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H Performance 58

TITRE DE CRÉANCE DE DROIT FRANÇAIS PRÉSENTANT UN RISQUE DE PERTE EN CAPITAL PARTIELLE OU TOTALE EN COURS DE VIE ET À L’ÉCHÉANCE

Communication à caractère promotionnel

Quelques caractéristiques

Objectif de rémunération + 20 %(2) dès la première année sous conditions
(soit un Taux de Rendement Annuel net maximum de + 18,87 %(5))
Protection conditionnelle à l'échéance jusqu'à - 30 % avec un full airbag jusqu'à une baisse de 20 %
Niveau de déclenchement 105 % du niveau initial
Fréquence de remboursement Possibilité de remboursement anticipé automatique tous les ans dès l'issue de la 1ère année
Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 %
Durée de l’investissement Non connue à l’avance : elle peut varier de 1 à 12 ans
Garant de la formule BNP Paribas(7)
  • L'essentiel
  • Précisions
  • Le souscripteur est exposé au marché actions par le biais d’une indexation à la performance positive ou négative de l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % ("l’Indice de référence"). Le remboursement de H Performance 58 est conditionné à l’évolution de l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % qui est calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés par les actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an.
  • Tous les ans(1), une possibilité de remboursement anticipé automatique de l’intégralité du capital investi(2) ainsi que d’un gain de 17 %(2) augmenté de 3 %(2) par année écoulée depuis la date de constatation initiale(3), dès que l’Indice de référence est en hausse d’au moins 5 % par rapport à son niveau initial(3) à une date de constatation annuelle(1).
  • À l’échéance, s’il n’y a pas eu de remboursement anticipé automatique :
    • Le souscripteur s’expose à une perte en capital(2), partielle ou totale, égale à l’intégralité de la baisse de l’Indice de référence, si, à la date de constatation finale(4), l’Indice de référence baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial(3).
    • Un remboursement de l’intégralité du capital investi(2), si, à la date de constatation finale(4), l’Indice de référence ne baisse pas de plus de 30 % par rapport à son niveau initial(3).
    • Un remboursement de l’intégralité du capital investi(2) augmenté d’un gain de 53 %(2) (soit 17 % augmenté de 3 % par année écoulée), si, à la date de constatation finale(4), l’Indice de référence ne baisse pas de plus de 20 % par rapport à son niveau initial(3).

Le saviez-vous ?

L'objectif de gain de H Performance 58 est de 20 % dès la première année en cas de légère hausse de l'Indice de référence, sous conditions et en contrepartie d'un risque de perte en capital partielle ou totale, en cours de vie et à l'échéance.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement, de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.
  3. Niveau de clôture de l’Indice de référence à la date de constatation initiale du 1er octobre 2024.
  4. Niveau de clôture de l’Indice de référence à la date de constatation finale du 1er octobre 2036.
  • Les termes "capital" et "capital investi" utilisés dans cette communication à caractère promotionnel désignent la valeur nominale de H Performance 58, soit 1.000 €.
  • En cas de forte baisse de l’Indice de référence à l’échéance de H Performance 58 au-delà de 30 % par rapport à son niveau initial, le remboursement de H Performance 58 sera diminué de l’intégralité de la baisse(1) enregistrée par l’Indice de référence. Le souscripteur subira donc une perte en capital égale à cette baisse(1) de l’Indice de référence augmentée des frais liés au cadre d’investissement.
  • Un remboursement de l’intégralité du capital investi ainsi que d’un gain de 17 %(2) augmenté de 3 %(2) par année écoulée depuis la date de constatation initiale en cas de hausse de l’Indice de référence d’au moins 5 % à l’une des dates de constatation annuelle ou si le niveau de l’Indice de référence à l’échéance n’est pas en baisse(1) de plus de 20 % par rapport à son niveau initial. Le souscripteur accepte de limiter ses gains à ce montant même en cas de hausse de l’Indice de référence supérieure à ce montant.
  • L’application de la formule de remboursement est conditionnée par la détention de H Perfomance 58 par le souscripteur jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique concernée, selon le cas.
  • H Performance 58 peut être proposé en tant qu’actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie, de capitalisation ou de retraite. La présente communication à caractère promotionnel décrit les caractéristiques de H Performance 58 et ne prend pas en compte les spécificités des contrats d’assurance-vie, de capitalisation ou de retraite dans le cadre desquels H Performance 58 est proposé. L’assureur s’engage exclusivement sur le nombre d’unités de compte mais non sur leur valeur, qu’il ne garantit pas.
 
  • Il est précisé que l’assureur, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule, d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes. Ce document à caractère promotionnel n’a pas été rédigé par l’assureur.
  • Tous les remboursements présentés ici sont calculés sur la base de cette valeur nominale, hors frais liés au cadre d’investissement, avant prélèvements sociaux et fiscalité applicables au cadre d’investissement et hors défaut de paiement et faillite de l’Émetteur, ainsi que, défaut de paiement, faillite et mise en résolution du Garant de la formule. Les Taux de Rendement Annuels sont, quant à eux, présentés nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité.
  • Les Taux de Rendement Annuels présentés ne tiennent pas compte de l’inflation. Une hausse de l’inflation entraîne une perte de rentabilité réelle pour le souscripteur. Son impact sur la rentabilité est donc plus important lorsque celle-ci est élevée. Le Taux de Rendement Annuel réel de H Performance 58 corrigé de l’inflation peut par conséquent être négatif.
 

Performance 58 s’inscrit dans le cadre de la diversification du portefeuille financier des souscripteurs et n’est pas destiné à en constituer la totalité.

  1. La baisse de l’Indice de référence est l’écart entre son niveau à la date de constatation initiale (le 1er octobre 2024) et son niveau à la date de constatation finale (le 1er octobre 2036). Cette baisse est exprimée en pourcentage de son niveau initial.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement, de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.

(5) Les Taux de Rendement Annuels sont présentés nets des frais liés au cadre d'investissement (sur la base d'une hypothèse de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale(6) jusqu’à l'une des dates de remboursement anticipé automatique(6) ou la date d'écéhance(6) selon les scénarios. Il est précisé que l’Émetteur et le Garant de la formule d’une part et, le cas échéant, l'Assureur d'autre part, sont des entités juridiques indépendantes.

(6) Pour le détail des dates de H Performance 58, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

(7) Le souscripteur supporte le risque de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur et de défaut de paiement, de faillite ainsi que de mise en résolution du Garant de la formule.

H Performance 58

Tout Savoir

Avantages / inconvénients Principaux facteurs de risque Fonctionnement Illustrations du mécanisme de remboursement Zoom sur l'indice Avertissements Principales caractéristiques

Avantages / inconvénients

Avantages

  • Une possibilité de remboursement anticipé automatique tous les ans dès l’issue de la première année(1) à hauteur de l’intégralité du capital investi(2) ainsi que d’un gain de 17 %(2) augmenté de 3 %(2) par année écoulée depuis la date de constatation initiale(3) (soit un Taux de Rendement Annuel net maximum de 18,87 %(4)) si, à une date de constatation annuelle(1), l’Indice de référence est en hausse d’au moins 5 % par rapport à son niveau initial(3).
  • Si H Performance 58 n’a pas été remboursé par anticipation et dure jusqu’à l’échéance des 12 ans et que l’Indice de référence n’est pas en baisse de plus de 20 % à la date de constatation finale(5) par rapport à son niveau initial, le souscripteur reçoit l’intégralité de son capital investi(2) ainsi qu’un gain de 17 %(2) augmenté de 3 %(2) par année écoulée soit un remboursement à hauteur de 153 % de son capital investi(2) (Taux de Rendement Annuel net de 2,98 %(4)).
  • Remboursement conditionnel du capital(2) à l’échéance : dès lors qu’à la date de constatation finale(5) l’Indice de référence ne clôture pas en baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial(3).

Inconvénients

  • Risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance :
    • En cours de vie : en cas de sortie alors que les conditions de remboursement anticipé automatique n’ont pas été réunies, la formule de remboursement présentée ici ne s’applique pas et le prix de vente dépend des conditions de marché en vigueur au moment de la sortie et pourra être inférieur au montant du capital initialement investi.
    • À l’échéance des 12 ans : en cas de baisse de l’Indice de référence de plus de 30 % par rapport à son niveau initial, le souscripteur est exposé à une perte en capital d’au moins 30 %, pouvant être totale.
    • Lorsque H Performance 58 est proposé comme actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie, de capitalisation ou de retraite. Le souscripteur est alors soumis à un risque de perte de valeur du capital investi en cas de rachat, d’arbitrage ou de dénouement par décès avant l’échéance.
  • Forte variabilité du montant remboursé à l’échéance(1) : il est très sensible à une faible variation de l’Indice de référence autour des seuils de 20 % et 30 % de baisse par rapport à son niveau initial.
  • Plafonnement des gains : le gain potentiel maximum est fixé à 17 %(2) augmenté de 3 %(2) par année écoulée depuis la date de constatation initiale(3) (soit un Taux de Rendement Annuel net maximum de 18,87 %(4)), même en cas de hausse de l’Indice de référence supérieure à ce montant.
  • L’Indice de référence est équipondéré et calculé, dividendes nets réinvestis, diminué d’un montant forfaitaire de 5 % par an. Le montant des dividendes nets réinvestis dans l’Indice de référence peut être inférieur ou supérieur au montant forfaitaire de 5 % par an. Si les dividendes nets distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’Indice de référence en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport au même indice standard dividendes nets non réinvestis. De même, si les dividendes nets distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, le risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance sera plus important (respectivement moins important). À titre de comparaison, un support présentant les mêmes caractéristiques mais indexé à l’indice Euro Stoxx 50® Equal Weight aurait un objectif de gain inférieur. Le Taux de Rendement Annuel plus important de H Performance 58 n’est possible qu’en raison d’un risque de perte en capital également plus important.
  • Durée exacte de l’investissement non connue à l’avance : elle peut varier de 1 an à 12 ans.
  • Le souscripteur est exposé à un éventuel défaut de l’Émetteur (qui induit un risque sur le remboursement) ou à une dégradation éventuelle de la qualité de crédit de l’Émetteur (qui induit un risque sur la valeur de marché de H Performance 58), à un risque de faillite, de défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la formule.
  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement, de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.
  3. Niveau de clôture de l’Indice de référence à la date de constatation initiale du 1er octobre 2024.
  4. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale(3) jusqu’à, selon les scénarios, l’une des dates de remboursement anticipé automatique(1) ou la date d’échéance (le 8 octobre 2036).
  5. Niveau de clôture de l’Indice de référence à la date de constatation finale du 1er octobre 2036.

Principaux facteurs de risques

Le souscripteur est invité à lire attentivement la section "Facteurs de risques" du Prospectus de Base.
Les risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs.

Risque de perte partielle ou totale du capital en cours de vie ou à l’échéance

En cas de revente avant la date d’échéance(1) ou, selon le cas, avant la date de remboursement anticipé automatique(1), il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possible, le prix de cession dépendant alors des paramètres de marché du jour. La perte, notamment, peut être partielle ou totale.

 

Risque de crédit

Le souscripteur supporte le risque de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule. Conformément à la réglementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine du Garant de la formule, le souscripteur est susceptible de ne pas recouvrer, le cas échéant, la totalité ou partie du montant qui est dû par le Garant de la formule au titre de la Garantie ou le souscripteur peut être susceptible de recevoir, le cas échéant, tout autre instrument financier émis par le Garant de la formule (ou toute autre entité) en remplacement du montant qui est dû au titre des Titres de Créance émis par l’Émetteur.

 

Risque sur le montant de remboursement

Ce montant dépend de la performance de l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % (dividendes nets réinvestis en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an).

 

Risque sur le prix de marché

La valorisation de H Performance 58 en cours de vie peut connaître d’importantes fluctuations, en raison de l’évolution, non seulement du niveau de l’Indice de référence, mais aussi notamment de sa volatilité et des taux d’intérêt. Les frais de conception, de structuration, de promotion et de distribution sont déjà inclus dans la formule de remboursement et ne viennent donc pas diminuer l’objectif de gain. Ces frais se répercutent cependant dans la valorisation en cours de vie, notamment sur les premiers mois.

 

Risque de liquidité

Certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du titre, voire rendre ce titre totalement illiquide.

 

Risque de conflits d’intérêts

En tant que banque d’investissement avec un large éventail d’activités, BNP Paribas peut faire face à de potentiels conflits d’intérêts. Dans le cadre de l’émission de ces titres de créance, le Groupe BNP Paribas a mis en place des politiques et des mesures appropriées afin de gérer de possibles conflits de ce type entre les différentes entités du Groupe.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

Fonctionnement

ANNÉES 1 À 11

Mécanisme de remboursement anticipé automatique annuel

À la date de constatation initiale, le 1er octobre 2024, on observe le niveau de clôture de l’Indice de référence et on le retient comme son niveau initial.

À chaque date de constatation annuelle(1) à partir de l’année 1, dès que le niveau de l’Indice de référence est en hausse d’au moins 5 % par rapport à son niveau initial(1), un mécanisme de remboursement anticipé automatique est activé et le souscripteur reçoit, à la date de remboursement anticipé automatique(1) correspondante :

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  • EN CAS D’ABSENCE D’ACTIVATION DE CE MÉCANISME, H PERFORMANCE 58 SE POURSUIVRA JUSQU’À L’ÉCHÉANCE DES 12 ANS.

  1. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  2. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement, de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.
  3. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale (le 1er octobre 2024) jusqu’à, selon les scénarios, l’une des dates de remboursement anticipé automatique(1) ou la date d'échéance (le 8 octobre 2036).

ANNÉE 12

Mécanisme de remboursement à l’échéance

À la date de constatation finale, le 1er octobre 2036, si le mécanisme de remboursement anticipé automatique n’a pas été activé précédemment, on observe le niveau de clôture de l’Indice de référence par rapport à son niveau initial.

Le montant de remboursement final de H Performance 58 est retenu suivant 3 scénarios. Lors du remboursement final, le 8 octobre 2036, le souscripteur reçoit :

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  • L’indexation peut être totale à la baisse mais ne l’est jamais à la hausse puisque le gain est plafonné.

    La perte en capital serait totale dans le cas le plus défavorable où le niveau de l’Indice de référence serait inférieur à 105 % de son niveau initial à l’issue des années 1 à 11 (aux dates de constatation annuelle(4)) et aurait un niveau nul à l’issue de l’année 12 (date de constatation finale(4)). La perte en capital pourrait être également totale en cas de défaut de paiement, de faillite de l’Émetteur, de faillite, de défaut de paiement ou de mise en résolution du Garant de la formule.

  1. Hors frais liés au cadre d’investissement et avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement, de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.
  2. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale (le 1er octobre 2024) jusqu’à, selon les scénarios, l’une des dates de remboursement anticipé automatique(4) ou la date d'échéance (le 8 octobre 2036).
  3. Exprimée en pourcentage de la valeur initiale de l’Indice de référence constatée à sa date de constatation initiale (le 1er octobre 2024).
  4. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.

Illustrations du mécanisme de remboursement

Les données chiffrées dans les exemples ci-dessous n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme de H Performance 58. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale.

EXEMPLE DE SCÉNARIO TRÈS DÉFAVORABLE

Perte en capital à l’issue de l’année 12 à hauteur de la baisse de l’Indice de référence

Niveau de l’Indice de référence en baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial à l’issue de l’année 12
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  • ANNÉES 1 À 11 : À chacune des dates de constatation annuelle(3), l’Indice de référence clôture au-dessous du niveau de déclenchement du remboursement anticipé automatique. Le mécanisme n’est pas activé et H Performance 58 continue.
  • ANNÉE 12 : À la date de constatation finale, le 1er octobre 2036, l’Indice de référence clôture en baisse de 54 % par rapport à son niveau initial, au-dessous du seuil de perte en capital.

MONTANT REMBOURSÉ : 100 % - 54 % = 46 % du capital(1)

Le souscripteur reçoit un montant égal à l’intégralité du capital investi diminué de la baisse de l’Indice de référence, soit un Taux de Rendement Annuel net de - 6,81 %(2) (équivalent à celui d'un investissement direct dans l'Indice de référence(4)).

Dans le cas le plus défavorable, la perte en capital peut être totale.

EXEMPLE DE SCÉNARIO DÉFAVORABLE

Remboursement du capital en année 12

Niveau de l’Indice de référence en baisse de moins de 30 % par rapport à son niveau initial à l’issue de l’année 12
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  • ANNÉES 1 À 11 : À chacune des dates de constatation annuelle(3), l’Indice de référence clôture au-dessous du niveau de déclenchement du remboursement anticipé automatique. Le mécanisme n’est pas activé et H Performance 58 continue.
  • ANNÉE 12: À la date de constatation finale, le 1er octobre 2036, l’Indice de référence clôture en baisse de 25 % par rapport à son niveau initial, au-dessus du seuil de perte en capital.

MONTANT REMBOURSÉ : Intégralité du capital(1)

Le souscripteur reçoit l'intégralité du capital investi, soit un Taux de Rendement Annuel net de - 0,60 %(2) (supérieur à celui de l'Indice de référence, égal à - 2,95 %(4)).

 

EXEMPLE DE SCÉNARIO FAVORABLE AVEC MISE EN ÉVIDENCE DU PLAFONNEMENT DES GAINS

Remboursement anticipé automatique à l’issue de l’année 2 avec un gain de 23 %(1)

Hausse de l’Indice de référence de plus de 5 % à l’issue de l’année 2
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  • ANNÉE 1 : À la première date de constatation annuelle, le 1er octobre 2025, l'Indice de référence clôture au-dessous du niveau de déclenchement du remboursement anticipé automatique. Le mécanisme n'est pas activé et H Performance 58 continue.
  • ANNÉE 2 : À la date de constatation de l'année 2, le 1er octobre 2026, l'Indice de référence clôture en hausse de 30 % par rapport à son niveau initial, au-dessus du niveau de déclenchement du remboursement anticipé automatique avec gain. Le mécanisme de remboursement anticipé automatique est donc activé, et H Performance 58 prend fin.

MONTANT REMBOURSÉ : 100 % + 17 % + 6 % = 123 % du capital investi(1)

Le souscripteur reçoit 123 % du capital investi(1), soit un Taux de Rendement Annuel net de 10,13 %(2) (inférieur à celui de l'Indice de référence, égal à 13,19 %(4)), du fait du plafonnement des gains.

  1. Hors frais liés au cadre d’investissement, avant prélèvements sociaux et fiscalité, sous réserve de l’absence de défaut de paiement, de faillite de l’Émetteur, ainsi que de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule et de la conservation du titre de créance jusqu’à la date d’échéance ou de remboursement anticipé automatique, selon le cas.
  2. Les Taux de Rendement Annuels présentés sont nets des frais liés au cadre d’investissement (sur la base d’une hypothèse des frais liés au cadre d’investissement de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la date de constatation initiale (le 1er octobre 2024) jusqu’à, selon les scénarios, l’une des dates de remboursement anticipé automatique(3) ou la date d'échéance (le 8 octobre 2036).
  3. Pour le détail des dates, se référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques.
  4. Les Taux de Rendement Annuel de l’Indice de référence sont calculés dividendes nets réinvestis en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % et sans frais.

Zoom sur l’Indice de référence

INDICE DE RÉFÉRENCE : EURO ISTOXX® 50 EQUAL WEIGHT NR DECREMENT 5 %

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Source : Bloomberg(1) au 25 juin 2024

Performances simulées et historiques de l’Indice de référence entre le 25 juin 2012 et le 25 juin 2024. Toutes les données précédant le 16 février 2018 (date de création de l’Indice de référence) sont le résultat de simulations de performances passées visant à reproduire le comportement qu’aurait eu l’Indice de référence s’il avait été lancé dans le passé. Toutes les données suivant cette date sont le résultat de performances passées.

PERFORMANCES CUMULÉES AU 25 JUIN 2024 EURO ISTOXX® 50 EQUAL WEIGHT NR DECREMENT 5 %(2) EURO STOXX 50® EQUAL WEIGHT(3)
1 an 11,54 % 14,08 %
5 ans 17,84 % 33,71 %
10 ans 12,24 % 43,53 %
12 ans 67,83 % 124,03 %
Source : Bloomberg(1) au 25 juin 2024

Les données relatives aux performances passées et/ou simulations de performances passées ont trait ou se réfèrent à des périodes passées et ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. Ceci est également valable pour ce qui est des données historiques de marché.

L’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % (dividendes nets réinvestis en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an) est un indice actions créé, calculé et publié par STOXX®, depuis le 16 février 2018.

Il est composé des 50 plus grandes capitalisations boursières listées au sein de la zone euro. Les 50 actions composant l’Indice de référence sont sélectionnées annuellement et rebalancées trimestriellement. Contrairement aux indices standards dividendes nets non réinvestis, dont les composants sont pondérés principalement sur la base de leur capitalisation boursière flottante, l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % équipondère l’ensemble de ses constituants. Ainsi, chaque action représente 2 % du poids global de l’Indice de référence à chaque date de rebalancement.

L’Indice de référence est calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés des actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an. Ce prélèvement forfaitaire, fixé lors de la conception de l’Indice de référence peut avoir un impact négatif sur son niveau par rapport au même indice dividendes nets non réinvestis, sans prélèvement forfaitaire. Si les dividendes nets distribués par les actions composant l’Indice de référence sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’Indice de référence en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport au même indice standard dividendes nets non réinvestis, le risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance sera plus important (respectivement moins important). À titre illustratif, le niveau de dividendes nets annuel distribué par l’indice Euro Stoxx 50® Equal Weight est, en moyenne, de 2,78 % sur les 12 dernières années. La différence entre le prélèvement forfaitaire de 5 % appliqué à l’Indice de référence et les dividendes effectivement versés correspondrait donc à une sous-performance de 2,22 % par an comparée à celle de l’indice Euro Stoxx 50® Equal Weight. Si le cours des actions composant ces indices et leurs dividendes distribués restent stables durant toute la vie du support, alors l’Indice de référence affichera une sous-performance comparable chaque année. Source : Bloomberg(1) au 25 juin 2024.

La survenance d’un événement extraordinaire, comme la pandémie de Covid-19 ou la crise financière de 2008, peut avoir pour effet de réduire la politique de distribution des dividendes de la plupart des sociétés composant l’Indice. Comparativement aux indices "Nets Return" (qui réinvestissent les dividendes), ce type d’évènement pourrait impacter les indices "Price Return" comme l’Euro Stoxx 50® Price EUR (SX5E Index) puisque les dividendes ne sont pas réinvestis mais décrochés de la performance. En conséquence, nous attirons votre attention sur le fait que des évènements extraordinaires peuvent engendrer un écart de performance entre notre indice Net Return et les indices Price Return comme l’Euro Stoxx 50® Price EUR (SX5E Index).

Pour plus d’informations sur l’Indice de référence, consulter le site : https://qontigo.com/index/ISXE50T5/.

Les caractéristiques de l’Indice de référence sont les suivantes :

PONDÉRATION : l’Indice de référence est équipondéré, c’est-à-dire que le poids de chacune des 50 valeurs le composant est identique à chaque date de rebalancement.
RENDEMENT AJUSTÉ : un prélèvement forfaitaire de 5 % par an est déduit du rendement net.
ADMINISTRATEUR DE L’INDICE : l’Indice de référence est calculé et sponsorisé par STOXX®.
REBALANCEMENT : la composition de l’Indice de référence est revue annuellement mais l’Indice de référence est rebalancé trimestriellement.

RÉPARTITIONS GÉOGRAPHIQUE ET SECTORIELLE

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Source : Bloomberg(1) au 25 juin 2024.

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Source : Bloomberg(1) au 25 juin 2024.

  1. Information sur les données et/ou chiffres provenant de sources externes : l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources jugées fiables. La responsabilité d’une quelconque entité du Groupe BNP Paribas ne saurait être engagée à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marchés sont fournis sur la base de données constatée à un moment précis et sont susceptibles de varier.
  2. Les performances de l’Indice de référence sont calculées dividendes nets réinvestis en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % et sans frais.
  3. Les performances de l’indice Euro Stoxx 50® Equal Weight sont calculées dividendes non réinvestis.

Avertissements

Le présent document est un document non contractuel et non réglementaire à caractère promotionnel et a été communiqué à l’Autorité des Marchés Financiers conformément à l’article 212-28 de son Règlement général.

H Performance 58 (ci-après les "Titres de créance") sont des Titres de créance présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance, émis par BNP Paribas Issuance B.V. (véhicule d’émission dédié de droit néerlandais) ayant fait l’objet d’une demande d’admission à la cotation sur le Marché officiel de la Bourse de Luxembourg (marché réglementé), pouvant être utilisés comme valeurs de référence de contrats d’assurance-vie, de capitalisation ou de retraite libellés en unités de compte.

Les principales caractéristiques des Titres de créance exposées dans cette communication à caractère promotionnel n’en sont qu’un résumé. Les souscripteurs sont invités, avant toute décision d‘investissement, à prendre connaissance de la documentation juridique du produit telle que renseignée à la rubrique "Documentation Juridique" ci-après et de lire attentivement la rubrique facteurs de risques du Prospectus du produit. En cas d’incohérence entre ce document et la documentation juridique du produit cette dernière prévaudra.

Il appartient aux souscripteurs de comprendre les risques, les avantages et inconvénients liés à un investissement dans le produit et de prendre une décision d’investissement seulement après avoir consulté, s’ils l’estiment nécessaire, leurs propres conseils (juridiques, financiers, fiscaux, comptables ou tout autre) pour s’assurer de la compatibilité d’un investissement dans le produit notamment avec leur situation financière. Ils ne sauraient s’en remettre à une quelconque entité du Groupe BNP Paribas pour cela. Ces dernières ne sauraient être considérées comme fournissant un conseil en investissement ou un conseil d’ordre juridique, fiscal ou comptable. Le Groupe BNP Paribas ne peut être tenu responsable des conséquences financières, juridiques, fiscales ou autres résultant d’un investissement direct ou indirect dans le produit.

Documentation Juridique : la documentation juridique du support H Performance 58 qui en décrit l’intégralité des modalités est disponible sur demande auprès du distributeur, sur le site de l’AMF www.amf-france.org. Elle est composée :

 Du Prospectus de Base pour l’Emission de Notes, daté du 30 mai 2024 approuvé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) sous le numéro 24-183, et de ses Suppléments disponibles sur https://rates-globalmarkets.bnpparibas.com/gm/Public/LegalDocs.aspx. L’approbation du prospectus par l’AMF ne doit pas être considérée comme un avis favorable de la part de l’AMF sur la qualité des titres de créance faisant l’objet de cette communication à caractère promotionnel.

 Des Conditions Définitives de l’émission ("Final Terms") datées du 22 juillet 2024 contenant notamment le Résumé Spécifique lié à l’Émission ("Issue-Specific Summary") disponibles sur https://eqdpo.bnpparibas.com/FR001400QQ48.

Les souscripteurs sont également invités à prendre connaissance du Document d’Informations Clés disponible à l’adresse :  http://kid.bnpparibas.com/FR001400QQ48-FR.pdf.

Ces documents ne peuvent être distribués directement ou indirectement à des citoyens ou résidents des États-Unis.

L’attention des souscripteurs est notamment attirée sur le fait qu’en acquérant les Titres de créance, ils prennent un risque de crédit sur l’Émetteur et sur le Garant de la formule, un risque de marché ainsi qu’un risque lié à la liquidité du Titre de créance. En cas d’incohérence entre cette communication à caractère promotionnel et la documentation juridique des Titres de créance, cette dernière prévaudra.

Avertissement relatif à l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % : l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % (ainsi que ses marques déposées) sont la propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et sont utilisés dans le cadre de licences. Les Titres et/ou instruments financiers basés sur l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % ne sont en aucun cas sponsorisés, approuvés, vendus ni parrainés d’une quelconque façon par STOXX®, Deutsche Börse Group et leurs donneurs de licence, partenaires de recherche ou fournisseurs de données ne garantissent en aucun cas et déclinent à cet égard toute responsabilité (qui résulterait d’une négligence ou de toute autre manière) ayant un lien général ou spécifique avec une quelconque erreur, omission ou interruption de l’Indice de référence Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 % ou de ses données.

Principales caractéristiques

TYPE Titre de créance de droit français, présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie et à l’échéance.
Bien que la formule de remboursement soit garantie par BNP Paribas S.A., H Performance 58 présente un risque de perte en capital à hauteur de l’intégralité de la baisse enregistrée par l’Indice de référence à l’échéance et non mesurable en cas de sortie en cours de vie.
ÉMETTEUR BNP Paribas Issuance B.V.(1), véhicule d’émission dédié de droit néerlandais.
GARANT DE LA FORMULE BNP Paribas S.A.(1)
DEVISE Euro (€)
INDICE DE RÉFÉRENCE Euro iStoxx® 50 Equal Weight NR Decrement 5 %, dividendes nets réinvestis et en retranchant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an, qui pourrait, dans certains cas, être moins favorable au souscripteur que le même indice standard dividendes nets non réinvestis sans prélèvement forfaitaire (code Bloomberg : ISXE50T5).
COTATION Marché officiel de la Bourse du Luxembourg (marché réglementé)
CODE ISIN FR001400QQ48
AGENT DE CALCUL BNP Paribas Financial Markets S.N.C. (entité du Groupe BNP Paribas), ce qui peut être source de conflits d’intérêts.
ÉLIGIBILITÉ Comptes-titres, contrats d’assurance-vie, de capitalisation et de retraite.
OFFRE AU PUBLIC Oui en France avec obligation de publier un prospectus.
PRIX D’ÉMISSION 100 % de la valeur nominale
VALEUR NOMINALE 1.000 €
MONTANT MINIMUM DE SOUSCRIPTION 1.000 €. Si le cadre d’investissement de H Performance 58 est un contrat d’assurance-vie, un contrat de capitalisation ou un contrat de retraite, ce minimum d’investissement ne s’applique pas.
DURÉE MAXIMALE Non connue à l’avance : elle peut varier de 1 an à 12 ans.
MONTANT DE L’ÉMISSION 30.000.000 €
DATE D’ÉMISSION 22 juillet 2024
DATE D’ÉCHÉANCE 8 octobre 2036
DATE DE CONSTATATION INITIALE 1er octobre 2024
DATE DE CONSTATATION FINALE 1er octobre 2036
DATES DE CONSTATATION ANNUELLE 1er octobre 2025 ; 1er octobre 2026 ; 1er octobre 2027 ; 2 octobre 2028 ; 1er octobre 2029 ; 1er octobre 2030 ; 1er octobre 2031 ; 1er octobre 2032 ; 3 octobre 2033 ; 2 octobre 2034 ; 1er octobre 2035
DATES DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ AUTOMATIQUE Le 5ème jour ouvré suivant la date de constatation annuelle correspondante.
LIQUIDITÉ BNP Paribas Financial Markets SNC s’engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière quotidienne des prix indicatifs pendant toute la durée de vie de H Performance 58 avec une fourchette achat/vente de 1 %.
COMMISSION DE SOUSCRIPTION Néant
COMMISSIONS La commission ponctuelle, notamment de distribution, pourra atteindre un montant maximum annuel de 0,65 % du montant nominal des titres de créance placés, calculée sur la durée de vie maximale des titres. Le paiement de l’intégralité de la commission pourra être réalisé en une seule fois à l’émission des titres de créance.
COMMISSION DE RACHAT Néant
RÈGLEMENT/LIVRAISON Euroclear France
GARANTIE EN CAPITAL Pas de garantie, ni en cours de vie ni à l’échéance.
VALORISATION Quotidienne dans des conditions normales de marché et publiée sur les pages Reuters, Bloomberg et Telekurs. À titre indicatif, une double valorisation sera également assurée sur une base bimensuelle par REFINITIV, une société indépendante.
PÉRIODE DE COMMERCIALISATION Du 22 juillet 2024 au 30 septembre 2024 sur un contrat d’assurance-vie, de capitalisation ou de retraite et au 1er octobre 2024 sur un compte-titres.
  1. Notations de crédit au 25 juin 2024 :
    - BNP Paribas Issuance B.V. : Standard & Poor’s A+;
    - BNP Paribas S.A. : Standard & Poor’s A+, Moody’s Aa3 et Fitch Ratings AA-.
    Ces notations peuvent être révisées par les agences de notation à tout moment et ne sont pas une garantie de solvabilité. Elles ne sauraient constituer un argument de souscription à H Performance 58.

Communication à caractère promotionnel

Documents Juridiques

Avant toute souscription, vous devez impérativement lire attentivement la documentation juridique ci-dessous.