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H Rendement 55

TITRE DE CRÉANCE DE DROIT FRANÇAIS PRÉSENTANT UN RISQUE DE PERTE EN CAPITAL PARTIELLE OU TOTALE EN COURS DE VIE ET À L’ÉCHÉANCE

Communication à caractère promotionnel

Quelques caractéristiques

Objectif de rémunération + 10 %(2) par an sous conditions
(soit un Taux de Rendement Annuel net maximum de + 9,31 %(5))
Protection conditionnelle à l'échéance jusqu'à - 30 %
Niveau de déclenchement 105 % du niveau initial
Fréquence de remboursement Possibilité de remboursement anticipé automatique tous les trimestres dès l'issue de la 1ère année
Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 %
Durée de l’investissement Non connue à l’avance : elle peut varier de 1 à 12 ans
Garant de la formule Goldman Sachs(7)
  • L'essentiel
  • Précisions
  • Le souscripteur est exposé au marché actions par le biais d’une indexation à la performance positive ou négative de l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % ("l’Indice de référence"). Le remboursement de H Rendement 55 est conditionné à l’évolution de l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % qui est calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés par les actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an.
  • Chaque trimestre dès l’issue de la 1ère année(1), une possibilité de remboursement anticipé automatique du capital, avec un gain plafonné à 2,50 %(2) par trimestre écoulé depuis la date de constatation initiale(3) (soit 10 %(2) par an), dès que l’Indice de référence est en hausse d’au moins 5 % par rapport à son niveau initial(3) à une date de constatation trimestrielle(1).
  • À l’échéance, s’il n’y a pas eu de remboursement anticipé automatique :
    • Le souscripteur s’expose à une perte en capital(2), partielle ou totale, égale à l’intégralité de la baisse de l’Indice de référence, si, à la date de constatation finale(4), l’Indice de référence baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial(3).
    • Un remboursement de l’intégralité du capital investi(2), si, à la date de constatation finale(4), l’Indice de référence ne baisse pas de plus de 30 % par rapport à son niveau initial(3).
    • Un remboursement de l’intégralité du capital investi(2)augmenté d’un gain plafonné à 120 %(2) (soit 10 % par année écoulée), si, à la date de constatation finale(4), l’Indice de référence est en hausse d’au moins 5 % par rapport à son niveau initial(3).

Le saviez-vous ?

Une possibilité de remboursement anticipé automatique tous les trimestres dès l'issue de la 1ère année pour H Rendement 55, sous conditions et en contrepartie d'un risque de perte en capital partielle ou totale, en cours de vie et à l'échéance.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.
  3. Niveau de clôture de l’Indice de référence à la date de constatation initiale du 1er août 2023.
  4. Niveau de clôture de l’Indice de référence à la date de constatation finale du 1er août 2035.
  • Les termes "capital" et "capital investi" utilisés dans cette communication à caractère promotionnel désignent la valeur nominale de H Rendement 55, soit 1.000 €.
  • En cas de forte baisse de l’Indice de référence à l’échéance de H Rendement 55 au-delà de 30 % par rapport à son niveau initial, le remboursement de H Rendement 55 sera diminué de l’intégralité de la baisse(1) enregistrée par l’Indice de référence. Le souscripteur subira donc une perte en capital égale à cette baisse(1) de l’Indice de référence augmentée des frais liés au cadre d’investissement.
  • Un remboursement de l’intégralité du capital investi augmenté d’un gain de 2,50 %(2) par trimestre écoulé depuis la date de constatation initiale en cas de hausse de l’Indice de référence d’au moins 5 % à l’une des dates de constatation trimestrielle ou à la date de constatation finale. Le souscripteur accepte de limiter ses gains à ce montant même en cas de hausse de l’Indice de référence supérieure à ce montant.
  • H Rendement 55 peut être proposé en tant qu’actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation. La présente communication à caractère promotionnel décrit les caractéristiques de H Rendement 55 et ne prend pas en compte les spécificités des contrats d’assurance-vie ou de capitalisation dans le cadre desquels H Rendement 55 est proposé. L’assureur s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.

 

  • Il est précisé que l’assureur, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule, d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes. Ce document à caractère promotionnel n’a pas été rédigé par l’assureur.
  • Tous les remboursements présentés ici sont calculés sur la base de la valeur nominale, hors frais liés au cadre d’investissement, avant prélèvements sociaux et fiscalité applicables au cadre d’investissement et hors défaut de paiement et faillite de l’Émetteur, ainsi que, défaut de paiement, faillite et mise en résolution du Garant de la formule. Les Taux de Rendement Annuels sont, quant à eux, présentés nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité.
  • L’application de la formule de remboursement est conditionnée par la détention de H Rendement 55 par le souscripteur jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique concernée, selon le cas.

 

H Rendement 55 s’inscrit dans le cadre de la diversification du portefeuille financier des souscripteurs et n’est pas destiné à en constituer la totalité.

  1. La baisse de l’Indice de référence est l’écart entre son niveau à la date de constatation initiale (le 1er août 2023) et son niveau à la date de constatation finale (le 1er août 2035). Cette baisse est exprimée en pourcentage de son niveau initial.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.

(5) Les Taux de Rendement Annuels sont présentés nets des frais liés au cadre d'investissement (sur la base d'une hypothèse de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale(6) jusqu’à l'une des dates de constatation annuelle(6) ou la date de constatation finale(6) selon les scénarios. Il est précisé que l’Émetteur et le Garant de la formule d’une part et, le cas échéant, l'Assureur d'autre part, sont des entités juridiques indépendantes.

(6) Pour le détail des dates de H Rendement 55, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

(7) Le souscripteur supporte le risque de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur et de défaut de paiement, de faillite ainsi que de mise en résolution du Garant de la formule.

H Rendement 55

Tout Savoir

Avantages / inconvénients Principaux facteurs de risque Fonctionnement Illustrations du mécanisme de remboursement Zoom sur l'indice Avertissements Principales caractéristiques

Avantages / inconvénients

Avantages

  • Une possibilité de remboursement anticipé automatique tous les trimestres dès l’issue de la première année(1) à hauteur du capital investi(2) augmenté d’un gain de 2,50 %(2) par trimestre écoulé depuis la date de constatation initiale(4) (soit 10 % par an et un Taux de Rendement Annuel net maximum de 9,31 %(3)) si, à une date de constatation trimestrielle(1), l’Indice de référence est en hausse d’au moins 5 % par rapport à son niveau initial(4).
  • Si H Rendement 55 n’a pas été remboursé par anticipation et dure jusqu’à l’échéance des 12 ans et que l’Indice de référence est en hausse de 5 % ou plus à la date de constatation finale(5) par rapport à son niveau initial, le souscripteur reçoit son capital investi(2) augmenté de 2,50 % par trimestre écoulé soit un remboursement à hauteur de 220 % de son capital investi(2) (Taux de Rendement Annuel net de 6,15 %(3)).
  • Remboursement conditionnel du capital(2)à l’échéance : dès lors qu’à la date de constatation finale(5) l’Indice de référence ne clôture pas en baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial(4).

Inconvénients

  • Risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance :
    • En cours de vie : en cas de sortie alors que les conditions de remboursement anticipé automatique n’ont pas été réunies, la formule de remboursement présentée ici ne s’applique pas et le prix de vente dépend des conditions de marché en vigueur au moment de la sortie et pourra être inférieur au montant du capital initialement investi.
    • À l’échéance des 12 ans : en cas de baisse de l’Indice de référence de plus de 30 % par rapport à son niveau initial, le souscripteur est exposé à une perte en capital d’au moins 30 %, pouvant être totale.
    • Lorsque H Rendement 55 est proposé comme actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation. Le souscripteur est alors soumis à un risque de perte de valeur du capital investi en cas de rachat, d’arbitrage ou de dénouement par décès avant l’échéance.
  • Forte variabilité du montant remboursé à l’échéance : il est très sensible à une faible variation de l’Indice de référence autour des seuils de 30 % de baisse et de 5 % de hausse.
  • Plafonnement des gains : le gain potentiel maximum est fixé à 2,50 %(2) par trimestre écoulé depuis la date de constatation initiale(4) (soit 10 % par an et un Taux de Rendement Annuel net maximum de 9,31 %(3)), même en cas de hausse de l’Indice de référence supérieure à ce montant.
  • L’Indice de référence est équipondéré et calculé, dividendes nets réinvestis, diminué d’un prélèvement forfaitaire de 5 % par an. Ce prélèvement forfaitaire, fixé lors de la conception de l’Indice de référence peut avoir un impact négatif sur son niveau par rapport au même indice dividendes nets non réinvestis, sans prélèvement forfaitaire. Si les dividendes distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’Indice de référence en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport au même indice standard dividendes nets non réinvestis.
  • Durée exacte de l’investissement non connue à l’avance : elle peut varier de 1 an à 12 ans.
  • Le souscripteur est exposé à un éventuel défaut de l’Émetteur (qui induit un risque sur le remboursement) ou à une dégradation éventuelle de la qualité de crédit de l’Émetteur (qui induit un risque sur la valeur de marché de H Rendement 55), à un risque de faillite, de défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la Formule.
  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.
  3. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale(4) jusqu’à, selon les scénarios, la date de constatation trimestrielle(1) concernée ou la date de constatation finale(5).
  4. Niveau de clôture de l’Indice de référence à la date de constatation initiale du 1er août 2023.
  5. Niveau de clôture de l’Indice de référence à la date de constatation finale du 1er août 2035.

Principaux facteurs de risques

Avant tout investissement dans ce produit, les souscripteurs sont invités à se rapprocher de leurs conseils financiers, fiscaux, comptables et juridiques. Les souscripteurs sont invités à lire attentivement la section "Facteurs de Risques" du Prospectus de Base avant tout investissement dans ce produit. Les risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs :

Risque de perte en capital

En cas de revente du titre de créance avant l’échéance(1), le prix de cession du titre pourra être inférieur à son prix de commercialisation. Le souscripteur prend donc un risque de perte en capital non mesurable a priori. Dans le pire des scénarios, les souscripteurs pourraient perdre tout ou partie de leur investissement.

Risque de crédit

Les souscripteurs prennent un risque de crédit final sur Goldman Sachs Finance Corp International Ltd. en tant qu’Émetteur. En conséquence, l’insolvabilité de l’Émetteur peut entraîner la perte partielle ou totale du montant investi.

Événements extraordinaires/ perturbateurs affectant l’Indice de référence

Afin de tenir compte des conséquences d’événements extraordinaires pouvant affecter l’Indice de référence, et par conséquent le produit, la documentation juridique(2) prévoit des modalités d’ajustement ou de substitution et dans certains cas, le remboursement anticipé automatique du titre de créance. Ces éléments peuvent entrainer une perte pour le souscripteur.

Risque de marché

Le titre de créance peut connaître à tout moment d’importantes fluctuations de valeur (en raison notamment de l’évolution du niveau de l’Indice de référence et des taux d’intérêt), pouvant aboutir dans certains cas à la perte totale du montant investi. Les frais de conception, de structuration et de distribution sont intégralement inclus dans le prix d’émission et se répercutent dans la valorisation, notamment sur les premiers mois.

Risque de liquidité

Certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du titre de créance, voire même rendre le titre de créance totalement illiquide, ce qui peut rendre impossible la vente du titre de créance et entraîner la perte partielle ou totale du montant investi.

Risque lié à l’éventuelle défaillance de l’Émetteur

Conformément à la réglementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine de l’Émetteur, les souscripteurs sont soumis à un risque de diminution de la valeur de leur créance, de conversion de leurs titres de créance en d’autres types de titres financiers (y compris des actions) et de modification (y compris potentiellement d’extension) de la maturité de leurs titres de créance.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Veuillez vous référer au paragraphe "Disponibilité du prospectus" en page 12 pour plus d’informations.

Fonctionnement

TRIMESTRES 4 À 47

Mécanisme de remboursement anticipé automatique trimestriel

À la date de constatation initiale, le 1er août 2023, on observe le niveau de clôture de l’Indice de référence et on le retient comme son niveau initial.

À chaque date de constatation trimestrielle(1) à partir du trimestre 4, dès que le niveau de l’Indice de référence est en hausse d’au moins 5 % par rapport à son niveau initial(1), un mécanisme de remboursement anticipé automatique est activé et le souscripteur reçoit, à la date de remboursement anticipé automatique(1) correspondante :

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  • SI LE MÉCANISME DE REMBOURSEMENT AUTOMATIQUE ANTICIPÉ EST ACTIVÉ, H RENDEMENT 55 S’ARRÊTE, SINON H RENDEMENT 55 SE POURSUIVRA JUSQU’À L’ÉCHÉANCE DES 12 ANS.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.
  3. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale (le 1er août 2023) jusqu’à, selon les scénarios, la date de constatation trimestrielle(1) concernée ou la date de constatation finale (le 1er août 2035).

TRIMESTRE 48

Mécanisme de remboursement à l’échéance

À la date de constatation finale, le 1er août 2035, si le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, on observe le niveau de l’Indice de référence par rapport à son niveau initial.

Le montant de remboursement final de H Rendement 55 est retenu suivant 3 scénarios. Lors du remboursement final, le 8 août 2035, le souscripteur reçoit :

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  • L’indexation peut être totale à la baisse mais ne l’est jamais à la hausse puisque le gain est plafonné.

    La perte en capital serait totale dans le cas le plus défavorable où le niveau de l’Indice de référence serait inférieur à 105 % de son niveau initial à l’issue des trimestres 4 à 47 (aux dates de constatation trimestrielle(4)) et aurait un niveau nul à l’issue du trimestre 48 (date de constatation finale(4)). La perte en capital pourrait être également totale en cas de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur, de faillite, de défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la formule.

  1. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.
  2. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale (le 1er août 2023) jusqu’à, selon les scénarios, la date de constatation trimestrielle(4) concernée ou la date de constatation finale (le 1er août 2035).
  3. Exprimée en pourcentage de la valeur initiale de l’Indice de référence constatée à sa date de constatation initiale (le 1er août 2023).
  4. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

Illustrations du mécanisme de remboursement

Les données chiffrées dans les exemples ci-dessous n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme de H Rendement 55. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale.

EXEMPLE DE SCÉNARIO TRÈS DÉFAVORABLE

Perte en capital à l’issue du trimestre 48 à hauteur de la baisse de l’Indice de référence

Niveau de l’Indice de référence en baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial à l’issue du trimestre 48
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  • TRIMESTRES 4 À 47 : À chacune des dates de constatation trimestrielle(3), l'Indice de référence clôture au-dessous du seuil de remboursement anticipé automatique. Le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’est pas activé et H Rendement 55 continue.
  • TRIMESTRE 48 : À la date de constatation finale, le 1er août 2035, l'Indice de référence clôture en baisse de 54 % par rapport à son niveau initial, au-dessous du seuil de perte en capital.

MONTANT REMBOURSÉ : 100 % - 54 % = 46 % du capital(1)

Le souscripteur reçoit un montant égal à l’intégralité du capital investi diminué de la baisse de l'Indice de référence, soit un Taux de Rendement Annuel net de - 6,82 %(2) (équivalent à celui d'un investissement direct dans l'Indice de référence).

Dans le cas le plus défavorable, la perte en capital peut être totale.

EXEMPLE DE SCÉNARIO DÉFAVORABLE

Remboursement du capital au trimestre 48

Niveau de l’Indice de référence en baisse de moins de 30 % par rapport à son niveau initial à l’issue du trimestre 48
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  • TRIMESTRES 4 À 47 : À chacune des dates de constatation trimestrielle(3), l'Indice de référence clôture au-dessous du seuil de remboursement anticipé automatique. Le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’est pas activé et H Rendement 55 continue.
  • TRIMESTRE 48 : À la date de constatation finale, le 1er août 2035, l'Indice de référence clôture en baisse de 25 % par rapport à son niveau initial, au-dessus du seuil de perte en capital.

MONTANT REMBOURSÉ : Intégralité du capital(1)

Le souscripteur reçoit l'intégralité du capital investi(1), soit un Taux de Rendement Annuel net de - 0,60 %(2) (supérieur à celui de l'Indice de référence, égal à - 2,95 %(2)).

EXEMPLE DE SCÉNARIO FAVORABLE AVEC MISE EN ÉVIDENCE DU PLAFONNEMENT DES GAINS

Remboursement anticipé automatique à l’issue du trimestre 8 avec un gain de 20 %(1)

Hausse de l’Indice de référence à l’issue du trimestre 8
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  • TRIMESTRES 4 À 47 : Aux dates de constatation trimestrielle des trimestres 4 à 7, l'Indice de référence clôture au-dessous du seuil de remboursement anticipé automatique. Le mécanisme de remboursement anticipé automatique n'est pas activé et H Rendement 55 continue.
  • TRIMESTRE 8 : À la date de constatation du trimestre 8, le 1er août 2025, l'Indice de référence clôture en hausse de 30 % par rapport à son niveau initial, au-dessus du seuil de déclenchement de remboursement anticipé automatique avec gain. Le mécanisme de remboursement anticipé automatique est donc activé, et H Rendement 55 prend fin.

MONTANT REMBOURSÉ : 100 % + 20 % = 120 % du capital investi(1)

Le souscripteur reçoit 120 % du capital investi(1), soit un Taux de Rendement Annuel net de 8,87 %(2) (inférieur à celui de l'Indice de référence, égal à 13,31 %(2)), du fait du plafonnement des gains.

  1. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.
  2. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale (le 1er août 2023) jusqu’à, selon les scénarios, la date de constatation trimestrielle(3) concernée ou la date de constatation finale (le 1er août 2035).
  3. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

Zoom sur l’Indice de référence

INDICE DE RÉFÉRENCE : EURO ISTOXX® 50 EQUAL WEIGHT NR DECREMENT 5 %

Performances simulées et historiques de l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % (entre le 25 avril 2011 et le 24 avril 2023)

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Source : Bloomberg(1) au 24 avril 2023

Toutes les données précédant le 16 février 2018 sont le résultat de simulations historiques systématiques visant à reproduire le comportement qu’aurait eu l’Indice de référence s’il avait été lancé dans le passé. Toutes les données suivant cette date sont le résultat de performances passées.

 

Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 %

Performances(2) cumulées au 24 avril 2023 (évolution simulée jusqu’au 16 février 2018, et historique ensuite)
1 an 14,03 %
5 ans 3,89 %
10 ans 24,39 %
12 ans 8,96 %

 

Source : Bloomberg(1) au 24 avril 2023

Les données relatives aux performances passées ét/ou simulations de performances passées ont trait ou se réfèrent à des périodes passées et ne sont pas un indicateur fiable des résultats futurs. Ceci est également valable pour ce qui est des données historiques de marché.

L’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % (dividendes nets réinvestis en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an) pourrait, dans certains cas, être moins favorable au souscripteur que le même indice standard dividendes nets non réinvestis sans prélèvement forfaitaire. Il s’agit d’un indice actions créé, calculé et publié par STOXX, depuis le 16 février 2018.

Il est composé des 50 plus grandes capitalisations boursières listées au sein de la zone euro. Les 50 actions composants l’Indice de référence sont sélectionnées annuellement et rebalancées trimestriellement. Contrairement aux indices standards dividendes nets non réinvestis, dont les composants sont pondérés principalement sur la base de leur capitalisation boursière flottante, l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % équipondère l’ensemble de ses constituants. Ainsi, chaque action représente 2 % du poids global de l’Indice de référence à chaque date de rebalancement.

L’Indice de référence est calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés des actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an. Ce prélèvement forfaitaire, fixé lors de la conception de l’Indice de référence peut avoir un impact négatif sur son niveau par rapport au même indice dividendes nets non réinvestis, sans prélèvement forfaitaire. Si les dividendes distribués par les actions composant l’Indice de référence sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’Indice de référence en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport au même indice standard dividendes nets non réinvestis.

Pour information, le montant moyen des dividendes payés sur les 12 dernières années s’élève à 2,72 %.

Pour de plus amples informations sur l’Indice de référence, consulter le site : https://qontigo.com/index/ISXE50T5/.

Les caractéristiques de l’Indice de référence sont les suivantes :

PONDÉRATION : l’Indice de référence est équipondéré, c’est-à-dire que le poids de chacune des 50 valeurs le composant est identique à chaque date de rebalancement.
RENDEMENT AJUSTÉ : un prélèvement forfaitaire de 5 % par an est déduit du rendement net.
ADMINISTRATEUR DE L’INDICE : l’Indice de référence est calculé et sponsorisé par STOXX®.
REBALANCEMENT : la composition de l’Indice de référence est revue annuellement mais l’Indice de référence est rebalancé trimestriellement.

RÉPARTITIONS GÉOGRAPHIQUE ET SECTORIELLE

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Source : Bloomberg(1) au 24 avril 2023.

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Source : Bloomberg(1) au 24 avril 2023.

  1. Information sur les données et/ou chiffres provenant de sources externes : l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources jugées fiables. La responsabilité d’une quelconque entité du groupe Goldman Sachs ne saurait être engagée à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatée à un moment précis et sont susceptibles de varier.
  2. Les performances de l’Indice de référence sont calculées dividendes nets réinvestis et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an et sans frais.

Avertissements

Le présent document est un document non contractuel et non réglementaire à caractère promotionnel et a été communiqué à l’Autorité des Marchés Financiers conformément à l’article 212-28 du Règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers, ce qui ne doit pas être considéré comme un avis favorable d’investir dans le produit.

 

Les principales caractéristiques du produit figurant aux présentes n’en sont qu’un résumé. Les souscripteurs sont invités, avant toute décision d‘investissement, à prendre connaissance de la documentation juridique du produit telle que renseignée à la rubrique "Disponibilité du Prospectus" ci-après et à lire attentivement la rubrique facteurs de risques du Prospectus de Base relatif au produit. En cas d’incohérence entre ce document et la documentation juridique du produit, cette dernière prévaudra.

Il appartient aux souscripteurs de comprendre les risques, les avantages et inconvénients liés à un investissement dans le produit et de prendre une décision d’investissement seulement après avoir consulté, s’ils l’estiment nécessaire, leurs propres conseils (juridiques, financiers, fiscaux, comptables ou tout autre) pour s’assurer de la compatibilité d’un investissement dans le produit notamment avec leur situation financière. Ils ne sauraient s’en remettre à une quelconque entité de Goldman Sachs pour cela. Ces dernières ne sauraient être considérées comme fournissant un conseil en investissement ou un conseil d’ordre juridique, fiscal ou comptable. Goldman Sachs ne peut être tenu responsable des conséquences financières, juridiques, fiscales ou autre résultant d’un investissement direct ou indirect dans le produit.

Disponibilité du Prospectus : Le titre "H Rendement 55" décrit dans le présent document fait l’objet de “Conditions Définitives” (Final Terms), se rattachant au Prospectus de Base (en date du 13 janvier 2023), conforme à la Directive UE 2017/1129 et visé par la Commission de Surveillance du Secteur Financier du Luxembourg ("CSSF"). Ce Prospectus de Base a fait l’objet d’un certificat d’approbation de la part de la CSSF et a été notifié à l’Autorité des Marchés Financiers ("AMF"). L’approbation du Prospectus de Base ne doit pas être considérée comme un avis favorable sur les valeurs mobilières offertes ou admises à la négociation sur un marché règlementé. Le Prospectus de Base, les suppléments à ce prospectus, les Conditions Définitives du 22 mai 2023 (ensemble, le "Prospectus") et le résumé (en langue française) sont disponibles sur le site de la Bourse du Luxembourg (www.bourse.lu). Ces documents sont également disponibles auprès de Goldman Sachs International via le lien suivant pour le Prospectus de Base et via le lien suivant pour les Conditions Définitives. La dernière version du Document d’Informations Clés ("DIC") relatif à ce titre de créance peut être consultée et téléchargée sur le site www.gspriips.eu. Document communiqué à l’AMF conformément à l’article 212-28 de son Règlement Général.

Risque lié à la directive européenne sur le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d’investissement (la "directive ") : Depuis le 1er janvier 2016, l’autorité de résolution compétente peut réduire ou convertir en fonds propres tout ou partie du principal des titres de créance, ce qui pourrait résulter en la perte partielle ou totale du montant investi. De plus, l’exercice de tout pouvoir dans le cadre de la Directive, ou toute suggestion d’un tel exercice, peut affecter significativement et défavorablement les droits des titulaires de titres de créance, le prix ou la valeur de leur investissement (dans chaque cas, quel que soit le niveau de protection du capital prévu par le titre) et/ou la capacité de l’Émetteur à satisfaire à ses obligations en vertu des titres de créance. Toute somme ou montant payable par l’Émetteur pourra être réduit ou modifié, à tout moment, en application de l’exercice d’un renflouement interne (bail-in) par toute autorité compétente.

Rachat par Goldman Sachs International : Goldman Sachs International offrira un prix d’achat sur demande, sous réserve de considérations légales, règlementaires ou d’autres considérations applicables à Goldman Sachs International étant déterminées de bonne foi par Goldman Sachs International. Sous réserve de ce qui précède et en fonction de la proximité de la (des) barrière(s) (le cas échéant), Goldman Sachs International anticipe que la fourchette achat-vente indicative attendue est au maximum de 1 %, sous réserve de son droit à tout moment de modifier cette fourchette à tout montant que Goldman Sachs International juge, à sa seule discrétion, approprié.

Information sur les commissions, rémunérations payées à des tiers ou perçues de tiers : Si, conformément à la législation et la réglementation applicables, une personne (la "Personne Intéressée") est tenue d’informer les souscripteurs potentiels du titre de toute rémunération ou commission que Goldman Sachs et/ou l’Émetteur paye à ou reçoit de cette Personne Intéressée, cette dernière sera seule responsable du respect des obligations légales et réglementaires en la matière.

Restriction de vente : Il appartient à chaque souscripteur de s’assurer qu’il est autorisé à investir dans le produit.

Restrictions permanentes de vente aux États-Unis : Les titres décrits aux présentes sont des titres faisant l’objet de restrictions permanentes aux États-Unis et n’ont pas fait ni ne feront l’objet d’un enregistrement en vertu de la loi américaine sur les valeurs mobilières de 1933 (U.S. SECURITIES ACT of 1933), telle que modifiée (la "Loi Américaine sur les Valeurs Mobilières") et ne peuvent à aucun moment, être la propriété légale ou effective d’une "US Person" tel que ce terme est défini dans la Loi Américaine sur les Valeurs Mobilières et par voie de conséquence, sont offerts et vendus hors des États-Unis à des personnes qui ne sont pas des ressortissants des États-Unis sur le fondement de la Règlementation S (Reg S) de la Loi Américaine sur les Valeurs Mobilières.

Agréments : The Goldman Sachs Group, Inc est une société holding bancaire et une société holding financière au titre de la loi des États-Unis de 1956 sur les holdings bancaires (U.S. Bank Holding Company Act of 1956) et régulée par le Federal Reserve Board (Conseil de la Réserve Fédérale). Goldman Sachs International est une société autorisée par la Prudential Regulation Authority et régulée par la Financial Conduct Authority et la Prudential Regulation Authority.

Avertissement relatif à STOXX : STOXX® ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et/ou ses concédants (les "Concédants") et sont utilisés dans le cadre de licences. STOXX et ses Concédants ne soutiennent, ne garantissent, ne vendent ni ne promeuvent en aucune façon les valeurs ou les titres financiers ou les options ou toute autre appellation technique basées sur l’Indice de référence et déclinent toute responsabilité liée au négoce des produits ou services basés sur l’Indice de référence.

Principales caractéristiques

TYPE Titre de créance de droit français présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance.
ÉMETTEUR Goldman Sachs Finance Corp International Ltd(1)
GARANT DE LA FORMULE Goldman Sachs Group, Inc.(1)
DEVISE Euro (€)
INDICE DE RÉFÉRENCE (SOUS-JACENT) Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 %, dividendes nets réinvestis et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an, qui pourrait, dans certains cas, être moins favorable au souscripteur que le même indice standard dividendes nets non réinvestis sans prélèvement forfaitaire (code Bloomberg : ISXE50T5).
COTATION Marché officiel de la Bourse du Luxembourg (marché réglementé)
CODE ISIN FR001400HBX4
AGENT DE CALCUL Goldman Sachs International, London, GB, ce qui peut être source de conflits d’intérêts.
ÉLIGIBILITÉ Comptes-titres, contrats d’assurance-vie et de capitalisation
OFFRE AU PUBLIC Oui en France avec obligation de publier un prospectus.
PRIX D’ÉMISSION 100 % de la valeur nominale
VALEUR NOMINALE 1.000 €
MONTANT MINIMUM DE SOUSCRIPTION 1.000 €. Si le cadre d’investissement de H Rendement 55 est un contrat d’assurance-vie ou un contrat de capitalisation, ce minimum d’investissement ne s’applique pas.
DURÉE MAXIMALE Non connue à l’avance : elle peut varier de 1 an à 12 ans.
MONTANT DE L’ÉMISSION 30.000.000 €
DATE D’ÉMISSION 22 mai 2023
DATE D’ÉCHÉANCE 8 août 2035
DATE DE CONSTATATION INITIALE 1er août 2023
DATE DE CONSTATATION FINALE 1er août 2035
DATES DE CONSTATATION TRIMESTRIELLE 1er août 2024; 1er novembre 2024; 3 février 2025; 2 mai 2025; 1er août 2025; 3 novembre 2025; 2 février 2026; 4 mai 2026; 3 août 2026; 2 novembre 2026; 1er février 2027; 3 mai 2027; 2 août 2027; 1er novembre 2027; 1er février 2028; 2 mai 2028; 1er août 2028; 1er novembre 2028; 1er février 2029; 2 mai 2029; 1er août 2029; 1er novembre 2029; 1er février 2030; 2 mai 2030; 1er août 2030; 1er novembre 2030; 3 février 2031; 2 mai 2031; 1er août 2031; 3 novembre 2031; 2 février 2032; 3 mai 2032; 2 août 2032; 1er novembre 2032; 1er février 2033; 2 mai 2033; 1er août 2033; 1er novembre 2033; 1er février 2034; 2 mai 2034; 1er août 2034; 1er novembre 2034; 1er février 2035; 2 mai 2035; 1er août 2035
DATES DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ AUTOMATIQUE Le 5ème jour ouvré suivant la date de constatation trimestrielle correspondante.
LIQUIDITÉ Goldman Sachs International s’engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière quotidienne des prix indicatifs pendant toute la durée de vie de H Rendement 55 avec une fourchette achat/vente de 1 %.
COMMISSION DE SOUSCRIPTION Néant
COMMISSION Goldman Sachs International ou une de ses sociétés affiliées (collectivement, "GS") paiera à chaque distributeur une commission de distribution calculée sur le montant des titres de créance effectivement placés. La commission est incluse dans le prix d’achat des titres de créance et n’excédera pas 0,65 % TTC par an multiplié par la durée maximale des titres de créance. Le paiement de l’intégralité de la commission pourra être réalisé en une seule fois à l’émission des titres de créance.
COMMISSION DE RACHAT Néant
RÈGLEMENT/LIVRAISON Euroclear France
GARANTIE EN CAPITAL Pas de garantie, ni en cours de vie ni à l’échéance.
VALORISATION Quotidienne dans des conditions normales de marché et publiée sur les pages Reuters, Bloomberg et Telekurs.
À titre indicatif, une double valorisation sera également assurée sur une base bimensuelle par REFINITIV, une société indépendante.
PÉRIODE DE COMMERCIALISATION Du 22 mai 2023 au 31 juillet 2023 sur un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation et au 1er août 2023 sur un compte-titres.

 

  1. Notations de crédit au 24 avril 2023 : Goldman Sachs Finance Corp International Ltd n’a sollicité ou obtenu aucune notation des principales agences de notation. Goldman Sachs Group, Inc. : Standard & Poor’s BBB+, Moody’s A2, Fitch A.
    Ces notations peuvent être révisées par les agences de notation à tout moment et ne sont pas une garantie de solvabilité. Elles ne sauraient constituer un argument de souscription à H Rendement 55.

Communication à caractère promotionnel

Documents Juridiques

Avant toute souscription, vous devez impérativement lire attentivement la documentation juridique ci-dessous.