. Elles permettent d’appréhender le comportement du support lors des différentes phases de marché ces dernières années.

LES CHIFFRES RELATIFS AUX PERFORMANCES PASSÉES ET/OU SIMULATIONS DE PERFORMANCES PASSÉES ONT TRAIT À DES PÉRIODES PASSÉES ET NE SONT PAS UN INDICATEUR FIABLE DES RÉSULTATS FUTURS.

INDICE EURO STOXX® 50

L’indice Euro Stoxx 50®, dividendes non réinvestis, est composé des 50 principales sociétés de la Zone Euro, sélectionnées sur la base de leur capitalisation boursière ainsi que du nombre de titres disponibles sur le marché.

Il respecte une pondération géographique et sectorielle qui reflète de manière fidèle la structure économique de la Zone Euro et s’est imposé comme la référence des marchés actions européens.

Évolution de l’indice Euro Stoxx 50®

Source : Bloomberg, du 31/12/1986 au 24/04/2012

RÉPARTITIONS SECTORIELLE DE L'INDICE EURO STOXX 50®

L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Société Générale n’assume aucune responsabilité à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.

LA VALEUR DE VOTRE INVESTISSEMENT PEUT VARIER. LES DONNÉES RELATIVES AUX PERFORMANCES PASSÉES ONT TRAIT OU SE RÉFÈRENT À DES PÉRIODES PASSÉES ET NE SONT PAS UN INDICATEUR FIABLE DES RÉSULTATS FUTURS. CECI EST VALABLE ÉGALEMENT POUR CE QUI EST DES DONNÉES HISTORIQUES DE MARCHÉ.

CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES

TYPE Titres de créance garantis en capital à l’échéance
ÉMETTEUR SG Option Europe (filiale à 100 % de Société Générale)
GARANT Société Générale (Moody’s A2, Standard & Poor’s A, Fitch A+). Notations en vigueur au moment de l’impression de cette brochure. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.
DEVISE Euro
CODE ISIN FR0011247345
CODE EUSIPA 1199 - Miscellaneous Capital Protection
COTATION Bourse de Luxembourg
ELIGIBILITÉ Unités de compte de contrats d’assurance vie /contrat de capitalisation
PÉRIODE DE COMMERCIALISATION Entre le 4 mai 2012 et le 31 août 2012, le prix progressera régulièrement au taux de 2 % pour atteindre 1.000 euros le 31 août 2012
VALEUR NOMINALE  1.000 euros
MONTANT MINIMUM DE SOUSCRIPTION/ RACHAT 1.000 euros
DATE D’ÉMISSION 4 mai 2012
PRIX D’ÉMISSION 99,35 % de la valeur nominale
DATE D’ÉCHÉANCE 8 septembre 2020
DATE D'ÉVALUATION INITIALE 31 août 2012
DATES D’ÉVALUATIONS MENSUELLES Chaque 27ème jour de chaque mois, à partir du 27 septembre 2012 inclus, jusqu’au 27 août 2020 inclus
DATES D’ÉVALUATIONS ANNUELLES 27 août 2013; 27 août 2014; 27 août 2015; 29 août 2016; 28 août 2017; 27 août 2018; 27 août 2019 
DATES DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ 5 septembre 2013; 5 septembre 2014; 7 septembre 2015; 7 septembre 2016; 6 septembre 2017; 5 septembre 2018; 5 septembre 2019
SOUS-JACENT Indice Euro Stoxx 50®
LIQUIDITÉ Société Générale s’engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière quotidienne des prix indicatifs pendant toute la durée de vie du support avec une fourchette achat/ vente de 1 % - Disponible sur FININFO, Reuters et Bloomberg.
COMMISSION DE SOUSCRIPTION/RACHAT Néant / Néant
COMMISSION DE DISTRIBUTION Société Générale paiera au distributeur, une rémunération annuelle moyenne (calculée sur la base de la durée des Titres), dont le montant maximum est égal à 0,825 % du montant des Titres effectivement placés.
RÈGLEMENT/LIVRAISON Euroclear France

 

AVERTISSEMENTS

Avant tout investissement sur ce support, les souscripteurs sont invités à se rapprocher de leurs conseils financiers, fiscaux et juridiques.

Les souscripteurs doivent se reporter au Prospectus et à toutes Conditions Définitives d’Émission avant tout investissement sur le support. Société Générale recommande aux souscripteurs de lire attentivement la rubrique “facteurs de risques“ du Prospectus du support.

Risque de crédit : En acquérant ce support, le souscripteur prend un risque de crédit sur l’Émetteur et sur son Garant éventuel, à savoir que l’insolvabilité de l’Émetteur et/ou de son Garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.

Garantie par Société Générale : Le support bénéficie d’une garantie de Société Générale (ci-dessous le “Garant“). Le paiement à la date convenue de toute somme due par le débiteur principal au titre du support est garanti par le Garant, selon les termes et conditions prévus par un acte de garantie disponible auprès de Société Générale sur simple demande. En conséquence, le souscripteur supporte un risque de crédit sur le Garant, à savoir que l’insolvabilité du Garant peut entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.

Risque de marché : Le support peut connaître à tout moment d’importantes fluctuations de cours, pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi.

Risque de liquidité : Certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du support, voire même rendre le support totalement illiquide, ce qui peut rendre impossible la vente du support et entraîner la perte totale ou partielle du montant investi.

Ajustement ou substitution - remboursement anticipé du support : Société Générale se réserve la possibilité de procéder à des ajustements ou substitutions, voire de rembourser par anticipation le support, notamment en cas d’événements affectant le(s) sous-jacent(s). Le remboursement anticipé du support peut entraîner une perte totale ou partielle du montant investi.

Remarque sur la valorisation du support en cours de vie : Ce support comporte une protection totale du capital. Cette protection ne vaut qu’à la date d’échéance. La valeur du support peut, pendant la durée de vie de ce dernier, être inférieure au montant de la protection du capital. En conséquence, le souscripteur peut perdre tout ou partie du montant investi si le support est vendu avant la date d’échéance.

Rachat par Société Générale ou dénouement anticipé du support : Seule Société Générale s’est engagée à assurer un marché secondaire sur le support. Société Générale s’est expressément engagée à racheter, dénouer ou proposer des prix pour le support en cours de vie de ce dernier. L’exécution de cet engagement dépendra (i) des conditions générales de marché et (ii) des conditions de liquidité du (ou des) instrument(s) sous- jacent(s) et, le cas échéant, des autres opérations de couverture conclues. Le prix du support (en particulier la fourchette de prix achat/vente que Société Générale peut proposer, à tout moment, pour le rachat ou le dénouement du support) tiendra compte notamment des coûts de couverture et/ou de débouclement de la position de Société Générale liés à ce rachat. Société Générale et/ou ses filiales ne sont aucunement responsables de telles conséquences et de leur impact sur les transactions liées au support ou sur tout investissement dans le support.

Restrictions générales de vente : Il appartient à chaque souscripteur de s’assurer qu’il est autorisé à souscrire ou à investir dans ce support.

Restrictions permanentes de vente aux Etats-Unis d’Amérique : LES TITRES DECRITS AUX PRESENTES QUI SONT DESIGNES COMME DES TITRES AVEC RESTRICTION PERMANENTE NE PEUVENT A AUCUN MOMENT, ETRE LA PROPRIETE LEGALE OU EFFECTIVE D’UNE "U.S. PERSON" (AU SENS DEFINI DANS LA REGULATION S) ET PAR VOIE DE CONSEQUENCE, SONT OFFERTS ET VENDUS HORS DES ETATSUNIS A DES PERSONNES QUI NE SONT PAS DES RESSORTISSANTS DES ETATS-UNIS, SUR LE FONDEMENT DE LA REGULATION S.

Information relative aux commissions, rémunérations payées aux tiers ou perçues des tiers : Si, conformément à la législation et la réglementation applicables, une personne (la "Personne Intéressée") est tenue d’informer les souscripteurs potentiels du support de toute rémunération ou commission que Société Générale paye à ou reçoit de cette Personne Intéressée, cette dernière sera seule responsable du respect des obligations légales et réglementaires en la matière.

Caractère promotionnel de ce document : Le présent document est un document à caractère promotionnel et non de nature réglementaire.

Absence d’offre de contracter : Ce document ne constitue, de la part de Société Générale, ni une offre, ni la sollicitation d’une offre en vue de l’achat ou de la vente du support qui y est décrit.

Disponibilité de la documentation du support : La documentation juridique relative à l’émission peut être obtenue auprès de l’Émetteur et de Société Générale, sur demande.

Performances sur la base de performances brutes : Les gains éventuels peuvent être réduits par l’effet de commissions, redevances ou autres charges supportées par le souscripteur.

Avertissement relatif à l’Indice : L’Indice mentionné dans le présent document (l’"Indice") n’est ni parrainé, ni approuvé, ni vendu par Société Générale. Société Générale n’assumera aucune responsabilité à ce titre. L’indice Euro Stoxx 50® ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants (Les "Concédants"), et sont utilisés dans le cadre de licences. STOXX et ses Concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les valeurs ou les titres financiers ou les options ou toute autre appellation technique basées sur l’Indice et déclinent toute responsabilité liée au négoce des supports ou services basés sur l’Indice.

Information sur les données et/ou chiffres provenant de sources externes : L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Société Générale n’assume aucune responsabilité à cet égard.

Données de marché : Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.

Agrément : Société Générale est un établissement de crédit (banque) français agréé par l’Autorité de Contrôle Prudentiel. Société Générale est soumise, dans une mesure limitée, à la règlementation de la Financial Services Authority (la "FSA") au Royaume-Uni. Des informations supplémentaires concernant cet assujettissement limité à la réglementation de la FSA sont disponibles sur simple demande.

L’instrument financier décrit dans ce document (ci-après l’ "Instrument Financier") est un actif représentatif de l’une des unités de compte du contrat d’assurance vie (ci-après le "Contrat d’Assurance Vie") et/ou du contrat de capitalisation (ci-après le "Contrat de Capitalisation"). Ce document décrit exclusivement les caractéristiques techniques et financières de l’Instrument Financier en tant qu’unité de compte du Contrat d’Assurance Vie et/ou du Contrat de Capitalisation. Ce document ne constitue pas une offre d’adhésion au Contrat d’Assurance Vie et/ou au Contrat de Capitalisation. Les conditions d’adhésion audit contrat et de fonctionnement de l’unité de compte sont détaillées dans les Conditions Générales valant Notice d'Information du contrat concerné. Ce document ne constitue pas une offre, une recommandation, une invitation ou un acte de démarchage visant à souscrire ou acheter l’Instrument Financier qui ne peut être diffusé directement ou indirectement dans le public qu’en conformité avec les dispositions des articles L. 411-1 et suivants du Code Monétaire et Financier.


Documents juridiques

Avant toute souscription, vous devez impérativement lire attentivement la documentation juridique ci-dessous.

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