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H Rendement 27

TITRE DE CRÉANCE DE DROIT FRANÇAIS PRÉSENTANT UN RISQUE DE PERTE EN CAPITAL PARTIELLE OU TOTALE EN COURS DE VIE ET À L’ÉCHÉANCE

Communication à caractère promotionnel

Quelques caractéristiques

Objectif de rémunération 8 % bruts par an sous conditions
Protection conditionnelle à l'échéance jusqu'à -30 %
Niveau de déclenchement 100 % du niveau initial
Fréquence de remboursement tous les ans
Indice de référence EURO STOXX® Select Dividend 30
Durée de l’investissement Non connue à l’avance : elle peut varier de 1 à 10 ans
Garant de la formule BNP Paribas(7)
  • L'essentiel
  • Précisions
  • Une possibilité de remboursement automatique anticipé du capital investi tous les ans avec un gain(1) plafonné potentiel de 8 % par année écoulée (Taux de Rendement Actuariel Brut maximum de 7,84 %(1)) Dès que la performance(2) de l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 (l"Indice") est positive ou nulle à une date de constatation.
  • Le souscripteur s’expose à une perte en capital à l’échéance, égale à l’intégralité de la baisse de l’Indice Si l’Indice baisse(2) de plus de 30 % à la date de constatation finale(3).
  • Un remboursement de l’intégralité du capital investi(1) à l’échéance Si, au terme de l’année 10, l’Indice ne baisse pas de plus de 30 % par rapport à son niveau initial(4).
 
  1. Hors frais et commissions et avant prélèvements sociaux et fiscalité applicables au cadre d’investissement (compte titres ou contrat d’assurance-vie et/ou de capitalisation). Ces remboursements sont conditionnés par l’absence de faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant de la formule. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30, des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital.
  2. Par rapport à son niveau initial correspondant à son niveau de clôture arrêté au 31 août 2016.
  3. Niveau de clôture de l’Indice du 1er septembre 2026.
  4. Niveau de clôture de l’Indice à la date de constatation initiale du 31 août 2016.
  • L’investisseur est exposé au marché actions par le biais d’une indexation à la performance positive ou négative de l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 (dividendes non réinvestis) ("l’Indice").
  • Le remboursement de H Rendement 27 est conditionné à l’évolution de l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30, dividendes non réinvestis alors que l’Indice est composé de 30 sociétés retenues notamment pour le niveau de rendement élevé de leur dividende. Le porteur du produit ne bénéficiera pas des dividendes détachés par les actions composant l’Indice alors qu’ils peuvent représenter une part importante de l’éventuelle performance du panel d’actions le composant puisque l’Indice est composé de 30 sociétés retenues notamment pour le niveau de rendement élevé de leur dividende. Les dividendes ne bénéficient donc pas à la performance de l’Indice, ce qui est moins favorable à l’investisseur.
  • En cas de forte baisse(2) de l’Indice à l’échéance du produit au-delà de 30 %, l’investisseur subira une perte en capital à hauteur de l’intégralité de la baisse enregistrée par l’Indice.
  • Afin de bénéficier d’un remboursement du capital initial en cas de baisse(2) de l’Indice jusqu’à -30 % à l’échéance, l’investisseur accepte de limiter ses gains en cas de forte hausse de l’Indice.
  • Le terme "capital investi" utilisé dans cette brochure désigne la valeur nominale de H Rendement 27, soit 1.000 €.
  • Tous les remboursements présentés ici sont calculés sur la base de cette valeur nominale, hors frais et commissions et avant prélèvements sociaux et fiscalité applicables au cadre d’investissement. Si par exemple ce produit est acquis dans le cadre d’un contrat d’assurance- vie ou de capitalisation, les gains potentiels seront impactés par les frais de gestion sur les unités de compte du contrat.
  • Ces remboursements sont conditionnés par l’absence de faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant de la formule.
  • L’application de la formule de remboursement est conditionnée par la détention du placement par l’investisseur jusqu’à la date d’échéance.
H Rendement 27 s’inscrit dans le cadre de la diversification du portefeuille financier des investisseurs et n’est pas destiné à en constituer la totalité.

(5) Les taux de rendement annuel sont présentés nets des frais liés au cadre d'investissement (sur la base d'une hypothèse de 0,60 % par an) et avant prélèvements sociaux et fiscalité. Ils sont calculés à partir de la Date de Constatation Initiale(6) jusqu’à l'une des dates de constatation annuelle(6) ou la date de constatation finale(6) selon les scénarios. Il est précisé que l’Émetteur et le Garant de la formule d’une part et, le cas échéant, l'Assureur d'autre part, sont des entités juridiques indépendantes.

H Rendement 27

Tout Savoir

Avantages / inconvénients Principaux facteurs de risque Fonctionnement Illustrations du mécanisme de remboursement Simulations historiques Zoom sur l'indice Avertissements Principales caractéristiques

Avantages / inconvénients

Avantages

  • Un remboursement automatique anticipé tous les ans à hauteur du capital investi majoré d’un gain de 8 % par année écoulée (soit un TRAB maximum de 7,84 %) si la performance de l’Indice est positive ou nulle à l’une des dates de constatation par rapport à son niveau initial.
  • Si H Rendement 27 dure jusqu’à l’échéance des 10 ans et que l’Indice clôture au moins à son niveau initial à la date de constatation finale, l’investisseur reçoit son capital investi augmenté de 8 % par année écoulée, soit 80 % (soit un TRAB de 6,04 %).
  • Si il n’y a pas eu de remboursement automatique anticipé et que l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 (dividendes non réinvestis) n’a pas baissé de plus de 30 % par rapport à son niveau initial à l’issue des 10 ans, l’investisseur récupère le capital investi (hors défaut de paiement ou faillite de l’Émetteur et du Garant de la formule).

Inconvénients

  • Le produit présente un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance. La valeur de remboursement du produit peut être inférieure au montant du capital initialement investi. À l’échéance, dans le cas d’une baisse de plus de 30 % de l’Indice par rapport à son niveau initial depuis la date de constatation initiale, l’investisseur est exposé à une perte en capital d’au moins 30 %.
  • Les avantages du produit ne profitent qu’aux seuls investisseurs ayant investi avant la fin de la période de commercialisation, et conservant le produit jusqu’à son échéance effective.
  • L’investisseur peut ne bénéficier que d’une hausse partielle de l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 (dividendes non réinvestis), du fait du mécanisme de plafonnement des gains (soit un TRAB maximum de 7,84 %).
  • Le rendement de H Rendement 27 à l’échéance est très sensible à une faible variation de l’Indice autour de 70 % de son niveau initial (performance de -30 %) et autour de 100 % de son niveau initial.
  • L’investisseur ne bénéficie pas des dividendes des actions composant l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 : sa performance est calculée sans réinvestissement des dividendes et est donc inférieure à celle d’un indice dividendes réinvestis.
  • L’investisseur ne connaît pas à l’avance la durée effective de son investissement qui peut varier de 1 an à 10 ans.

Principaux facteurs de risques

Le souscripteur est invité à consulter la rubrique facteurs de risque du Prospectus de Base pour en voir le détail complet. Les risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs.

Risque découlant de la nature du produit

En cas de revente avant la date d’échéance ou, selon le cas, avant la date de remboursement anticipé, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possibles, le prix de vente dépendant alors des paramètres de marché du jour. La perte, notamment, peut être partielle ou totale.

Risque de crédit

L’investisseur est exposé à l’éventualité d’une faillite ou d’un défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant de la formule (qui induit un risque sur le remboursement) et à une dégradation de la qualité de crédit de l’Émetteur et du Garant de la formule (qui induit un risque de baisse sur la valeur de marché du produit en cours de vie).

Risque sur le montant de remboursement

Ce montant dépend de la performance de l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 (dividendes non réinvestis).

Risque sur le prix de marché

La valorisation du produit en cours de vie peut connaître d’importantes fluctuations, en raison de l’évolution, non seulement du niveau de l’Indice, mais aussi notamment de sa volatilité et des taux d’intérêt.

Fonctionnement

ANNÉES 1 À 9

Mécanisme de remboursement automatique anticipé annuel

De l’année 1 à 9, à chaque date de constatation(4), dès lors que la performance de l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 (dividendes non réinvestis) depuis la date de constatation initiale (31 août 2016), est positive ou nulle par rapport à son niveau initial, un mécanisme de remboursement anticipé est automatiquement déclenché, le produit s’arrête et l’investisseur récupère alors le capital investi et perçoit un gain de 8 %(1) par année écoulée:

  • En cas d’absence d’activation de ce mécanisme, le placement se poursuivra jusqu’à l’échéance des 10 ans.
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ANNÉE 10

Mécanisme de remboursement à l’échéance

À la date de constatation finale, le 1er septembre 2026, si le mécanisme de remboursement automatique anticipé n’a pas été activé précédemment, on observe la performance de l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 (dividendes non réinvestis) depuis la date de constatation initiale (31 août 2016).

Le montant de remboursement final de H Rendement 27 est retenu suivant 3 scénarios. L’investisseur reçoit, le 8 septembre 2026 :

L’indexation peut être totale à la baisse mais ne l’est jamais à la hausse puisque le gain est plafonné.

La perte en capital peut être totale si l’Indice a une valeur nulle en clôture du 1er septembre 2026.

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  1. Hors frais et commissions et avant prélèvements sociaux et fiscalité applicables au cadre d’investissement (compte titres ou contrat d’assurance-vie et/ou de capitalisation). Ces remboursements sont conditionnés par l’absence de faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant de la formule. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30, des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital.
  2. Taux de rendement actuariel annuel brut hors frais, fiscalité, prélèvements fiscaux et sociaux applicables, faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant de la formule.
  3. Niveau de clôture de l’indice à la date de constatation initiale du 31 août 2016.
  4. Les dates de constatation sont : 31 août 2017; 31 août 2018; 2 septembre 2019; 31 août 2020; 31 août 2021; 31 août 2022; 31 août 2023; 2 septembre 2024; 1 septembre 2025.

Illustrations du mécanisme de remboursement

Les données chiffrées dans ces exemples n’ont qu’une valeur indicative et informative, l’objectif étant de décrire le mécanisme du produit. Elles ne préjugent en rien de résultats futurs et ne sauraient constituer en aucune manière une offre commerciale.

SCÉNARIO DÉFAVORABLE

Perte en capital à l’échéance à hauteur de la baisse de l’Indice

Remboursement à l’échéance avec une baisse de l’Indice supérieure à 30 % par rapport à son niveau initial
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  • À l’issue des années 1 à 9, la performance de l’Indice depuis la date de constatation initiale est négative à chaque date de constatation. Par conséquent, il n’y a pas de remboursement automatique anticipé.
  • À l’issue de l’année 10, le niveau de l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 (dividendes non réinvestis) est égal à 55 % de son niveau initial : l’Indice a donc baissé de plus de 30 % par rapport à son niveau initial (-45 %) depuis la date de constatation initiale.

L’investisseur reçoit donc 55 % de son capital investi(1). Il subit dans ce cas une perte en capital égale à la baisse de l’Indice. Dans le cas le plus défavorable, la perte en capital peut donc être totale et le montant remboursé nul.

Le Taux de Rendement Annuel(2) est égal à -5,79 %, égal au Taux de Rendement Annuel pour un investissement direct dans l’Indice.

La perte en capital serait totale dans le cas le plus défavorable où l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 (dividendes non réinvestis) clôturerait à un niveau inférieur à 100 % de son niveau initial à l’issue des années 1 à 9 et aurait un niveau nul à l’issue de l’année 10. La perte en capital pourrait être également totale en cas de défaut de paiement ou faillite de l’Émetteur et du Garant de la formule.

SCÉNARIO MÉDIAN

Remboursement du capital à l’échéance

Performance de l’Indice comprise entre -30 % et 0 % à l’issue des 10 ans
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  • À l’issue des années 1 à 9, la performance de l’Indice depuis la date de constatation initiale est négative à chaque date de constatation. Par conséquent, il n’y a pas de remboursement automatique anticipé.
  • À l’issue de l’année 10, le niveau de l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 (dividendes non réinvestis) est égal à 75 % de son niveau initial : il a donc baissé de moins de 30 % (-25 %) par rapport à son niveau initial depuis la date de constatation initiale.

L’investisseur reçoit donc à l’échéance l’intégralité de son capital investi(1).

Le Taux de Rendement Annuel(2) est égal à 0 %, contre un Taux de Rendement Annuel de -2,83 % pour un investissement direct dans l’Indice, du fait du mécanisme de remboursement de H Rendement 27.

SCÉNARIO DU PLAFONNEMENT DES GAINS

Remboursement anticipé du produit en année 2 avec un gain de 16 %

Hausse de l’Indice à l’issue de l’année 2
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  • A l’issue de l’année 1, la performance de l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 (dividendes non réinvestis) est négative par rapport à son niveau initial depuis la date de constatation initiale. Par conséquent, il n’y a pas de remboursement automatique anticipé.
  • A l’issue de l’année 2, la performance de l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 (dividendes non réinvestis) est positive (+30 %) par rapport à son niveau initial depuis la date de constatation initiale, par conséquent le mécanisme de remboursement automatique anticipé est activé.

L’investisseur reçoit l’intégralité de son capital investi majorée d’un gain de 8 % par année écoulée (2 fois 8 %), soit 116 % de son capital investi(1).

Le taux de rendement annuel est égal à +7,63 %(2), contre un taux de rendement annuel de +13,88 % pour un investissement direct dans l’Indice, du fait du mécanisme de plafonnement des gains.

SCÉNARIO FAVORABLE

Remboursement du produit en année 10 avec un gain de 80 %

Hausse de l’Indice à l’issue de l’année 10
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  • À l’issue des années 1 à 9, la performance de l’Indice depuis la date de constatation initiale est négative à chaque date de constatation. Par conséquent, il n’y a pas de remboursement automatique anticipé et le produit continue.
  • À l’issue de l’année 10, la performance de l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 (dividendes non réinvestis) est positive par rapport à son niveau initial puisque sa hausse est de 10 % par rapport à son niveau initial depuis la date de constatation initiale.

L’investisseur reçoit l’intégralité de son capital investi majorée d’un gain de 8 % par année écoulée (10 fois 8 %), soit 180 % de son capital investi(1).

Le taux de rendement annuel est égal à +6,04 %(2), contre un taux de rendement annuel de +0,96 % pour un investissement direct dans l’Indice.

  1. Hors frais et commissions et avant prélèvements sociaux et fiscalité applicables au cadre d’investissement (compte titres ou contrat d’assurance-vie et/ou de capitalisation). Ces remboursements sont conditionnés par l’absence de faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant de la formule. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau de l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30, des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital.
  2. Taux de rendement actuariel annuel brut hors frais et commissions, fiscalité, prélèvements fiscaux et sociaux applicables, faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur et du Garant de la formule.

SIMULATIONS HISTORIQUES

Source:

Simulations de performance de H Rendement 27 depuis le 31 décembre 1998

> 1.922 tests ont été réalisés sur des placements semblables à H Rendement 27 (même durée, même sous-jacent, même formule de remboursement). Les cours de l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 ont été relevés chaque jour de semaine entre le 31/12/1998 et le 11/05/2016. Les simulations sur les données historiques de marché permettent de calculer les rendements qu’aurait eu le produit s’il avait été lancé dans le passé, présentées selon la date de lancement. Elles permettent d’appréhender le comportement du produit lors des différentes phases de marché ces dernières années.

Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures.

> L’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de l’information provenant de sources externes n’est pas garantie, bien qu’elle ait été obtenue auprès de sources raisonnablement jugées fiables. Sous réserve des lois applicables, ni BNP ni l’Émetteur n’assument aucune responsabilité à cet égard. Les éléments du présent document relatifs aux données de marché sont fournis sur la base de données constatées à un moment précis et qui sont susceptibles de varier.

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SYNTHÈSE DES RÉSULTATS*

> Dans 100 % des cas, l’investisseur aurait récupéré au moins l’intégralité de son capital investi majorée d’un gain*.

> Dans 100 % des cas, H Rendement 27 aurait été remboursé par anticipation à l’issue de l’année 1 à 4*.

> Dans 72,23 % des cas simulés, le Taux de Rendement Annuel d’un investissement en direct dans l’Indice aurait été supérieur au Taux de Rendement Annuel d’un investissement dans H Rendement 27.

* LA VALEUR DE VOTRE INVESTISSEMENT PEUT VARIER. LES DONNÉES RELATIVES AUX PERFORMANCES PASSÉES ET SIMULATIONS DE PERFORMANCES PASSÉES ONT TRAIT OU SE RÉFÈRENT À DES PÉRIODES PASSÉES ET NE SONT PAS UN INDICATEUR FIABLE DES RÉSULTATS FUTURS. CECI EST VALABLE ÉGALEMENT POUR CE QUI EST DES DONNÉES HISTORIQUES DE MARCHÉ.

Zoom sur l’Indice de référence

INDICE EURO STOXX® SELECT DIVIDEND 30

ÉVOLUTION DES INDICES (BASE 100)

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Source : Bloomberg au 11/05/2016
Performances cumulées au 12/05/2016 1 AN 3 ANS 5 ANS 10 ANS
EURO STOXX® Select Dividend 30 (Dividendes non réinvestis) -8.60 % 18.11 % -0.65 % -37.07 %
EURO STOXX® 50 (Dividendes non réinvestis) -17.25 % 6.16 % 1.36 % -21.16 %

L’indice EURO STOXX® 50 est également un indice "Dividendes non réinvestis". Le tableau ci-dessous apporte des éléments de comparaison des performances des deux indices. L’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 a été lancé le 13/04/2005. Toutes les données précédant le 13/04/2005 sont le résultat de SIMULATIONS historiques systématiques visant à reproduire le comportement qu’aurait eu l’Indice s’il avait été lancé dans le passé.

Les informations relatives à l’indice Euro Stoxx® Select Dividend 30 sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.stoxx.com

 

 

 

Source : Bloomberg au 11/05/2016

L’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 (dividendes non réinvestis) est constitué des 30 sociétés affichant les rendements les plus élevés parmi les entreprises composant l’indice EURO STOXX® 600. Cet indice est composé de sociétés parmi 12 pays de la zone Euro : Autriche, Belgique, Finlande, France, Allemagne, Grèce, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal et Espagne. Le processus de sélection se déroule en 3 étapes:

  • Exigence de dividendes : L’Indice retient les actions ayant un historique de dividendes non négatifs durant les 5 dernières années. Il sélectionne ensuite 30 actions affichant les taux de rendement les plus élevés. L’investisseur ne percevra pas les dividendes distribués par les actions de l’Indice. Cela joue en défaveur de l’investisseur, mais permet par ailleurs d’améliorer la participation à la performance de l’Indice.

  • Les hauts rendements privilégiés : La pondération des actions au sein de l’Indice est proportionnelle à leur taux de rendement. Plus ce rendement est élevé, plus le poids de l’action dans l’Indice est important (dans la limite de 15 % par action).

  •  Restriction de liquidité : Les actions doivent avoir un volume d’échange quotidien moyen minimum (dont le montant est prévu au sein du guide de méthodologie de l‘indice disponible sur le site https://www.stoxx.com) sur les 3 mois précédant le mois (exclu) de sélection des composants. Enfin, la composition de l’indice est revue tous les ans (en mars) selon le processus de sélection décrit ci-dessus. Veuillez consulter le site https://www.stoxx.com pour plus de détails.

La composition de l’Indice est revue tous les ans (en mars) selon le processus de sélection décrit ci-dessus. Veuillez consulter le site https://www.stoxx.com pour plus de détails. Comme il s’agit d’un indice "Dividendes non réinvestis", sa performance dépend uniquement des variations de cours des actions et non des dividendes versés par les actions qui ne sont pas réinvestis dans l’Indice. Le porteur ne bénéficie pas des dividendes détachés par les actions composant l’Indice alors qu’ils peuvent présenter une part importante de l’éventuelle performance du panel d’actions puisque l’Indice est composé de 30 sociétés retenues notamment pour leur niveau de rendement élevé de leur dividende. L’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 se différencie de l’indice EURO STOXX® 50 par le critère choisi pour sélectionner les sociétés composant l’indice : à partir du même panier composant l’indice EURO STOXX®, l’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 est constitué des 30 sociétés affichant les rendements du dividende les plus élevés au sein de la zone Euro, et l’indice EURO STOXX® 50 est quant à lui constitué des 50 sociétés sélectionnées principalement sur la base de leur capitalisation boursière.

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À LA DATE D’IMPRESSION DE LA BROCHURE, L’INDICE EST COMPOSÉ DES VALEURS SUIVANTES :

AHOLD, ALLIANZ, ATLANTIA, AXA, BASF, BCO SANTANDER, BNP PARIBAS, BOSKALIS WESTMINSTER, DAIMLER, DEUTSCHE POST, EDP ENERGIAS DE PORTUGAL, FORTUM, HANNOVER RUECK, KERING, KESKO, METSO, MUENCHENER RUECK, ORANGE, PROXIMUS, SCOR, SIEMENS, SNAM RETE GAS, SOCIETE GENERALE, TOTAL, UNIBAIL-RODAMCO, UNILEVER NV, VINCI, VIVENDI, WARTSILA, WOLTERS KLUWER

Avertissements

H Rendement 27 (ci-après les “Titres de créance”) sont des Certificats présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance, émis par BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. (véhicule d’émission dédié de droit néerlandais), ayant fait l’objet d’une demande d’admission à la cotation sur le marché réglementé de la Bourse de Luxembourg, pouvant notamment être utilisés comme valeurs de référence d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation et libellés en unités de compte.

Avant tout investissement dans ce produit, les investisseurs sont invités à se rapprocher de leurs consultants financiers, fiscaux, comptables et juridiques pour vérifier le caractère adapté du produit ou son adéquation à leurs exigences et leurs besoins dans le cadre de l’assurance-vie. Les consultants se tiennent à la disposition des investisseurs potentiels de ce produit pour leur apporter les informations complémentaires qu’ils souhaiteraient concernant les caractéristiques du produit – notamment sur les risques qu’il présente – afin de leur permettre d’en évaluer les avantages et les inconvénients préalablement à toute décision d’investissement potentielle. Il est rappelé que le consultant ne peut fournir son aide quant à la détermination du caractère adapté ou non du produit que si l’investisseur potentiel lui fournit les informations utiles permettant au consultant d’évaluer sa situation personnelle, son profil d’investisseur, ses objectifs et son horizon d’investissement.

Il est également rappelé que cet investissement implique l’indisponibilité des sommes placées dans la mesure où la cession, l’arbitrage ou le rachat anticipé du produit, réalisés sur demande de l’investisseur avant l’échéance, ne bénéficient d’aucune protection du capital et peuvent être exécutés à un cours nettement inférieur à sa valeur nominale.

Les principales caractéristiques des Titres de créance exposées dans cette brochure n’en sont qu’un résumé. La documentation juridique est composée : (a) du Prospectus de Base, dénommé “Note, Warrant and Certificate Programme” qui sera visé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) aux alentours du 9 juin 2016, (b) de ses éventuels Suppléments, (c) des Conditions Définitives de l’Émission (“Final Terms”) en date du 1er juillet 2016, ainsi que (d) du Résumé Spécifique à l’Émission (“Issue Specific Summary”). Conformément à l’article 212-28 du règlement général de l’AMF, les investisseurs sont invités à lire attentivement la rubrique “facteurs de risques” du Prospectus de Base. En cas d’incohérence entre cette brochure et la documentation juridique des Titres de créance, cette dernière prévaudra. La documentation juridique est disponible sur le site de l’Autorité des Marchés Financiers, www.amf-france.org.

L’attention des investisseurs est attirée sur le fait qu’en acquérant les Titres de créance, ces derniers prennent un risque de crédit sur l’Émetteur et le Garant de la formule. La souscription, le placement, la revente des Titres de créance décrits aux présentes, pourront intervenir par voie d’offre au public, en France uniquement.

L’EURO STOXX® Select Dividend 30 ainsi que ses marques sont la propriété intellectuelle de STOXX Limited, Zurich, Suisse et sont utilisés dans le cadre de licences. STOXX ne soutient, ne garantit, ne vend ni ne promeut en aucune façon les valeurs ou les titres financiers ou les options ou toute autre appellation technique basés sur l’Indice et décline toute responsabilité liée au négoce des produits ou services basés sur l’Indice. Les investisseurs souhaitant de plus amples informations sont invités à consulter le site www.stoxx.com.

Principales caractéristiques

TYPE Titres de créance, de type "Certificat de droit français", présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance. Bien que la formule de remboursement du produit soit garantie par BNP Paribas S.A., le produit présente un risque de perte en capital à hauteur de l’intégralité de la baisse enregistrée par l’Indice.
ÉMETTEUR BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V., véhicule d’émission de droit néerlandais
GARANT BNP Paribas S.A.
DEVISE Euro
SOUS-JACENT L’indice EURO STOXX® Select Dividend 30 (dividendes non réinvestis)(code Bloomberg : SD3E)
COTATION Marché officiel de la Bourse du Luxembourg (marché réglementé)
CODE ISIN FR0013174745
ARRANGEUR/AGENT DE CALCUL BNP Paribas Arbitrage S.N.C. (entité du groupe BNP Paribas, potentiellement source de conflit d’intérêts)
ÉLIGIBILITÉ Comptes titres, contrats d’assurance-vie et de capitalisation
PRIX D’ÉMISSION 100 % de la valeur nominale au 17/07/2016
VALEUR NOMINALE 1.000 euros
MONTANT MINIMUM
DE SOUSCRIPTION		 1.000 euros. Si le cadre d’investissement du produit est un contrat d’assurance-vie ou un contrat de capitalisation, ce minimum d’investissement ne s’applique pas.
DATE D’ÉMISSION 1er juillet 2016
DATE D’ÉCHÉANCE 8 septembre 2026
DATE DE CONSTATATION INITIALE 31 août 2016
DATE DE CONSTATATION FINALE 1er septembre 2026
DATES DE CONSTATATION (mécanisme de remboursement automatique anticipé) 31 août 2017; 31 août 2018; 2 septembre 2019; 31 août 2020; 31 août 2021; 31 août 2022; 31 août 2023; 2 septembre 2024; 1 septembre 2025.
DATES DE REMBOURSEMENT AUTOMATIQUE ANTICIPÉ 7 septembre 2017; 7 septembre 2018; 9 septembre 2019; 7 septembre 2020; 7 septembre 2021; 7 septembre 2022; 7 septembre 2023; 9 septembre 2024; 8 septembre 2025.
LIQUIDITÉ BNP Paribas Arbitrage SNC s’engage, dans des conditions normales de marché, à donner de manière quotidienne des prix indicatifs pendant toute la durée de vie du produit avec une fourchette achat/vente de 1 %.
COMMISSION DE SOUSCRIPTION Néant
COMMISSIONS BNP Paribas Arbitrage SNC paiera à chaque distributeur une rémunération annuelle moyenne (calculée sur la base de la durée des Titres) dont le montant maximum est égal à 1 % TTC du montant de l’Émission. Ces commissions sont incluses dans le prix d’achat.
COMMISSION DE RACHAT Néant
RÈGLEMENT/LIVRAISON Euroclear France
VALORISATION Quotidienne et publiée sur les pages Reuters. À titre indicatif, une double valorisation sera également assurée, tous les 15 jours, par Pricing Partners, une société indépendante.
GARANTIE EN CAPITAL Pas de garantie, ni en cours de vie ni à l’échéance.
 

 

Communication à caractère promotionnel

Documents Juridiques

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